1 ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES AUVERGNE RHONE-ALPES 51 rue Montgolfier – 69451 LYON CEDEX 06 DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l’inscription principale au Tableau de l’Ordre ou, le cas échéant, la région dans laquelle cette première inscription a été transférée 1 AQUITAINE (03) MONTPELLIER (11) AUVERGNE (05) ORLÉANS (13)
3 II - ADRESSE PROFESSIONNELLE (dans la région) 1 Allez-vous exercer la profession d’expert-comptable à titre indépendant (BNC) :Oui Non Si oui, remplir également le questionnaire pour l’inscription au Tableau de l’Ordre d’un bureau
DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Motif d'inscription1: Première inscription2 Réinscription après mise en congé provisoire radiation suite à votre demande radiation d'office (art 16 D 15/10/1945) Inscription demandée en qualité d’expert-comptable indépendant
qui demande son inscription au Tableau de l’Ordre des experts-comptables, exercera la profession d’expert-comptable en qualité de salarié(e) de ladite société / dudit cabinet / de la succursale / de l’AGC
8- Attestation de votre employeur membre de l’Ordre, précisant qu’il est informé de votre demande d’inscription à l’Ordre en qualité d’expert-comptable si vous cessez d’exercer au sein de son cabinet 9- Attestation d'indépendance accompagnée des justificatifs (Annexe 2)
1 ordre des experts-comptables auvergne rhone-alpes 51 rue montgolfier – 69451 lyon cedex 06 demande d'inscription d’un bureau secondaire au tableau de l'ordre
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DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l’inscription principale au Tableau de l’Ordre ou, le cas échéant, la région dans laquelle cette première inscription a été transférée 1 AQUITAINE (03) MONTPELLIER (11) AUVERGNE (05) ORLÉANS (13) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (06) PARIS-ILE-DE-FRANCE
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DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE
1 ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES AUVERGNE RHONE-ALPES 51 rue Montgolfier – 69451 LYON CEDEX 06 DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique
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DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE
DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Motif d'inscription1: ou autorisation d'inscription au Tableau de l'Ordre (article 7 bis, articles 26 ou 27 ) L'enquête de moralité obligatoire est diligentée à chaque demande d'inscription Afin de ne pas retarder cette formalité, qui peut durer environ 1 mois et demi, nous vous demandons de nous faire
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DEMANDE D INSCRIPTION AU TABLEAU DE L ORDRE
DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE Motif d'inscription1: 2 Si vous êtes déjà inscrit(e) dans une autre région, demandez le formulaire spécial « inscription secondaire » 3 Le nom usuel est celui sous lequel vous souhaitez voir figurer au Tableau de l'Ordre ; il peut s'agir soit du nom patronymique, soit du nom marital, soit des deux
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DEMANDE D INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE
3 II - ADRESSE PROFESSIONNELLE (dans la région) 1 Allez-vous exercer la profession d’expert-comptable à titre indépendant (BNC) :Oui Non Si oui, remplir également le questionnaire pour l’inscription au Tableau de l’Ordre d’un bureau
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DEMANDE D'INSCRIPTION D’UN BUREAU SECONDAIRE AU
1 ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES AUVERGNE RHONE-ALPES 51 rue Montgolfier – 69451 LYON CEDEX 06 DEMANDE D'INSCRIPTION D’UN BUREAU SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique
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DOSSIER DE DEMANDE D’INSCRIPTION/REINSCRIPTION Personne
1- Questionnaire de demande d’inscription complété 2 AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Motif d'inscription1: Première inscription2 Réinscription après omission provisoire radiation suite à votre demande radiation d'office (art 125 D 30/03/2012) Inscription demandée en qualité d’expert-comptable indépendant statut d’EIRL d’expert-comptable salarié Visa
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DOSSIER DE DEMANDE D’INSCRIPTION/REINSCRIPTION Personne
1- Questionnaire de demande d’inscription complété 2 d'inscription au Tableau de l'Ordre (article 7 bis, articles 26 ou 27 de l’ordonnance du 19 septembre 1945) 5-Uniquement pour les experts-comptables indépendants exerçant à titre libéral : copie du bail des locaux dans lesquels vous vous proposez d'exercer votre profession ou justificatif de la propriété des locaux et de la
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QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE
QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE : A retourner à votre Conseil : Espace Performance –Bâtiment O – 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Tél 02 99 83 37 37) Indiquer la région de l’inscription principale au Tableau de l’Ordre ou, le cas échéant, la région dans laquelle cette première inscription a été transférée: 1: Aquitaine (03) Montpellier (11) Auvergne (05) Orléans (13) Bourgogne
Questionnaire Personne Physique Inscription demandée en qualité dans une autre région, demandez le formulaire spécial " inscription secondaire "
dossier inscription personne physique bp
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l'inscription principale au
dossier dinscription personne physique bs
DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE QUESTIONNAIRE PERSONNE PHYSIQUE radiation suite à votre demande êtes déjà inscrit(e) dans une autre région, demandez le formulaire spécial « inscription secondaire »
questionnaire inscription personne physique
Non Si oui, remplir également le questionnaire pour l'inscription au Tableau de l' Ordre d'un bureau secondaire personne physique Adresse professionnelle :
demande inscription personne physique secondaire
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Indiquer la région de l'inscription principale au
Dossier inscription secondaire pp
QUESTIONNAIRE PERSONNE MORALE Si non, demandez un questionnaire d'inscription secondaire pour chacune des adresses professionnelles de la
INSCRIPTION PM version .
Le questionnaire de demande d'inscription complété Déclaration de chaque associé membre de l'Ordre (personnes physiques et morales) des fonctions détenues Si non, compléter un questionnaire d'inscription secondaire pour chacune
inscription pm
75378 PARIS CEDEX 08 DEMANDE D'INSCRIPTION/REINSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Motif d'inscription1:
dossier dinscription personnes physiques
DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique Responsable ordinal ou Salarié I - ETAT CIVIL
inscription secondaire PP RO SALARIE
QUESTIONNAIRE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE personne morale Conseil Indiquez la région de l'inscription principale au Tableau de l'Ordre ou, le cas POUR LEQUEL L'INSCRIPTION EST DEMANDÉE
PM Inscription Secondaire