COMPTE RENDU DU COMITÉ TECHNIQUE SPÉCIAL DU 12 JANVIER 2017 Placé sous la présidence de Madame la Secrétaire Générale d'Académie (SGA), ce huitième comité technique spécial (C T S ) de la seconde mandature de l’académie de Besançon s’est tenu le jeudi 12 janvier 2017, au Rectorat de l'académie de Besançon, Salle du Conseil
COMPTE RENDU DU COMITÉ TECHNIQUE SPÉCIAL DU 17 OCTOBRE 2017 Placé sous la présidence de Madame la Secrétaire Générale d'Académie (SGA), ce onzième comité technique spécial (C T S ) de la seconde mandature de l’académie de Besançon s’est tenu le mardi 17 octobre 2017, au Rectorat de l'académie de Besançon, Salle du Conseil
et de la préfecture de chacun des quatre départements du Doubs, du Jura, de la Haute - Saône et du Territoire de Belfort Elle entre en vigueur au 1 er décembre 2017, pour les départements du Doubs, du Jura, de la Haute -Saône et du Territoire de Belfort Elle peut être abrogée à tout moment
Loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République Loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé Circulaire n°2016-008 du 28 janvier 2016
janvier n°25 (24p), mars n°26 (22p), juillet n°27 (24p), octobre n°28 (20 p) Doubs Petits Pas n°1 ventes 2016 : 150ex vendus, il en reste environ 800ex CD Info n°47 Spécial Historique 4 Olympiades de 2000 à 2015 (78pages): diffusé par mail à tous les fédérés du Doubs et disponible sur le site du CDS 25
Info du mois Le CDBR-LM va recevoir la phase 1 du Championnat de France des Comités Départementaux Jeunes les 23 et 24 janvier 2016 à Oullins L’équipe du 69, 3e en 2015 La FFBaD a accordé l’organisation de la phase 1 de la zone est au CDBR-LM Le 69 accueillera à cette occasion la Meurthe et Moselle, le Doubs et la Haute-Savoie
du Carnaval 2016 En attendant le Carnaval Le Carnaval de Mulhouse tiendra un stand d’information et de vente du Pin’s 2016 dans la Halle du marché du Canal Couvert de 8h à 13h les samedi 6, mardi 8 et jeudi 11 février Samedi 6 février 2016 Venez profiter des animations carnavalesques en divers lieux 8h-13h au Marché du Canal Couvert
⇒L’arrêté préfectoral n°2014064-0019 du 5 mars 2014 interdit l’utilisation des produits phytosanitaires sur les fossés, caniveaux, avaloirs et bouches d’égout ⇒ La loi n°2014-110 du 6 février 2014 prévoit qu’à partir du 1 er janvier 2020, l’usage
Itinéraires BIO Le magazine de tous les acteurs du bio Ed resp Philippe Grogna - Avenue Comte de Smet de Nayer 14, 5000 Namur Bimestriel janvier - février 2017
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COMPTE RENDU DU COMITÉ TECHNIQUE SPÉCIAL DU 12 JANVIER
COMPTE RENDU DU COMITÉ TECHNIQUE SPÉCIAL DU 12 JANVIER 2017 Placé sous la présidence de Madame la Secrétaire Générale d'Académie (SGA), ce huitième comité technique spécial (C T S ) de la seconde mandature de l’académie de Besançon s’est tenu le jeudi 12 janvier 2017, au Rectorat de l'académie de Besançon, Salle du Conseil La séance ayant été ouverte à 9 h 05 après
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COMPTE RENDU DU COMITÉ TECHNIQUE SPÉCIAL DU 17
COMPTE RENDU DU COMITÉ TECHNIQUE SPÉCIAL DU 17 OCTOBRE 2017 Placé sous la présidence de Madame la Secrétaire Générale d'Académie (SGA), ce onzième comité technique spécial (C T S ) de la seconde mandature de l’académie de Besançon s’est tenu le mardi 17 octobre 2017, au Rectorat de l'académie de Besançon, Salle du Conseil La séance ayant été ouverte à 14 h 15 après
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n° 13 Info Septembre Octobre Novembre La lettre d
Doubs 8 décembre 2016 : Séminaire des Parcs naturels régionaux sur le loup à Jaujac, Ardèche 8 décembre 2016 : Programme de formation à l’utilisation de la malle pédagogique sur le loup organisé par le Collectif Régional d’Education à l’Environnement Auvergne à Mandailles, Cantal 16 décembre 2016 : Participation au Comité départemental de suivi du loup des Hautes-Alpes
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°70-2017-101
l’arrêté Direccte-CDEI-2016 n° 3 du 24 juin 2016 portant composition de la CDEI (2 pages) Page 3 70-2017-11-24-016 - Arrêté Direccte-CDEI-2017 N°13 du 24 novembre 2017 modifiant l’arrêté Direccte-CDEI-2016 n° 4 du 24 juin 2016 portant nomination des membres de la CDEI (2 pages) Page 6 70-2017-11-30-015 - Arrêté du 30 novembre 2017 portant ouverture des travaux de remaniement du
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L’élaboration du PES en 10 questions
collège de l’Isle-sur-le-Doubs (25) Annick Cordier, infirmière, collège André-Masson à Saint-Loup-sur-Semouse (70) AU CœUR dES PRIORITÉS dE SAnTÉ Le PES s’inscrit pleinement dans la politique régionale de santé pilotée par l’Agence régionale de santé (ARS) En 2016, pour la première
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EN GUISE D EDITORIAL - speleo-doubscom
janvier n°25 (24p), mars n°26 (22p), juillet n°27 (24p), octobre n°28 (20 p) Doubs Petits Pas n°1 ventes 2016 : 150ex vendus, il en reste environ 800ex CD Info n°47 Spécial Historique 4 Olympiades de 2000 à 2015 (78pages): diffusé par mail à tous les fédérés du Doubs et disponible sur le site du CDS 25 Des exemplaires papiers (1
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Z © W l l µ o ] r u ( X } P l Info débat public La lettre
Doubs et FNE 70) et les 2 associations régionales affiliées au réseau FNE FC que sont la LPO FC et la Commission de protection des eaux (CPEPESC) Ce comité échange et se réunit chaque fois que nécessaire Comité de pilotage Constitué du comité technique et des trois partenaires financiers DREAL, Agence de l’eau et Conseil Régional se
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Comité de rivière Grosne - Gest'eau
⇒Appui technique de l’EPTB Saône et Doubs ⇒Réflexion pour une mutualisation du matériel à l’échelle de la Communauté de Communes ? 15 POLLUTION INDUSTRIELLE Suivi de l’impact des rejets agroalimentaires STEP Paramètres Amont Aval Commentaires Biologie Moyen Médiocre Non respect du bon état dès l’amont 16 Palmid’Or Trambly (71) Malgré un changement de classe du à une
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Info du mois - CDBR-LM
janvier 2016 à Oullins L’équipe du 69, 3e en 2015 La FFBaD a accordé l’organisation de la phase 1 de la zone est au CDBR-LM Le 69 accueillera à cette occasion la Meurthe et Moselle, le Doubs et la Haute-Savoie Rencontres prévues au gymnase Montlouis à Oullins le samedi (13h30/19h) et le dimanche (9h30/12h) Les deux premiers seront qualifiés pour la finale qui aura lieu les 11 et
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Itinéraires BIO - Biowallonie
14 ou 28 Salon professionnel des techniques bio Hauts de France Semaine bio Wallonie - Bruxelles Séance conversion bio Voir site web Biowallonie 3-11 7-8 26 Foire de Libramont Libramont 28-31 28 Séance conversion bio Voir site web Biowallonie Foire de Battice Battice Salon Valériane Namur Expo Salon Tech&Bio (techniques bio) Valence (France) 1-3 2-3 20-21 Salon BioXpo (professionels
Chacun de ces enseignements peut être organisé à raison de 2 heures hebdomadaires sur un semestre (**) S'y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie
CTSD janvier Methode de repartition de la dotation departementale
20 juil 2016 · risques des services d'incendie et de secours du Doubs (274 pages) Vu l' arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental Vu l'avis favorable formulé par le comité technique du service départemental 2 1 - L'état du parc (situation au 1er janvier 2014)
recueil recueil des actes administratifs special
30 nov 2017 · 25-2017-11-27-003 - Arrêté reconnaissant l'aptitude technique d'un délivrée le 20 février 1989 par le préfet du Doubs, dès lors que le transfert sera effectif n° 2016-673 du 25 mai 2016 relatif aux modalités de publication et de Vu la consultation du comité technique spécial du 22 novembre 2017
recueil recueil des actes administratifs special
17 oct 2017 · technique spécial (C T S ) de la seconde mandature de l'académie de 2016 Par ailleurs, tous les personnels du SIG1D sont équipés d'un écran 23 place pour les DSDEN du Doubs et de la Haute-Saône cadre juridique et financier de l'EPLE et le compte financier" en octobre 2017 et janvier 2018
CR CTS
29 fév 2016 · Engagement 7 : créer une autorisation spéciale d'absence de deux I – A compter du 1er janvier 2016, le code général des collectivités Doubs 21 Jura 11 Nièvre 10 Haute-Saône 10 Saône-et-Loire Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et
seminaire OTE fev opt
26 sept 2016 · Depuis le 1er janvier 2016, la filière administrative ainsi que quelques cadres d' emplois Depuis le 6 février 2012, les comités techniques sont consultés Doubs 1,00 26 Drôme 1,00 27 Eure 1,10 28 Eure-et-Loir 1,00
Guide des primes
6 jui 2018 · académique des services de l'éducation nationale du Doubs (5 Arrêté portant création du comité technique de proximité de la la cohésion sociale de la Côte- d'Or, ainsi que l'arrêté du 19 février 2016 relatif au maintien de
recueil bfc recueil des actes administratifs
5 abr 2017 Arrêté portant composition du comité technique de la ... 28 novembre 2016 et complétée le 15 janvier 2017 présentée par IMMO GNJ
20 jul 2016 Vu l'avis favorable formulé par le comité technique du service ... règlement opérationnel des services d'incendie et de secours du Doubs. 28 ...
28 ene 2022 Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC. 25-2022-01-28-00002 - AP fermeture collège Mouthe du 27 janvier au 3 février 2022 (2 pages).
11 ene 2019 l'Europe du 05 au 28 janvier 2019 inclus (2 pages) ... comité technique départemental de la Préfecture du Doubs (2 pages).
18 ago 2016 25-2016-08-03-005 - arrêté composition comité consultatif de la RNN ... VU le décret n° 2016-46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie ...
30 dic 2016 25-2016-12-28-016 - Arrêté préfectoral dérogation accessibilité ... Vu l'avis du Comité national de l'eau en date du 31 janvier 2002 ;.
3 feb 2020 VU l'arrêté préfectoral n° 25-2020-01-28-001 du 28 janvier 2020 ... 2016-1978 du 30 décembre 2016 relatif à la réduction du nombre et à la ...
20 jun 2018 25-2018-06-01-003 - Arrêté relatif au comité technique de la DDCSPP du Doubs (2 ... Vu le décret n° 90-187 du 28 février 1990 relatif à la ...
9 abr 2016 JAA 2800 Delémont – 38e année – N° 4 – Mercredi 3 février 2016 ... 16 plan spécial – topographie1. ... Clos du Doubs le 28 janvier 2016.
2 feb 2016 Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016. ... École secondaire d'Ajoie et du Clos du Doubs 4 ... Procédure d'approbation.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-019 PUBLIÉ