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Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l'arrêté du 11 février 2016 nommant les membres des Mme Arlette Leutellier maire de Saint-Georges-le-Fléchard.
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21 juil. 2016 d'arène granitique et de granite altéré au lieu-dit « La Saulaie » sur la commune d'Hambers ;. Vu l'arrêté préfectoral n° 99-879 du 1er juin ...
Jeudi 9 juin 2016. QUESTIONS aides de la politique agricole commune (p. 2454). ... En avril 2016 le nombre de chômeurs en France s'élevait à 6 429 900
Mars 2016. 5. PRÉAM. B. U. LE. Préambule. Depuis leur institution par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010 les maisons d'assistants maternels.
6 juil. 2016 mairie.saint-jean-sur-mayenne@wanadoo.fr ... Cette manifestation s'est déroulée le 25 et 26 Juin 2016 et était organisée sur les communes de.
1 mars 2017 Préfecture de la Mayenne - 53-2016-08-03-002 - ... de l'engagement associatif réunie le 2 juin 2016 ;. Sur proposition du directeur des ...
16 JUIN 2016 dispositif à l'ensemble du territoire au 1er juillet 2016. ... demande de passeport enregistrée par l'agent en mairie.
1 janv. 2016 déterminante pour l'exercice du droit d'asile en France ... débat organisée par l'ARDHIS le 23 juin 2016 à la mairie.
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