[PDF]
Vue d ensemble - protection des eaux dans le plan d action
Vue d’ensemble: protection des eaux dans le plan d’action des produits phytosanitaires 18 9 2018 –Journée relative au plan d’action Produits phytosanitaires Christian Leu, Office fédéral de l’environnement Division Eaux Protection des eaux dans le PA PPh 2 Christian Leu, OFEV Chräbsbach –un exemple parmi tant d’autres ~ 1g de substance active pollue 10km deruisseau (1m de
[PDF]
Vue d’ensemble des données personnelles (médicales) de la
Office fédéral de la santé publique OFSP / avril 2008 / www ehealth admin ch 1 Vue d’ensemble des données personnelles (médicales) de la carte d’assuré Remarque: Seules les données marquées d’une * sont obligatoires lorsque le groupe de données est utilisé Toutes les autres don nées sont facultatives 1 Maladies et séquelles d’accidents (facultatif, multiple) Désignation
[PDF]
Vue d’ensemble des aides financières COVID-19 sport
Office fédéral du sport OFSPO Vue d’ensemble des aides financières COVID-19 sport Sport populaire et sport d’élite Ligues prof de football et de hockey sur glace Aide d’urgence: 100 mio CHF Arrêté du Conseil fédéral: 20 03 2020 Arrêté financier : 06 05 2020 (supp budg I 2020) Aide: 500 mio CHF Arrêté du Conseil fédéral: 13 05 2020 Arrêté financier: 04 06 2020 ( supp
[PDF]
MISTRA: Aperçu global
Office fédéral des routes OFROU SIG 2011 Versailles MISTRA Vue d'ensemble / Aperçu des applications 3 Mandat du programme MISTRA 2004 L'OFROU établit un système d'information pour la gestion des routes et du trafic (MISTRA) destiné à soutenir le pilotage stratégique, conceptuel et opérationnel des tâches de l'OFROU, la conception et la mise à disposition du réseau
[PDF]
DOCUMENTATION VUE D’ENSEMBLE DE LA
Cette documentation donne une vue d’ensemble des documents les plus significatifs con-cernant les routes et la protection de l’environnement en Suisse Elle liste par thématique environnementale les bases légales, les documents pertinents de l’Office fédéral de l’envi-ronnement (OFEV), les normes VSS, les documents de l’Office fédéral des routes et par-fois encore d’autres
[PDF]
L’exécution des peines sous surveillance électronique
Office fédéral de la justice février 2007 Section du droit pénal L’exécution des peines sous surveillance électronique : une vue d’ensemble _____ Résumé Point de la situation Depuis 1999, les cantons de Bâle-Ville, de Bâle-Campagne, de Berne, de Vaud, de
[PDF]
Vue d’ensemble et points de contacts Contrôle des vins en
[PDF]
Charbon (anthrax en anglais) : Vue d’ensemble
9 juil. 2020 Office fédéral de la justice OFJ ... 1.2.2 Vue d'ensemble des interventions parlementaires concernant le PAFA.
17 nov. 2017 Office fédéral de la justice. Unité Droit civil et procédure civile. Bundesrain 20. 3003 Berne. Par courriel à : sibyl. walter@bj. admin. ch.