les pièces suivantes au présent dossier : En l'absence de pièces indispensables à l'étude de votre demande de subvention, vous serez prévenu sous quinze jours de cet oubli à compter de la réception de votre dossier en Mairie A comptez de cette notification, vous aurez quinze jours pour nous faire parvenir la ou les pièces manquantes
au dossier de demande de subvention Pour une première demande _____ • Les statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire ; • la liste des personnes chargées de l’administration de l’association régulièrement déclarée (composition du conseil, du bureau, )
Attestation de demande de subvention Je soussigné(e) représentant ☒ dépose mon dossier de candidature pour l’attribution d’une subvention de l’association Diab’Aide, ☒ certifie exacts les renseignements contenus dans le présent dossier, ☒ m’engage à informer l’association Diab’Aide de toute modification du
Dossier de demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4)
juridiquement, sollicite une subvention de l’Etat pour le montant indiqué ci-dessus pour la réalisation du projet précité et décrit en annexe Je certifie l’exactitude des renseignements indiqués dans le présent dossier
Dossier demande de subvention Année 2021 Rappel 2 : La demande du n° de SIRET doit être effectuée par écrit auprès de l’INSEE (contact 02 40 41 75 75)
PASS Asso - Dossier de demande de subvention 2021 Auray Quiberon Terre Atlantique - 5 Fiche 2 – UDGET PREVISIONNEL DE L’ASSOIATION Exercice 2021 Ou dans le as où l’exe i e est diffé ent de l’année ivile p é ise :
En cas de demande de financement pour plusieurs actions, une fiche par action devra être produite Fiche 4 1 et 4 2 : Budget prévisionnel de l’investissement (=subvention affectée d’équipement) Vous devez remplir cette fiche si la demande de subvention correspond au financement d’un investissement spécifique que vous
Une demande de subvention (fiches 1- 2- 3) • Une attestation sur l'honneur ( fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) Veuillez envoyer ce
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Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : • Des informations pratiques présentant le document à
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14 sept 2020 · Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Paris Une subvention n'est jamais attribuée
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