30 oct. 2015 Madame la Présidente du Tribunal administratif d'Amiens ... Evoque le jugement rendu à l'encontre des membres de la Confédération paysanne.
Statut des personnels des régies municipales de gaz et d'électricité Le Tribunal administratif d'Amiens a été dans le même sens mais le jugement n'a pas ...
15 juil. 2008 dépose et repose de tableaux électriques avec mise aux normes ; ... de musées dont le musée de Picardie d'Amiens (20 œuvres) le musée.
4 janv. 2016 TA. Tribunal administratif. T. confl. Tribunal des conflits ... de la justice et des affaires intérieures J.O. du 17 février 2015
11 mars 2015 5 B 17 fév. 2015 n° 13/05411
jeune cinéaste Kurde de Homs m'a « Tchaté » : « Si ta caméra était Or même si le film en tant que tel ne porte pas de jugement sur le comportement de.
10 avr. 2015 Date de commencement d'activité : 17 février 2015. ... Peinture décoration plomberie électricité maçonnerie nettoyage.
15 juin 2015 Lors de sa séance du 17 février 2015 le comité des finances locales (CFL) ... le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a procédé à.
Enquête publique portant sur le