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18 mai 2010 · réhabilitation du stade couvert régional de Liévin en complexe sportif En réponse à une demande de la chambre, la SEM a précisé que le L' établissement public de gestion immobilière du Nord – Pas-de-Calais (Epinorpa) devient D Partenariat conjoint avec Pas-de-Calais Habitat et Epinorpa-
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8 juil 2011 · 2 - Analyse financière des comptes consolidés Epinorpa–Soginorpa Nord – Pas-de-Calais, est un établissement public régional à Un délai de deux mois leur a été accordé pour apporter une réponse écrite, Après avoir examiné les réponses reçues, la Chambre a arrêté les observations définitives
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18 sept 2020 · Vu le rapport du Président du Conseil départemental, ci-annexé ; 1 / 2 3 Agence d'Information sur le logement Nord Pas-de-Calais Calais l'EPINORPA En ce qui concerne l'arrêté des comptes de l'exercice 2019, l'article 9 - III de Le Groupement est soumis au contrôle de la chambre régionale des
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1 oct 2019 · Cette brochure ne se substitue pas à la documentation officielle Merci d' adresser vos observations et suggestions au Bureau régionale de cette taxe et d'une fraction des frais de gestion de la chambre nationale de la batellerie artisanale, et sont immobilière du Nord-Pas-de-Calais (EPINORPA)
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Recueil+des+Actes+Administratifs+N C B + +Juillet+ + + C A me+partie+internet
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement La réponse favorable PLS (+ 200 par rapport à la notification) mais également Programmation 2011 définitive (après signature des avenants) Chambres X Nord-Pas-de-Calais 105 162 215 312 75 597 1 466 Basse-Normandie 38
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30 oct 2006 · familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement demandeurs d'emploi n'en bénéficiant pas dans le cadre des organiser sa question pour obtenir la réponse adaptée ; Nord - Pas-de- Calais de l'interdiction définitive d'habiter précisée par arrêté préfectoral ou
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24 déc 2009 · Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE dans les observations Reprise de l'activité à compter du 01 10 2009 l'établissement principal : 26 rue Emile Combes 17800 Pons Com 466 - ○ 423 120 047 RCS Dax nistrateur : PAS DE CALAIS HABITAT représenté par VENEL
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