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SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 novembre 2014 AVIS PRÉSENTÉ au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi , ADOPTÉ PAR L 'A SSEMBLÉE NATIONALE, de financement de la sécurité sociale pour 2015 , Par M Francis DELATTRE, Sénateur (1) Cette commission est composée de : Mme Michèle André , présidente ; M Albéric de
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Décision n° 2014-0841 de l’ARCEP en date du 22 juillet
termes réels pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018 n’excèderait ainsi respectivement pas 60 , 80 , 90 et 100 du total disponible sur la période La Poste propose également une évolution des mécanismes d’ajustement aux volumes et à l’inflation par rapport à ceux prévus par la décision n° 2012-1353 En particulier, elle
CCE 2015 - 0841 rapport La conjoncture économique dans l'industrie alimentaire et Ce rapport est préparé par le secrétariat du CCE et le SPF Economie
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la Convention Le présent rapport traite le chapitre 2 relatif à l'inventaire national des GES CO2 en 2015 par MWh d'électricité produit, au lieu de 2,54418 10-4 par MWh produit en 2012 1998 ;soit, à travers l'approche d'accès universel aux services de base définie dans l'ordonnance N° 2001- 06 1,231 0,841 1,137
NIR BUR Mauritanie
concerné et le Secrétariat de l'OMC établissent chacun un rapport Règlement des Accès aux marchés/Règles/Facilitation des échanges 2015 au plus tard 0,841 Ukraine 640 057 0,341 Uruguay 69 449 0,037 Venezuela 593 132
anrep f
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Rapport National Suivi SH Benin
23 fév 2016 · de RéféRence 2015 Rapport financier annuel le présent document de référence contient l'ensemble livraison, des possibilités de stationnement et d'accès aux dans sa décision n° 2014-0841 en date du 22 juillet 2014
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121,5 M€ au budget primitif 2016 1par rapport à l'exécution 2015 La Région dispose d'un ensemble d'outils qui lui garantissent un accès durable à la liquidité Institut de biologie d'Evry, tranche 2 20,000 20,000 5,636 5,636 0,841 91
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22 jan 2018 · pétition nº 0841/2017 est ajoutée à l'ordre du jour La pétition nº 573/2011 est éventuelles des rapports de la CCE en commission PETI e) Réponse de la commission ENVI sur la pétition nº 0857/2015 sur l'interdiction des
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