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COMMUNE DE MORAND DÉPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE
SÉANCE DU 21 MARS 2013 Le 21 Mars 2013, légalement convoqués, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à 19 heures à la salle du conseil à la mairie, sous la présidence de Monsieur DENIAU Joël Maire Présents : M DENIAU Joël, Maire, Mme CHAUVIN Anne-Marie, MM : FLEUR Alain, FLEUR Michel, LEBOUC Sylvain, LEFÈBVRE Gilles, LORIOT Patrick, MARTINEAU Jack,
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2013 03 21 CR du CC - MACS
SÉANCE DU 21 MARS 2013 À 18 HEURES 30 SALLE LADISLAS DE HOYOS DU PÔLE CULINAIRE DE MACS À SEIGNOSSE Nombre de conseillers : en exercice : 62 présents : 44 absents représentés : 16 absents excusés : 2 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2013 L’an deux mille treize, le vingt et un du mois de mars à 18 heures 30, le conseil
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Groupe de travail « Biotechnologie » Procès-verbal de la
Lors de la séance du GT « Biotechnologie » du 21 mars 2013, les rapporteurs ont présenté leurs rapports d’expertise initiale Ces rapports portaient respectivement sur : la caractérisation moléculaire de l’événement de transformation et l’analyse de l’expression du transgène, sur l’analyse comparée de composition chimique et l’évaluation nutritionnelle de la plante
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JEUDI 21 MARS 2013 COMPTE-RENDU - Carantec
JEUDI 21 MARS 2013 COMPTE-RENDU Le 21 mars 2013, le Conseil Municipal de Carantec s’est réuni à 20h30 en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Guy GUEGUEN, Maire, suivant convocation du 14 mars 2013 et sous la présidence de Monsieur François de GOESBRIAND pour les votes des comptes administratifs Date d’affichage de la convocation: 15 mars 2013 Date d
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Décrets, arrêtés, circulaires
Décision du 21 mars 2013 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie NOR : AFSM1300105S Le collège des directeurs, Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L 162-1-7 et R 162-52 ; Vu l’avis de la Haute Autorité de santé en date du 24 janvier 2012 ; Vu l’avis de l
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o Vendredi 22 mars 2013 SÉNAT - Senatfr
Séance du jeudi 21 mars 2013 (74e jour de séance de la session) Année 2013 – No 30 S (C R ) ISSN 0755-544X Vendredi 22 mars 2013 7 771051 303008 SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M JEAN-PATRICK COURTOIS Secrétaires : MM Alain Dufaut, Jean-François Humbert 1 Procès-verbal (p 2188) 2 Séparation etrégulationdes activitésbancaires – Suite de la discussion d'un projet de loi
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SÉANCE DU : 27 Mars 2013
21 mars 2013 Le compte rendu de la précédente séance a été approuvé 2013/18 – Compte administratif 2012 de la commune Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Francis CAUCHOIS, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2012 dressé par Monsieur le Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Séance du 13 avril 2013 PROCES
1 Adoption du compte-rendu de la réunion du 21 mars 2013 Après en avoir délibéré, le Conseil de communauté approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 21 mars 2013 2 Projet de construction d’un complexe sportif judo-basket à Furdenheim a Avant-projet définitif
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Séance du : 28 mars 2013 - Montreuil, Seine-Saint-Denis
L’an 2013, le jeudi 28 mars, à 19h00, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, sur convocation en date du 12 mars 2013 Sont présents : Mme Dominique VOYNET, Mme Catherine PILON, Mme Florence FRERY, M Daniel MOSMANT, M Abdel Hafid BENDADA, Mme Agnès SALVADORI, Mme Muriel CASALASPRO, Mme Fabienne
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Séance du 12 mars 2013 - CTI
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mars 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a - adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 février 2013, ainsi que les avis et décisions correspondants - approuvé, sur proposition du Président, la prise de position sur la modification du code de l’éducation liée au projet de
14 sept 2020 · conditions prévues à l'article L 211-7 du code de l'environnement Le 18 mars à la Salle des Fêtes de intercommunautaire « l'Alsace Verte », sous forme de direction les membres ont élu Mme Stéphanie KOCHERT, maire de Climbach et a ouvert ses portes le 26 août 2013 au 96 Grand'Rue à
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17 oct 2020 · Délégation de signature à Mme Marie Françoise GREYS, Directrice du restaurant Prorogation de l'arrêté du 08 mars 2016 prescrivant l'organisation de chasses 2°) au nom et sous la responsabilité du comptable soussigné, Mme Stéphanie KOCHERT – Conseillère départementale du Bas-Rhin
Recueil n C B du octobre
31 mai 2020 · La séance est ouverte à 10h01 sous la présidence de M Frédéric BIERRY Mme KOCHERT, Mme MARAJO-GUTHMULLER, M MATT, 31 octobre 2013 relative à la protection de la canalisation de gaz et à la VU la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à 44 rue Stéphanie
conseil departemental bas rhin bdi mai
16 déc 2020 · B UNE RENTRÉE SCOLAIRE 2020-2021 SOUS LE SIGNE DE À l'Assemblée nationale, Marie-George Buffet, rapporteure, et moi-même, présidente que moins de 5 des cas porteurs du Covid-19 entre mars et juillet 2020 (2) Le taux D'après Mme Kochert, une prise de poids de l'ordre de six
l b rapport enquete
Date de la convocation: 13 septembre 2013. Sous la présidence de M. Victor RINGEISEN. Membres présents : MM. STRAPPAZON Serge STEINER Fernand
10 feb 2020 La séance est ouverte à 12h27 sous la présidence de M. Frédéric BIERRY. ... Mme KEMPF Mme KOCHERT
25 jul 2016 Lieu de la séance: salle des fêtes de Drachenbronn ... Mme. KOCHERT Stéphanie représentée par son suppléant M. LORENTZ Marcel.
Lieu de la séance: foyer communal à CLIMBACH KOCHERT Stéphanie KOEPF Pierre
30 jul 2020 03-2020-07-21-004 - ARRETE RECTORAL DU 21 JUILLET 2020 PORTANT ... Article 2 : Le sous-préfet de l'arrondissement de Vichy et le maire de la ...
peuvent à la fois exprimer ou masquer les troubles des apprentissages : lenteur maladresse
2 feb 2015 président du Département qui a ... Stéphanie Kochert
31 may 2020 La séance est ouverte à 10h01 sous la présidence de M. Frédéric BIERRY. ... Mme KOCHERT Mme MARAJO-GUTHMULLER
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 décembre 2020. RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE pour mesurer et prévenir les
9 dic 2019 SCIC « Relais 2D » sise 21b Avenue du Neuhof 67100 STRASBOURG ... (La séance se poursuit sous la présidence de Mme Marie-Paule LEHMANN
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