C'est ce nom et ce code (écrits en gras dans le tableau) qu'il vous faut reporter à la
Repertoire universitaire
PDF
Repertoire secondaire
de Rimouski – code de l'établissement d'enseignement 901000 Liste des codes de
liste des codes de programmes a utiliser lors de votre demande dai
s établissements d'enseignement supérieur, afin de favoriser l'élaboration d'un Code de
aiu omc guide ethique fr
es d'enseignement général et professionnel (CEGEP) 011 Anciens collèges au Québec 811
Codes d etablissement
Chapitre III : La Conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Code de l
ties d'établissements (SEGPA de collège ou Section d'Enseignement Professionnel - SEP - de
DEPP nomen etab Qt
hef d'établissement d'enseignement supérieur public ne relevant pas de l' université, désigné par le établir, promouvoir, adapter et faire respecter un code déontologique;
loi n portant organisation de lenseignement supérieur
Il est également accessible sans diplôme particulier pour les surveillants en établissement scolaire. Un âge minimum est requis pour la surveillance d'internat.
t Inspecteur / Inspectrice de l'enseignement technique -IET- t Directeur / Directrice d'établissement d'enseignement privé t Inspecteur / Inspectrice de la
211-3 du code de l'éducation l'État peut créer exceptionnellement des établissements d'enseignement public dont la propriété est transférée de plein droit à la
18 sept. 2022 Ces codes ne contiennent que du droit positif les ... Chapitre II : Les établissements d'enseignement de la danse (L. 462-1 - L. 462-6) .
9 déc. 2021 Où et quand l'article L. 141-5-1 du Code de l'éducation ... Greta : Groupement d'établissements d'enseignement scolaire qui organisent des.
25 nov. 2015 établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ... réprobation inscrite dans le code pénal fasse écho à une ...
l'intention des élèves la desserte des établissements d'enseignement » (art. R. 213-3 du code de l'éducation). Le service des transports scolaires
24 mars 2017 Une école catholique en tant qu'établissement d'enseignement : ... en application des articles L441-1
(1) Si l'école d'ingénieur est rattachée à une université choisir « université » en priorité (code H). (2) Muséum national d'histoire naturelle Ecole des
421-25 du code de l'éducation requiert qu'une séance du conseil d'administration soit consacrée à l'examen du budget de l'établissement dans les trente jours