25 mai 2013 · PENA, Monsieur Michel VERGNES, Monsieur André VIGNERON Madame le Maire ouvre la séance et donne lecture du compte-rendu de la dernière Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de se prononcer La composition sera arrêtée par le Préfet avant le 30 Septembre 2013
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2012 Le Conseil avec constitution d'un groupement de commande avec les communes de Chameyrat, Chanteix, Saint-Germain-Les-Vergnes, Saint-Hilaire-Peyroux et Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal dans sa délibération du 25
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12 déc 2017 · Les communes de Brive la Gaillarde et de Tulle ont initié depuis plusieurs Cette participation sera mise en délibération au Conseil Municipal du Exercices concernés : 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012 Il a également été décidé, lors de la séance du conseil municipal du 24 septembre 1993, de
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26 nov 2020 · PÉRICARD, Maire de la commune nouvelle Monsieur le Maire souhaite, à l' ouverture de ce Conseil Municipal, rendre S'agissant enfin du compte rendu des actes administratifs, convention lors de sa séance du mois de septembre séance Il soumet cette délibération au vote Elle est adoptée à
PV Conseil Municipal SGenl
2012 fut marquée de plusieurs manifestations communes dans le cadre de notre Début septembre, une délégation conduite par M le Maire Yves Laporte, Secrétaire de séance : M P Perrier Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le compte-rendu de la réunion Saint Germain les Vergnes, Ussac, Vigeois
bulletin
5 nov 2015 · Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le compte-rendu de la Secrétaire de séance : F Sicard - Absente excusée : S Madrias M le Maire rappelle que, par délibération du 21 septembre 2012, délibération réaffirmant le lien de Donzenac avec sa commune Germain les Vergnes
bulletin
8 nov 2011 · communes Tulle et Cœur de Corrèze, le déménagement de l'antenne termes du protocole) validé par délibération au Conseil Municipal du Chanteix, Cornil, Donzenac, Favars, Malemort, Sainte-Féréole, Saint-Germain-les-Vergnes, Lors de la séance du 27 septembre 2011, le Conseil Municipal a
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Tulle, le 21 septembre 2015 Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 16 juin 2015 2012, dans le cadre du schéma de développement touristique Il y a quelques années la Communauté de Communes de Tulle a décidé d'accorder une Graniterie Corrézienne (Saint-Germain les Vergnes) au prix de
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22 jan 2017 · Plus modestement votre Conseil Municipal continue porté par le CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) avec LE LOGEMENT A SAINTE-FEREOLE EN 2012 76 Germain-les-Vergnes, et de M Peyramard, Maire de SEANCE du 9 septembre 2016 Comptes rendus des délibérations du Conseil
bulletin municipal sainte fereole janvier
du 20 septembre 2013 Commune ainsi que la numérotation des habitations du bourg et des géolocalisation: le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la Route Départementale n° 44 – Côté St Germain-les-Vergnes : Le Conseil l' évaluation des charges transférées conformément à la délibération du Conseil
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27-Sept-2011 Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2011 ... soit : Favars Saint-Germain-les-Vergnes
27-May-2021 DC_2021_115 : Compte-rendu des décisions prises par le Bureau dans le cadre des délégations du. Conseil communautaire - depuis la séance du ...
23-Feb-2012 Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 13 décembre 2011 ... Département de la Corrèze à la Ville de Tulle au travers d'une ...
Le Conseil Municipal à l'unanimité
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10-Oct-2016 Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 11 juillet 2016 ... commune de Saint Germain les Vergnes - plateforme de Saint.
01-Jan-2013 Séance du 27 février 2012. • Approbation du compte–rendu du Conseil. Municipal du 12/12/2012. • SIVOM : Rapport d'activité annuel 2010.
11-Jul-2015 Le conseil municipal approuve les comptes de gestion 2014 commune
Le 21 février le Conseil municipal doit décider d'équiper d'une sécurité le Une délibération a été prise en juillet 2012 à ce sujet mais il indique que ...
Depuis 2012 la commune compte 2 bureaux de vote
compte rendu sommaire sept 2011