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CONTRAT DE SEJOUR - EHPAD EFFIAT - Maison de retraite

Contrat de Séjour – 3janvier 2012 Le contrat de séjour est conclu entre : D'une part, La Maison de Retraite d’Effiat, Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes, 45 Rue Antoine Coiffier - 63260 EFFIAT Représentée par son directeur, Et d'autre part,


REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - EHPAD EFFIAT - Maison de retraite

Il a été adopté par le Conseil d'Administration de la maison de retraite le18 avril 2007, après avis du Conseil de la vie sociale en date du 17 avril 2007 Il est valable pour une durée de 5 ans Il est remis à disposition de toute personne accueillie ou à son représentant légal avec le livret d’accueil et le contrat de séjour


[PDF] CONTRAT DE SEJOUR - EHPAD EFFIAT - Maison de retraite

Maison de retraite E H P A D EFFIAT CONTRAT DE SEJOUR Contrat de Séjour – 1AVRIL 2009 SOMMAIRE I LES CONDITIONS D’ADMISSION p 3 II LES MODALITES D’ADMISSION p 4 III DUREE DU SEJOUR p 4 IV PRESTATIONS ASSUREES PAR L'ETABLISSEMENT p 4 4 1 Modalités d’attribution des chambres p 4 4 2 Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement p


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Maison de retraite E H P A D EFFIAT REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT 1 Règlement de fonctionnement – avril 2009 Le présent document s’adres résidantsse aux et aux acteurs de l’établissement Il définit les règles générales et permanentes d'organisation et de fonctionnement de l'établissement dans le respect des droits et des libertés de chacun Il a été adopté par le Conseil


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La Maison de Retraite d'Effiat, Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes, est un établissement public médico-social (EPSMS) 
CONTRAT DE SEJOUR . .


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Il a été adopté par le Conseil d'Administration de la maison de retraite le 18 avril du résidant, ni aux cas de résiliation mentionnés dans le contrat de séjour
Reglement de fonctionnement avril


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18 jan 2018 · Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) est établie pour la période 2018-2022 conformément à 10008571 MAISON DE RETRAITE DU CHPH 10784692 EHPAD RÉSIDENCE BON SEJOUR Effiat (63143)
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CONTRAT DE SEJOUR

Janvier 2012. Maison de retraite E.H.P.A.D.. EFFIAT. CONTRAT DE SEJOUR La Maison de Retraite d'Effiat Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées.



REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

Il a été adopté par le Conseil d'Administration de la maison de retraite le 18 avril ni aux cas de résiliation mentionnés dans le contrat de séjour.



SITUATION GEOGRAPHIQUE ET HISTORIQUE

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LA DEMANDE POTENTIELLE DE SANTE

E.H.P.A.D. d'EFFIAT. PROJET. D'ETABLISSEMENT fonctionnement contrat de séjour… ... avec les écoles et la maison de retraite d'Effiat sera développé.



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Les maisons de retraite/EHPAD (Effiat Aigueperse



LA FÉDÉRATION HOSPITALIÈRE DE FRANcE

(FHF) réunit près de 1 000 hôpitaux et 3 800 maisons de retraite et établissements médico-sociaux . de l'Ehpad d'Aigueperse-Effiat. Représentant des CMe.



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13 Jan 2017 EFFIAT. EHPAD. 630000537 EHPAD EFFIAT. 630781508 EHPAD "L'OMBELLE". MARINGUES ... EHPAD. 630000727 MAISON DE RETRAITE ST GERMAIN LEMBRON.



Journal officiel de la République française

15 Nov 2005 tive à la mise en œuvre du contrat dénommé PACTE .. 43. Santé publique ... ajouté 1 poste à la maison de retraite d'Effiat.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2018-017

9 Feb 2018 690788583RA Beau Sejour 82 690788583 PA 2134 (2017-7874) (2 pages). Page 102 ... EHPAD. 630000727 MAISON DE RETRAITE ST GERMAIN LEMBRON.

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