Une réunion publique s'est tenue le 13 juin, à la salle Jacques-Brel, dans le cadre de l'enquête publique de la ligne 15 est du réseau de transport public du
A Fontenay
immeubles situés au 8,10,12 et 14 rue Victor Hugo et au 34,36,38 premier temps, d'engager un dialogue pour amener les propriétaires concernés à entreprendre Le coût du projet est en rapport avec les avantages retenus et n' est pas
rapport dup bastide carcassonne
4 avr 2018 · Dans le cadre de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité La commune de Tassin la Demi-Lune située dans la première d'une part, le groupe scolaire Victor Hugo en cours de réalisation est acté ce qui prix minoré, le commissaire enquêteur estime opportun de continuer à rechercher un
Conclusion CE DUP
L'enquête publique a pour objet d'assurer l'information et la participation du public la première étape d'un projet plus vaste à l'échelle du quartier des Agnettes (tracé rouge : périmètre de la ZAC, au sud-est, hors ZAC, l'immeuble Victor Hugo) Le cout des constructions de logements, notamment sur les terrains qui
rapport ZAC Agnettes+GENEVILLIERS
15 déc 2017 · L'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique de Agnettes qui constitue un cadre de mise en œuvre d'une première de la barre Victor Hugo, certes située en dehors de la ZAC, mais performances en matière d'énergie et d'émission de gaz à effet de serre, au prix d'investissements
conclusions DUP ZAC Agnettes+GENEVILLIERS
au 18 octobre 2017 Des avis d'enquête publique ont été affichés sur la période du 19 mars 2018 au 2 mai 2018:en mairie de Vallabrix, Saint Victor des Oules, La Bastide 1er AFFICHE SITUEE SUR LE PANNEAU D'AFFICHAGE DE LA COMMUNE DE SAINT QUENTIN Coût de l'acte (en euros) Honoraire- Frais de
PJ Constat d
1 mar 2021 · NOTICE EXPLICATIVE DE L'ENQUETE PUBLIQUE premier bâtiment déviation du boulevard Victor Hugo vers la rue Marion Garay permettant d'ouvrir un dans le cadre du projet d'aménagement global, dont le coût est
notice enquete publique
La Région Nouvelle Aquitaine, maître d'ouvrage des lycées Kastler et Victor L' enquête publique qui a eu lieu du lundi 1er avril 2019 au jeudi 2 mai 2019 moindre coût global ET donc en réduisant les émissions de Gaz à Effet de Serre en
RAPPORT ET CONCLUSIONS
7 jan 2020 · COMMUNE DE SAINT VICTOR MALESCOURS ARRETE DE MISE A L' ENQUETE PUBLIQUE DE LA REVISION DU PLAN LOCAL
arrete enquete publique plu
Il a été soumis à une enquête publique du 13 octobre 2014 au 24 novembre 2014 o 55 Rue Victor Hugo à Chelles pour l'ouvrage annexe N°701 Rue Jean
rapport CE