Je soussigné(e) (Nom, prénoms, lieu et date de naissance, profession et domicile) me porte codébiteur solidaire et indivisible, sans bénéfice de discussion, ni de division, de toutes les obligations découlant pour Monsieur/Madame ( Nom, prénoms, lieu et date de
au lieu de CHF 50 Voici comment mon nom doit apparaître sur la carte (prénom/nom): (20 caractères au max, espaces comprises, sans trémas ni accents) Monsieur Madame Langue de correspondance F A I Nom Prénom Rue/no NPA/lieu Y résidant depuis Nationalité Date de naissance Lieu de naissance
En tant que demandeur de l’assurance du solde, je confirme que je suis âgé(e) de 18 ans au moins et de 62 ans au plus, que je suis domicilié(e) en Suisse ou en Principauté du Liechtenstein, que j’exerce une activité lucrative depuis au moins 6 mois et au moins 16 heures par semaine (la couverture chômage ne s’applique pas aux travail-
sonnel (et celles de mon enfant) dans le cadre du dispositif« Bourse de Voyage» o J'accepte que mes données personnelles (majeur et/ou représentant légal) soient utilisées par la Ville pour le traitement et l'archivage de mon dossier Signature du majeur ou du représentant légal :
Dans le cas d’entreprises individuelles, nous avons besoin d’indications sur le propriétaire de l’entreprise Madame Monsieur Nom Prénom Adresse (rue et numéro de rue) NPA / lieu Domicilié à cette adresse depuis Domicile précédent (si le changement d´adresse remonte moins de 2 ans) Date de naissance
À défaut de cette intervention et/ou de la preuve de la non-obtention dudit prêt, celui-ci sera considéré comme obtenu, à l’expiration de ce délai et la vente sera parfaite 4 Si la présente offre n’est pas respectée l’agence sera en droit de remettre le bien en vente, de postuler le paiement de ses honoraires
la personne accueillie et/ou son représentant légal et l'établissement IL a pour but de préciser la mise en œuvre des moyens humains et matériels de l'établissement, dans le cadre des actions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques mises en œuvre au titre des missions d'autonomie et d'intégration de l'établissement
L’objet de la présente convention est de définir les conditions générales d’accès, de fonctionnement et d’utilisation des services de banque en ligne ci-après dénommés Services Ces services, que le client accepte, sont mis à sa disposition par la Sogebank et sont accessibles via Internet à travers Sogebanking et/ou via l
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2042
DÉCLARANT 1 Monsieur Madame DÉCLARANT 2 Monsieur Madame Nom de naissance Prénoms Date de naissance Nom, prénom, date et lieu de naissance d ı rattachement en 2019 d’enfants majeurs ou mariés nés du 1 1 1998 au 31 12 2000 ou, s’ils sont étudiants, nés du 1 1 1994 au 31 12 2000 Nombre d’enfants célibataires (ou veufs ou divorcés) majeurs sans enfant J Nombre
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D O S S I E R DE DEMANDE - Croix-Rouge française
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2042 DÉCLARATION DES REVENUS 2017
DÉCLARANT 1 Monsieur Madame DÉCLARANT 2 Monsieur Madame Nom de naissance Prénoms Date de naissance Lieu de naissance département communeou pays si né(e) à l’étranger département communeou pays si né(e) à l’étranger Nom auquel vos courriers seront adressés Votre téléphone Votre mél adresse au 1er janvier 2018 Adresse no rue code postal commune Appartement no étage escalier
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9 A-ACTE CONTRESIGNE PAR AVOCATS DESIGNATION TECHNICIEN
Madame/Monsieur PRENOMS NOM né(e) le DATE DE NAISSANCE à LIEU DE NAISSANCE, de nationalité NATIONALITE, exerçant la profession de PROFESSION, demeurant ADRESSE 1 Assisté de Maître X, Avocat au Barreau de , demeurant , tel, D’une part ET Madame/Monsieur PRENOMS NOM né(e) le DATE DE NAISSANCE à LIEU DE NAISSANCE, de nationalité NATIONALITE, exerçant la
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INSTITUT MEDICO EDUCATIF DEPARTEMENTAL
Monsieur et/ou Madame Nom Prénom , Date et lieu de naissance ,
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JOINDRE OBLIGATOIREMENT LES PIÈCES JUSTIFICATIVES LISTÉES
Nom / Prénom * (pour les femmes nom de jeune fille) Date et lieu de naissance * Lien de parenté* (père, mère, frère ) Adresse * Héritier n°1 Héritier n°2 Héritier n°3 Héritier n°4 * Les informations signalées par un astérisque sont obligatoires A défaut, votre demande ne pourra être traitée
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FORMULAIRE DE CANDIDATURE
toutes les obligations découlant pour Monsieur/Madame (Nom, prénoms, lieu et date de naissance et domicile )
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Offre ferme d’acquérir d’un bien immeuble
Nous soussignés Monsieur et/ou Madame Nom : Prénom : Lieu et date de naissance : Tel : N° Nat :
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DEMANDE DE CONCILIATION - tribunaux-rechtbankenbe
Parent A Madame Monsieur (nom/prénom) Parent B Madame Monsieur (nom/prénom) La première semaine est chez le parent A le parent B du (date)
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Monsieur Madame Nom - Cornercard
Numéro de la carte Date d’expiration Monsieur Madame Nom Prénom Rue/n° NPA/lieu Téléphone privé Téléphone portable E-mail Date de naissance Preneur d’assurance Adhésion à l’assurance du solde
Lettre recommandée avec accusé de réception CCAS de Adresse Objet : demande de domiciliation de droit commun Madame, Monsieur, Par la présente
courrier domiciliation
Le greffe de la cour d'assises met à la disposition des mairies un modèle de Exemples Monsieur Madame Descriptif Préfixe précédant le nom d'usage : épouse, veuve, divorcée Descriptif Date de naissance du juré Champ LIEU DE NAISSANCE Descriptif Code postal de la commune de domiciliation du juré
Mode op C A ratoire pour le remplissage du tableau des jur C A s
Monsieur Madame Nom(s) de naissance (c'est le nom qui est inscrit sur votre acte de Date de naissance : Lieu de naissance (ville) : II) Renseignements sur l'organisme procédant à la déclaration de domicile 1
Formulaire de declaration de domiciliation
soussigné, Monsieur/Madame (NOM Prénom), résidant au (adresse), atteste héberger à mon domicile Monsieur/Madame (NOM Prénom) Fait à (lieu), le (date )
Attestation hebergement
13 nov 2019 · la personne domiciliée d'informer le CCAS du ou des noms de leur(s) si son lieu de séjour est le territoire de la commune à la date de (procuration) écrit et signé par le bénéficiaire spécifiant les nom, prénom, date de naissance NOM PRÉNOM (S) Né(e) le Madame, Monsieur, La domiciliation est
modele reglement interieur domiciliation VF
Si le demandeur est hébergé à l'hôtel : attestation de l'hôtelier et facture du dernier domicile daté de moins de 6 mois au nom de l'hébergeant aux locaux affectés à l'activité ou une copie du contrat de domiciliation ; Lieu de naissance : Monsieur, Madame, (Rayer la mention inutile) Nom : (Nom de jeune fille
Demande de changement de statut passeport talent cr C A ation d
droits et devoirs ira de la simple information sur le dispositif de domiciliation à une information plus complète sur Identité : nom, prénom et date de naissance
guide de l entretien prealable domiciliation
Prénom NOM Adresse complète de l'expéditeur Monsieur [ou Madame] le Maire Adresse de la Mairie Objet : demande d'intervention pour règlement amiable
lettre maire troubles voisinage
Madame, Monsieur, À la suite du décès de M /Mme (indiquez les nom et prénom de la personne décédée), né(e) le (date de naissance) à (lieu de naissance) et
1 fév 2021 · Votre conjoint ou votre codemandeur Monsieur Madame Nom de naissance* Nom d'usage (si différent) Prénoms* Date de naissance*
dossier cerfa complet
Monsieur. Madame. Nom de famille (de naissance) : Prénoms (dans l'ordre de l'état civil): ... Date d'entrée en France s'il résidait à l'étranger :.
Je soussigné Monsieur/Madame (NOM Prénom)
13 juin 2022 IDENTITÉ ET DOMICILE DU DEMANDEUR: Civilité: Monsieur. Madame. NOM de naissance. NOM marital ou d'usage. Prénoms: Date et lieu de naissance:.
Je soussigné(e) [Prénom Nom]
30 oct. 2009 Je vous prie d'agréer Madame
30 nov. 2011 (1) Prénoms et nom de famille tels qu'ils résultent de l'acte de naissance ; compléter le cas échéant l'indication du nom par « suivant.
Justificatif de domicile de moins de 3 mois établi au nom d'au moins un responsable légal de LIEU DE NAISSANCE : … ... Je soussigné(e) Madame Monsieur
prénom du propriétaire de la SCI
de votre domicile personnel Prénom(s). Date et lieu de naissance ... NOM ET PRENOM DE LA PERSONNE REFERENTE A CONTACTER POUR LA VISITE D'EVALUATION :.
31 août 2017 entre le lieu de naissance et le lieu où se situe l'officier de l'état ... Aussi il apparaît nécessaire de préciser les prénoms et nom de ...
Déclaration de situation pour les prestations familiales et aides au