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FICHE JURIDIQUE N°39 - Les chambres dhôtes

Réponse ministérielle Marc FRANCINA n°64878 JOAN du 20 juillet 2010



Conservatoire de Musique dEvian

12 sept 2016 Marc FRANCINA député - maire d'Evian ... conseil municipal en date du 29 juillet 2013. ... martial.cottet-dumoulin@ville-evian.fr.



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Magazine d'informations municipales N° 43 juin/septembre 2013 de l'Evian resort qui inaugure début juillet un ... Marc Francina. Maire d'Evian.



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30 sept 2010 Décret du 4 juillet 2010 relatif à la composition du Gouvernement ... M. Jean-Marc ORSAT ; ... M. Marc Francina * attire l'atten-.



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25 feb 2013 l'arrêté n°681/2012 de M. le maire en date du 23 juillet 2012



N° 1399 ASSEMBLÉE NATIONALE

2 oct 2013 Courson Marc Francina



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M. Marc Francina Maire d'Evian-les-Bains a notifié le 02 juillet 2013



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Championnat de France 2013 de boules : signature d'une convention M. Marc Francina Maire d'Evian-les-Bains a notifié le 20/12/2012 le marché ci-après :.



COMPTE-RENDU Réunion du Conseil Municipal du lundi 24

24 sept 2018 M. Marc FRANCINA maire (excusé) ... Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2018 est adopté à l'unanimité.

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