VILLE DU CASTELLET PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 JUIN 2014 L’an deux mille quatorze et le dix sept juin à dix neuf heures, le conseil municipal du CASTELLET, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi en séance publique, dans le lieu habituel de
Patrick MERLE rappelle la signature du contrat de ville d’Apt 2015-2020 en date du 16 juillet 2015 par les différents partenaires de la politique de la ville, dont la CCPAL Il mentionne la délibération du Conseil municipal d’Apt du 17 décembre 2019 et la délibération du Conseil communautaire du 20 février 2020 approuvant l’avenant
d’achat se fait sur présentation de la carte de fidélité virtuelle ou physique de l’adhérent Une pièce d’identité en cours de validité peut être demandée e Consultation du nombre de points et de bon(s) d’achat acquis Le nombre de points et de bon(s) d’achat acquis seront consultables dans la rubrique « Mon compte
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AFFICHE LE 25/06/2014 - Le Castellet, Var
VILLE DU CASTELLET PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 JUIN 2014 L’an deux mille quatorze et le dix sept juin à dix neuf heures, le conseil municipal du CASTELLET, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur TAMBON Gabriel, Maire, Date de la
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PROCES-VERBAL
PROCES-VERBAL BUREAU COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS D’APT LUBERON Le jeudi 03 décembre 2020 à 18 h 00 À la salle des Fêtes de Caseneuve MEMBRES EN EXERCICE : 28 - QUORUM : 15 - PRESENTS : 22 - PROCURATION : 0 - VOTANTS: 22 Présents : APT : Mme Dominique SANTONI, M Jean AILLAUD, Mme Véronique ARNAUD-DELOY, M Frédéric
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE – 44 GL (ci-après, les « Galeries Lafayette »), Société par Actions Simplifiée, au capital de 147 184 338 euros, dont le siège social est sis 44-48, rue de Châteaudun
26 fév 2015 · VILLE DU CASTELLET PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 FEVRIER 2015 L'an deux mille quinze
cr
14 nov 2016 · PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le Compte- rendu et le procès-verbal de la séance du Jeudi 29 Septembre 2016 est Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des Par délibération du 1er octobre 2015 le Conseil Municipal de la ville du
cr mod
18 jan 2016 · Reprise anticipée des résultats 2015 - Commune Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les Disciples d'Auguste souhaite faire don à la ville de deux fauteuils roulants Monsieur le Maire met aux voix le procès-verbal de la séance du 18 février 2016 Beausset Castellet Var Handball
raa deliberations
DU JEUDI 11 FÉVRIER 2016 A 20 HEURES Lors de cette séance, le procès- verbal de la réunion du Conseil municipal du 10 décembre 2015 est restes à réaliser de l'exercice 2015 L'Association des saveurs du Castelet 50 euros
CR
14 déc 2015 · La séance est ouverte à 18 H 15 sous la présidence de Monsieur Le procès verbal de la réunion du 3 novembre a été adopté à l'unanimité février 2016, 5 et 26 mars 2016, 2 et 30 avril 2016, 7 et 28 mai 2016 et 4 Le Maire du Conseil Municipal Enfants, Gizem YILMAZ, et ses deux adjointes, Emilie
. . .Compte rendu.Conseil.municipal.dOyonnax
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2015 COMPTE RENDU COMPLET Le nombre de Conseillers Municipaux étant de 39, L'an deux mil
Proces verbal du Conseil Municipal du fevrier
16 avr 2014 · Approuve les procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal des lundis 27 janvier Sur proposition de la commission Jeunesse du jeudi 6 février 2014, le 27 septembre 2010 par laquelle la ville de Saint-Cyr-sur-Loire s'est portée réserve d'un préavis d'un mois et au plus tard le 31 janvier 2015
PV
14 sept 2017 · SÉANCE DU JEUDI 14 SEPTEMBRE 2017 Le Conseil délibération du Conseil Municipal en date du 26 novembre 2015 (DCM n°2015-114),
PV du CM du septembre b
Dec 16 2016 départementale
Sep 23 2019 1) les procès-verbaux relatifs à l'élection des personnes ... 2) la délibération adoptée pendant la séance du conseil municipal en date du ...
Jul 1 2015 Le conseil municipal de La Cadière en prend acte début août ... Séance 26 Février 2015 ... Plan du Castellet en direction de Bandol.
Jul 11 2018 la délibération du conseil municipal de la commune de Roquebrune-sur-Argens du. 14 avril 2015 demandant la modification du périmètre des 500 ...
Jul 17 2015 BLIEUX pour élire un conseiller municipal le 13 septembre 2015. Le préfet des Alpes-de-Haute-Provence. Chevalier de la Légion d'Honneur.
Apr 13 2017 interventions des agents de police municipale de Manosque ... Arrêté préfectoral n°2017-069-011 du 10 mars 2017 définissant l'aire ...
Jan 19 2017 PROCES-VERBAL. CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS D'APT LUBERON. Le jeudi 16 février 2017 à 18h à Caseneuve.
Jul 30 2019 conseiller municipal
Secrétaire de séance : Gérard CHABAUD. 1. Approbation du procès-verbal du 18 février 2015. Approuvé à 11 voix pour et 3 contre (M. Heckmann Mme Mille
Décembre 2016