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ASSEMBLEE GENERALE MERCREDI 20 JUIN 2018
APPROBATION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT PREVARTI PRO Modification des articles 15 et 46 Articles visés Objet de la modification Rédaction actuelle Rédaction proposée GARANCE – Assemblée générale du 20 juin 2018 3– Point 8 de l’ordre du jour – Résolution n°8 15 (SUITE) Dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles
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COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 23 JUIN 2020 -
• Modifications des statuts et du règlement intérieur, Le président propose l’adoption de la résolution n° 1: « L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du projet de procès-verbal de l’assemblée générale 2019, doit se prononcer sur son approbation » Résolution adoptée 4°-APPROBATION DU RAPPORT DE LA GESTION FINANCIERE 2019 Monsieur Eddie GROLIER
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ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
Directeurs généraux délégués, une résolution complémentaire est proposée cette année à votre approbation, relative à la politique de rémunération des Administrateurs (résolution n°15) Par ailleurs, conformément aux dispositions de l'article L 225-100 II du Code
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE N° 51 - CAREL Mutuelle
Résolution n° 15 : Approbation de la convention de transfert du 1er portefeuille de retraite CAREL de MUTEX SA à CAREL Mutuelle Résolution n° 16 : Approbation de la convention de substitution entre CAREL Mutuelle et Harmonie Mutuelle
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CONVOCATIONS AUX ASSEMBLÉES - Tarkett
Résolution n°15 : Approbation des éléments de la politique de rémunération des membres du Conseil de surveillance ; Résolution n°16 : Autorisation à donner au Directoire à l’effet d’opérer sur les actions de la Société ; À titre extraordinaire Résolution n°17 : Autorisation à donner au Directoire à l’effet d’attribuer gratui-tement des actions aux membres du personnel
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Procès-verbaux Résolution n°
Le quorum prévu à l’article 15 2 des statuts de la FFHandball étant atteint, le con- seil d’administration peut valablement délibérer n° Résolution n° 1 Approbation du procès- verbal du conseil d’administration du 28 novemb re 2020 pour : 33 contre : 0 abstention : 0 Résolution n° 2 Conformément à l’article 23 du règlement intérieur de la FFHandball, le conseil
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RÉSOLUTIONS N°1 ET 2 : APPROBATION DES COMPTES ANNUELS
RÉSOLUTIONS N°1 ET 2 : APPROBATION DES COMPTES ANNUELS DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2015 La résolution n°1 a pour objet de soumettre à votre approbation les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2015 ainsi que les opérations traduites dans ces comptes se soldant par un bénéfice net de 10 379 095 €
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Mot LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Résolution no 337-15 Autorisation pour assister au 72e Congrès annuel de l’AFAT Il est proposé par le conseiller Allan Fortier, appuyé par le conseiller Gino Cameron et unanimement résolu et adopté : Que le conseil municipal statut de ne mandater aucun délégué pour assister
27 juin 2017 19. 1.3.2 Répartition géographique du commerce des marchandises . ... Le tourisme qui représente près de 15% du PIB et plus d'un tiers de ...
n° 21-64 du 13 juillet 1964 portant création de délibération n° 2-64 du 3 février 1964 . ... Art. 6. — Le bureau définitif.de Assemblée nationale.
1 juil. 2021 17. 3.3.2. Admission en affection de longue durée (ALD). 18. 4. Traitement. 19. Information du patient éducation thérapeutique. 19.
1 mars 2020 Article 25 - Évolutions de la cotisation au titre de la 11 ... PRO les personnes visées à l'article 6 des statuts de GARANCE à l'exception.
17. 17. 16. 19. 17. 0. 5. 10. 15. 20. 25. 1. 4. -m a i. 2 21 Article 10 des statuts du Front national avril 2011. ... de l'approbation sociale.
17. 17. 16. 19. 17. 0. 5. 10. 15. 20. 25. 1. 4. -m a i. 2 21 Article 10 des statuts du Front national avril 2011. ... de l'approbation sociale.
Article 19 - Participation aux excédents 7. CHAPITRE II - Cotisations 8. Article 20 - Tarifs 8. Article 21 - Mode de calcul des cotisations 8.
figurent n'impliquent de la part de l'OMS aucune prise de position quant au statut 17-18. X. 5.5.4. Planification des modifications. 5.2.6.4. 19-20.
4 août 2014 (2) Parts de marché : 231% en épargne des ménages et 25
10 sept. 1997 VOL-2. CHAPTER : Chapter XXVI. DISARMAMENT. TITLE : 26.4 . Comprehensive Nuclear-Test-Ban Treaty. New York 10 September 1996.
WT/TPR/S/353/Rev.1 27 juin 2017 (17-3400) Page: 1/124 Organe d