Created Date: 9/26/2002 1:47:17 PM
Created Date: 2/3/2020 12:13:18 PM
Created Date: 2/6/2020 10:13:20 AM
Title: Circulaire 1BE-09-3050 Author: Bureau 1BE Subject: Circulaire 1BE-09-3050 Created Date: 12/22/2009 10:26:29 AM
Created Date: 12/11/2001 12:31:59 PM
Circulaires de rentrée Rentrée 2006: Circulaire n°2006-051 du 27 mars 2006, parue au B O n°13 du 31 mars 2006 Rentrée 2007: Circulaire n°2007-011 du 9 janvier 2007, parue au B O n°3 du 18 janvier 2007 Rentrée 2008: Circulaire n°2008-042 du 04 avril 2008, parue au B O n°15 du 10 avril 2008 Nouveaux programmes LV au primaire
Assistants étrangers/de langue B O n°25 du 24 juin 1999 (point I 4: Les personnels chargés des LVE) Note de service n°99-094 du 18 juin 1999 (annexe V) Circulaire n°2008-172 du 17 décembre 2008 (rôle et missions des assistants)
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Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
internet : www travail gouv fr Texte abrogé : Références néant loi no 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail Décret no 2008-715 du 18 juillet 2008 portant diverses mesures relatives à la modernisation du marché du travail Articles L 1237-11 et suivants et R 1237-3 du code du travail Arrêté ministériel du 18 juillet 2008 fixant les modèles de la
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Circulaire DGT n° 2008/22 du 19 novembre 2008 relative aux
CIRCULAIRE DGT 2008/22 du 19 novembre 2008 relative aux chartes éthiques, dispositifs d’alerte professionnelle et au règlement intérieur 2 2002) : multiplication des niveaux de contrôle, renforcement des responsabilités des dirigeants, modification du régime du commissariat aux comptes, accroissement des sanctions possibles en cas d’infraction La loi dite « Sarbanes Oxley Taille du fichier : 246KB
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Ministère du travail, des relations sociales, de la
Cette circulaire apporte des précisions concernant la mise en œuvre des dispositions prévues aux articles L 1237-11 à L 1237-16 du code du travail et complète la circulaire DGT n° 2008/11 du 22 juillet 2008, laquelle porte spécifiquement sur l’examen de la demande d’homologation d’une rupture conventionnelle d’un contratTaille du fichier : 65KB
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2F1 Ajustement de la circulaire sur le régime applicable
Circulaires et références documentaires a) Textes relatifs à la gestion des ressources humaines en période de pandémie - la circulaire DGT n°2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée - complétée par la circulaire DGT n°2009/16 du 3 juillet 2009 - la circulaire du 26 août 2009 du ministre chargé de la fonction publique « Pandémie grippale – Gestion des ressources humaines dans la
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Circulaire pandémie grippale du 26 août 2009
du 18 décembre rectifiée, complétée par la circulaire DGT n° 2009/16 du 3 juillet 2009 Pour autant, les recommandations du ministère du travail doivent être adaptées aux spécificités de la fonction publique en matière de gestion des ressources humaines Tel est l’objet de la présente circulaire composée des fiches suivantes :Taille du fichier : 265KB
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EXTRAITS DE TEXTES PARUS DU 1er au 30 juin 2009 DOCUMENTS
• Circulaire DGT 2009/15 du 26 juin 2009 relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale (www circulaires gouv fr) –10 p Cette circulaire actualise l’annexe 13 de la circulaire n° 2007/18 du 18 décembre 2007 indiquant aux à l’article R
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LES CIRCULAIRES - SNIAT
Indemnisation du ch€mage des agents du secteur public CIRCULAIRES GOUV -Circulaire DGEFP/DGAFP/DGCL/DGOS -2011-02-21 -NOR : BCRF1033362C Services effectifs à prendre en compte pour l'avancement de grade-passage au choix de l'échelle 3 à l'échelle 4 -, des agents de catégorie C ayant été reclassés à la suite des fusions et/ou suppressions de certains cadres d'emplois
17 mar 2009 · Circulaire DGT n°2008/11 du 22 juillet 2008 relative à l'examen de la demande d' homologation d'une rupture conventionnelle d'un contrat à
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11 jui 2020 · de candidature dans les services des DIRECCTE ou de la DGT Le ministère du travail a décidé de dématérialiser entièrement cette procédure
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Instruction DGT/CT2 no 2015/238 du 16 octobre 2015 concernant l' mise en ligne sur les sites www circulaires gouv et www travailler-mieux gouv La DGT
CIRCULAIRE DGT
15 juil 2012 · et à leurs établissements publics (DGCL, DGT, DGFiP : www circulaires gouv fr/ pdf /2010/07/cir_31381 pdf ) Décret no 2012-700 du 7 mai 2012
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16 août 2012 · Une circulaire conjointe de la Direction Générale du Travail (DGT), Cette circulaire est disponible sur le site http://www circulaires gouv fr
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17. ožu 2009. internet : www.travail.gouv.fr. • MADAME ET MESSIEURS LES PREFETS ... Circulaire DGT n°2008/11 du 22 juillet 2008 relative à l'examen de la.
5. svi 2008. Copyright DGAFP - http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr ... La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des ...
30. stu 2012. Circulaire DGT no 13 du 9 novembre 2012 relative à la mise en œuvre ... mier réseau de prévention en France avec quelque 7 030 médecins du ...
internet: www.travail.gouv.fr Circulaire DGT n°03 du 15 mars 2011 relative aux modalités ... Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes.
30. stu 2014. Cette circulaire est disponible sur le site http://www.circulaires.legifrance.gouv.fr. Résumé : précisions relatives à la vérification des ...
18. pro 2007. internet : www.travail.gouv.fr ... CIRCULAIRE DGT 2007/18 ... instructions de la circulaire DAGEMO n°2006/04 du 10 octobre 2006 relative aux ...
13. stu 2008. A l'opposé s'il n'est pas reconnu représentatif
30. pro 2009. Circulaire DGT no 2009-04 du 17 mars 2009 relative à la rupture conventionnelle d'un contrat à durée indé- terminée.
30. svi 2012. (Texte non paru au Journal officiel). Cette circulaire est disponible sur le site http://www.circulaires.gouv.fr; ...
4. ožu 2014. -Circulaire DGT 2012/14 du 12 novembre 2012 du directeur général du travail relative au harcèlement et à l'application de la loi n° 2012-954 ...
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