RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial 46 2021 - édition du 12/02/2021 IMPRIMERIE PRÉFECTURE ISSN 0753 - 0552
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial 55 2021 - édition du 22/02/2021 IMPRIMERIE PRÉFECTURE ISSN 0753 - 0552
RAA n° 331 du 18 décembre 2020 8462 Le recueil des actes administratifs est consultable au bureau 212 (Technoforum, 23 avenue Albert Einstein, BP 33060, 17031 LA ROCHELLE), ainsi que sur le site internet de l’université
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2016-024 PUBLIÉ LE 25 MARS 2016 Sommaire Commission interrégionale d'agrément et de contrôle Nord
Le Directeur Economique, des Finances, de l Investissement et du Patrimoine, par Intérim, et les agents mentionnés aux articles 1,2,3,4,5,6,7 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région d Ile de France,
recueil des actes administratifs du département _____ Responsable de la publication - François CASTEIGNAU Directeur général des services départementaux conception – rédaction - Service des assemblées abonnements - Direction de la logistique imprimeur - Imprimerie départementale Abonnement un an (24 numéros) : 45 euros
Mar 31, 2021 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU PREFET DES HAUTS-DE-SEINE ISSN 0985 - 5955 Pour toute correspondance, s’adresser à : PREFET DES HAUTS-DE-SEINE Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de l’Appui Territorial Pôle de Coordination Interministérielle 167/177, Avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CEDEX
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPÉCIAL n° 28 – 24 mars 2015 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9
DES YVELINES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°78-2021-071 PUBLIÉ LE 29 MARS 2021 Sommaire DDT / Direction 78-2021-03-29-00001 - Arrêté préfectoral
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° Spécial DIRECCTE-UD92 du 29 janvier 2021 SOMMAIRE Récépissés-Arrêtés Date DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI Page la personne enregistrée au nom de la N° 2021-31 20 01 2021
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Préfecture de la région Grand Est - Recueil des actes administratifs du 15 janvier 2019 1 Divers Arrêté préfectoral n°2019/03 portant cessation des fonctions de la régisseuse de la régie de recettes instituée auprès de la Direction régionale de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt de Champagne-Ardenne Direction interdépartementale des Routes Est Arrêté n°SG/RH
[PDF]
La publicité des actes administratifs - Cdg 60
Fiche pratique Pôle juridique et carrières : Publicités des actes administratifs - janvier 2018 La publicité des actes administratifs Références législatives et réglementaires : Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2131-1 à L2131-4 et R2121-7 à R2121-12 pour les communes ; L2131-12 pour les établissements publics communaux ; les articles L5211-3
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL n°32 du 21 JUILLET 2020 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9 tél 03 21 21 20 00 fax 03 21 55 30 30 DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 21 du 12 février 2021 SOMMAIRE PRÉFECTURE 44 Cabinet Arrêté CAB/SIRACEDPC/ 2021-30 du 11 février 2021 prolongeant le port obligatoire du masque pour les personnes de onze ans et plus sur la totalité du territoire du département de la Loire-Atlantique Arrêté CAB/BOPPS/ 2021-5 du 12 février 2021 portant interdiction des poids lourds de plus de 3,5
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial 61 2021 - édition du 26/02/2021 IMPRIMERIE PRÉFECTURE ISSN 0753 - 0552
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R53-2021-015 BRETAGNE
recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Bretagne Fait à Nantes, le 15 février 2021 t" '0 S9^ : M Pour le préfet et par dçjlé^tion, r (ipterrégion^ antljque-Mancf la mer (puest dir Le cte Ati N léu'meSELLI G Ampliations : Ministère de la mer (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, direction des services de transport, sous
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL
au recueil des actes administratifs; elle sera notifiée au candidat retenu par lettre recommandée avec accusé de réception et sera notifiée individuellement aux autres candidats 5 – Modalités de transmission du dossier du candidat : Chaque candidat devra adresser, en une seule fois, un dossier de candidature par courrier recommandé avec demande d'avis de réception au plus tard pour
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL
au Recueil des Actes Administratifs de l’État et notifié aux intéressés Fait à Créteil, le 3 octobre 2019 Le Préfet du Val-de-Marne, Raymond LE DEUN Délais et voies de recours : Conformément à l’article R 421-1 du code de justice administrative, la présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux, dans le délai de deux mois à compter de sa notification
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° Spécial DIRECCTE-UD92 du 29 janvier 2021 SOMMAIRE Récépissés-Arrêtés Date DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI Page la personne enregistrée au nom de la N° 2021-31 20 01 2021 Récépissé de déclaration d’activités de services à micro-entreprise TALLI Loïs
[PDF]
Recueil des actes administratifs - Touraine
Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs départementaux et notifié à la SASU « La Tour Rose » Cet acte sera exécutoire immédiatement après sa transmission et publication, en application de l'article L 221-2 du Code des Relations entre le Public et l'Administration Il peut être contesté selon les modalités suivantes : Recours gracieux par
Recueil des Actes Administratifs (RAA) Dispositions règlementaires : Article R2121-10 du CGCT : « Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le dispositif
Note Recueil des actes administratifs
Recueil des Actes Administratifs Spécial n° 01 du 4 janvier 2007 – Page 2 Sommaire DELEGATIONS DE SIGNATURE - Corps préfectoral
sp
Le recueil des actes administratifs est consultable aux services centraux de l' Université (Hôtel de la Présidence, 33 rue François Mitterrand, 87032 Limoges
RAA septembre
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition spéciale du 10 janvier 2020 Préfecture de la région Grand Est - Recueil des Actes Administratif spécial du
RAA Sp C A cial du MSA Rectorat
28 juil 2020 · Le présent arrêté entre en vigueur dès sa date de publication au recueil des actes administratifs Il peut faire l'objet d°un recours contentieux
recueil recueil des actes administratifs du juillet
2 sept 2018 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS des actes administratifs est un bulletin officiel qui recense les décisi d'une collectivité locale, dont la
FICHE RAA VD
6 nov 2020 · 1 CHER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°18-2020-11- 013 PUBLIÉ LE 6 NOVEMBRE 2020
recueil recueil des actes administratifs special
2 juil 2020 · Recueil des Actes administratifs Ressources humaines Conseil donner acte à M le Président du Conseil départemental du compte rendu
RAA
23 déc 2020 · 74-2020-12-15-006 - AUTRE ACTE ADMINISTRATIF / N°2020-0 129/ Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de
decembre recueil
7 jan 2021 · Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département des Vosges Fait à Epinal, le 4 janvier 2021
RAA