En Haute-Garonne, se sont 17 agres-sions qui ont été enregistrées Depuis le début de l’année 2014, 98 effractions ont eu lieu dans les cabi-nets médicaux 2013 : les agressions de médecins en augmentation Depuis plusieurs années, le Conseil National de l’Ordre des Médecins et le Conseil Départemental de l’Ordre
Bulletin d’information du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins de la Haute-Garonne - Juin 2014 De la communication à la publicité L’article 19 du Code de Déontologie médicale indique que « La médecine ne doit pas être pratiquée comme un commerce Sont interdits tous procédés directs ou indirects de publicité et notam-
fonction publique de la Haute Savoie jusqu’au 31 décembre 2014 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de charger le Centre de gestion de négocier un nouveau contrat d’assurance statutaire à compter du 1 er janvier 2015 et pour une durée de 4 ans 4 3 – Suppression de postes tableau des emplois 2013
Conseil départemental de la Haute-Garonne Le groupe Socialiste, Radical et Progressiste a mis en ligne Bilan de mandat du Conseil départemental des jeunes (2014-
Adresse Postale : UNC Haute-Garonne – 2 Rue Delpech – 31000 TOULOUSE – Tél : 06 06 71 10 67 4° ) COMPTE RENDU DU CONGRES DEPARTEMENTAL 2013 Nous tenons à féliciter le président Christian COURREGE, son épouse et son équipe pour leur investissement dans l’organisation matérielle du congrés
i – conseil departemental de haute-savoie 3 ii – plan de situation 5 iii– concertation 9 iv – preambule 11 v – programme de l’operation 19 vi – caracteristiques du projet 27 • le concept de bhns 28 • choix du matériel roulant 33
Conseil local de sécurité et de préventio n d ela élin qu c LIMOUX HAUTE VALLÉE Préfecture de l'Aude & Xavier LE GALL CSAPA Intermède Quillan Limoux éclairage en matière de conduite addictive INT ERMÈD - JEUDI 24 AVRIL 2014 ORGANISÉES PAR L'UDAF DE L’AUDE EN COLLABORATION AVEC LE COMITÉ LOCAL DU REAAP DE LIMOUX / HAUTE VALLÉE,
Le conseil municipal autorise le Maire à demander l'aide financière du Conseil départemental et de l'Etat pour un dossier de mise aux normes et sécurisation des équipements publics et de développement des infrastructures en faveur de la mobilité pour un total HT:98 659,90€
d’archéologie, Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence) Le castrum de Petra Castellana à Castellane, recherches archéologiques et gestion d’un site patrimonial au cœur des gorges du Verdon 11h00 – 11h30 Deborah ROCCHIETTI (Soprintendenza archeologia, belle arti e paesaggio per le province di Alessandria, Asti e Cuneo)
CREAHI d’Aquitaine 6 1 Aspects méthodologiques 1 1 – Période de couverture du schéma 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 Ariège
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RAPPORT D’ATIVITE 2014 2015 DE L’UNION AUOISE DES DDEN
Le 14 Avil 2014 le onseil fédéal avait onlu u’il fallait popose aux unions, pou le 1 er Septembre 2014, un rapport de visite actualisé par rapport aux nouveaux rythmes scolaires Ce devait être un modèle standad, les unions pouvant l’adopte tel uel, le modifie pou l’adapte au teain ou s’en tenir à
COMPTE RENDU DE LA REUNION D - haute-viennegouvfr
- Monsieur Robert HEBRAS, vice-président du conseil départemental des anciens combattants ; - Madame Josépha HERMAN-BREDEL, de l’association culture et patrimoine en Limousin ; - Monsieur Hugues MAZAUD, chef de cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne ;
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DOSSIER DE PRESSE
Directeur Départemental de la Haute-Corse de l 'ONACVG (Office National des Anciens Combattants et victimes de guerre) Monsieur Dominique DEVAUX Directeur des Archives départementales II - Représentants des Associations de la Résistance et de la Déportation Monsieur Sixte UGOLINI III - Personnalités de la Résistance et de la Déportation Monsieur Pierre AGOSTINI, Secrétaire général
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Toulouse, le Monument élevé à la Gloire - Haute-Garonne
Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne, accompagné du Général Olivier SALÜN, commandant la 11ème brigade parachutiste, commandant d’armes de la garnison interarmées de Toulouse et délégué militaire départemental Ils sont accueillis par monsieur le maire de Toulouse et par l’officier de garnison
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PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU
PV CA 11/09/2014 Page 5 Sapeur Gautier HUON, sapeur-pompier volontaire du corps départemental du Nord, affecté au Centre de Secours de Saint-Amand-les-Eaux, décédé dans un accident de la circulation le 13 aout Mathieu REBILLET, 26 ans, sapeur-pompier volontaire au corps départemental de la Haute-Saône, affecté au Centre de Secours de Valay, décédé à son domicile le 24 août
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NUMÉRO SPÉCIAL DIRECTE - haute-marnefr
Depuis 2014, la France est engagée dans les commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale L’année 1917 est marquée en Haute-Marne par l’arrivée des soldats américains, appelés les Sammies, à la suite de l’entrée en guerre des États-Unis au printemps À l’heure américaine Certains projets sont labellisés
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Auprès du Département de la Haute-Saône délégataire des
Conseil départemental ou de l’EPCI, établit le Programme d’Action Territorial intéressant son ressort, ce que confirme la convention de délégation de compétence pour la gestion des aides à l’habitat privé La loi relance (article 5 de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés) a officialisé
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MARDI 06 OCTOBRE 2015 DE 20h30 À 22h45 MERCREDI 07
Direction sociale (service de l’autonomie) du Conseil départemental du Var (ex Conseil général) au sujet de l’évolution de la Résidence de la Médaille Militaire Le Président général désigne le Trésorier général comme "référent" du siège social auprès de la direction de la Résidence de la Médaille Militaire Balance positive 307 582,80 € Balance négative 23 521,79 €
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au Colonel Gilles GRÉGOIRE, Directeur Départemental des
Monsieur le président du conseil départemental du Nord, Monsieur le président du conseil d’administration du SDIS du Nord, l’occasion du défilé du 14 juillet 2014, de mener le bataillon des sapeurs-pompiers de la zone Nord sur les Champs Elysées Je me suis investi avec passion et conviction pendant 10 ans dans ce SDIS En lien avec les personnels sapeurs-pompiers, administratifs
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Atout Coop 2017 prod3
Reprise en Scop par 16 anciens salariés en 2016 7 Reprendre collectivement votre entreprise en Scop, c’est : > préserver votre savoir-faire et assurer la pérennité de votre entreprise, et donc de votre emploi > s’investir dans un projet collectif et démocratique : partager les décisions, les risques, l’information mais aussi les profits, équitablement redistribués entre les sala
Lors d'une réunion du Conseil de sécurité tenue en Septembre 2014, unique contre le terrorisme en général et pour juguler le flux de combattants en place des programmes pour la réintégration et le suivi des anciens combattants terroristes L'EIIL produit des vidéos de propagande de haute qualité, qui s' inspirent de
FTF Report French
Contrats PACT 2014 – 2019 Programmes d'actions concertées territoriales Etudes et animations pour la mise en œuvre de programmes de réhabilitation de l'habitat ancien La décision d'attribution est prise par le Conseil départemental ou la Commission permanente en application des Union européenne FEADER
Guide des aides