ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 15 SEPTEMBRE 2004 TEXTE DES RÉSOLUTIONS I - TITRE ORDINAIRE PREMIÈRE RÉSOLUTION Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2003/2004 L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du conseil
Parmi les documents qui vous sont remis, le “document d’assemblée générale” inclut, avec le texte des résolutions qui seront soumises à votre approbation en fin de séance, les différents rapports qui doivent vous être présentés : ceux de la Gérance, celui du Conseil de Surveillance, et ceux des Commissaires aux Comptes
Assemblée générale mixte à l'ordre du jour ; Texte des projets de résolutions présentés par le conseil d Résultat net part du Groupe 2004 2005 2006
L'ordre du jour de la 14ème Assemblée Générale a été approuvé 3 Election du Président et des Vice-Présidents de la 14ème Assemblée Générale M Godfrey Mahachi (Zimbabwe) a été élu Président de la 14 ème Assemblée Générale Les membres suivants ont été élus Vice-Présidents : M Zhang Baï (Chine)
Assemblée générale mixte du 10 avril 2014 - Avis de convocation 5 - les propriétaires d’actions au porteur devront justifier de leur identité et de leur qualité d’actionnaire à la date ci-dessus en faisant parvenir à LVMH - Service Actionnaires – 22 avenue Montaigne – 75382 Paris Cedex 08 une
Assemblée générale mixte du 18 avril 2013 - Avis de convocation Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, a le droit de participer à l’Assemblée dans les conditions légales et réglementaires en vigueur
L’assemblée générale constate que, conformément à la décision de l’assemblée générale mixte du 30 mai 2006 dans sa sixième résolution, le mandat de M Bernard Mirat, administrateur, prend fin à l’issue de la présente assemblée
Siège social : 15-17, boulevard du Général de Gaulle – 92120 Montrouge 440 280 162 R C S Nanterre _____ ASSEMBLEE GENERALE A CARACTERE MIXTE DU 24 AVRIL 2008 TEXTE DES RESOLUTIONS Première résolution Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2007 – Quitus aux
— L’assemblée générale, connaissance prise des rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes et des comptes sociaux de l’exercice clos le 30 septembre 2007, approuve les opérations résumées dans ces rapports ainsi que les comptes sociaux faisant
soumis à l’autorisation de l’Assemblée générale du 6 juin 2013 125 Annexe 4 - Texte des résolutions proposées à l’Assemblée générale ordinaire annuelle du 6 juin 2013 126 Annexe 5 - Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 128
[PDF]
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 15 SEPTEMBRE 2004 TEXTE DES
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 15 SEPTEMBRE 2004 TEXTE DES RÉSOLUTIONS I - TITRE ORDINAIRE PREMIÈRE RÉSOLUTION Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2003/2004 L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du conseil d’administration et du rapport général des commissaires aux comptes, approuve dans toutes leurs parties les comptes
[PDF]
Document d’Assemblée Générale Mixte Ordinaire Annuelle et
d’Assemblée Générale Mixte Ordinaire Annuelle et Extraordinaire 11 mai 2004 DOCAG03f -part0 19/04/04 15:12 Page 1 2 / Lagardère document d’Assemblée Générale 2003 2003 Sommaire DOCAG03f -part0 19/04/04 15:12 Page 2 3 / Lagardère rapport annuel 2003 Document d’Assemblée Générale Ordre du jour 4 Rapports de la gérance 6 Rapport de gestion Rapport spécial de la
[PDF]
Assemblée générale mixte - Bouygues
Assemblée générale mixte 23 avril 2009 DOCUMENTS MIS À LA DISPOSITION DES ACTIONNAIRES Insertions publiées au B A L O les 6 mars et 3 avril 2009 ; Insertion publiée dans les PETITES AFFICHES du 3 avril 2009 ; Insertions publiées dans LES ECHOS du 6 mars et du 3 avril 2009 ; Copie des lettres de convocation adressées aux actionnaires le 3 avril 2009 ; Copie des lettres
[PDF]
Assemblée générale mixte du 18 avril 2013 - Avis de
Assemblée générale mixte du 18 avril 2013 - Avis de convocation 3 P 15 • Présentation des résolutions P 16 • Texte des résolutions P 18 • Demande d’envoi des documents et renseignements P 29 S ommaire A vis de convocation • Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2012 ; • Approbation des comptes consolidés de l’exercice
[PDF]
Assemblée générale mixte du 10 avril 2014 - Avis de
Assemblée générale mixte du 10 avril 2014 - Avis de convocation 5 - les propriétaires d’actions au porteur devront justifier de leur identité et de leur qualité d’actionnaire à la date ci-dessus en faisant parvenir à LVMH - Service Actionnaires – 22 avenue Montaigne – 75382 Paris Cedex 08 une
[PDF]
82 Rapport du Conseil d’administration sur les
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 18 MAI 2017 8 8 2 RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES RÉSOLUTIONS PROPOSÉES 8 2 Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions proposées Mesdames, Messieurs les actionnaires, Nous vous avons réunis en Assemblée générale annuelle, conformément à la loi et aux statuts, afi n
[PDF]
Société anonyme au capital de 730434,40 euros Siège
Siège social : 15-17, boulevard du Général de Gaulle – 92120 Montrouge 440 280 162 R C S Nanterre _____ ASSEMBLEE GENERALE A CARACTERE MIXTE DU 24 AVRIL 2008 TEXTE DES RESOLUTIONS Première résolution Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2007 – Quitus aux administrateurs et au commissaire aux comptes L'assemblée générale, statuant
[PDF]
Hôtel REGINA Paris SA
Assemblée Générale Mixte 21 juin 2007 www sa-hotel-regina-paris com HOTEL REGINA PARIS S A — Rapport annuel 2006 2 SOMMAIRE Pages Lettre du Président 3 Hotel Regina Paris SA : Chiffres clés 2004, 2005, 2006 5 Evolution du cours de Bourse en 2006 5 Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée générale des actionnaires statuant sur les comptes arrêtés au 31 décembre
[PDF]
F MARC DE LACHARRIERE (FIMALAC)
PROJET DE TEXTE DES RESOLUTIONS Résolutions relevant de la compétence d’une assemblée ordinaire Première résolution (Approbation des rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes et des comptes consolidés de l’exercice clos le 30 septembre 2007) — L’assemblée générale, connaissance prise des rapports du conseil d’administration et des commissaires
[PDF]
14ème ASSEMBLEE GENERALE ICOMOS Victoria Falls, Zimbabwe
14ème ASSEMBLEE GENERALE ICOMOS Victoria Falls, Zimbabwe 27-31 octobre 2003 RAPPORT DES RAPPORTEURS Angela Rojas (Cuba) et Alfredo Conti (Argentine) La 14ème Assemblée Générale a eu lieu à l'Hôtel Intercontiental Elephant Hills à Victoria Falls, Zimbabwe, du 27 au 31 octobre 2003
3 déc 2008 · d'économie mixte (SEM), entreprise publique locale, partenariat public privé ( PPP ) Rapport de 2006 "aménagement du territoire, services publics et services au Faut- il alors demander la rédaction d'un texte qui exalterait les beautés de l'économie Colloque de Lille des 16 et 17 septembre 2004
THESEETANNEXES
référence D 05-0380, actualisé le 27 septembre 2005 sous la référence Il est par ailleurs indiqué que tous les textes de droit français auxquels il est fait L' Assemblée Générale Mixte de la société Air Liquide, réunie le 12 mai 2004 a industriels et médicaux et des services associés Assemblage de composants
AIRLIQUIDE
ED 950 septembre 2011 9 3 Locaux pour services médicaux du travail 139 d'atelier (par exemple, le soudage, l'assemblage, la mise en 2004 Consultable sur le site www inrs Travail sur écran de visualisation rale, la hauteur de passage d'une voie de circula- Système mixte par production de chaleur centra -
ed
meilleure application des textes réglementaires et d'une plus grande Une circulaire ministérielle du 3 septembre 2009 précise les modalités une esquisse des principales solutions de substitution examinées par le Code de l' environnement - Article L515-3 (Ordonnance n° 2004-637 du 1er juillet rale d' une prairie
news diagnostic milieu naturel unpg
différents matériaux métalliques, des modes d'assemblage et des règlements de calcul résultant était un matériau mixte composé de fer presque pur (très faibles La note de la Direction des routes du 26 septembre 1985, s'appuyant sur une Un texte réglementaire en date du 29 octobre 1913 fixe les caractéristiques
FAME
des accords internationaux lorsqu'aux termes des accords, ledit texte fait foi, soit seul, Décret n° 2-14-323 du Pr hija 1435 (26 septembre 2014) Les éléments de construction sont tous les composants dont l'assemblage participe Les gares souterraines et mixtes sont classées dans le 1 , groupe quel que soit l' effectif
BO Fr
Textes de référence : communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements le tableau d'assemblage représente la totalité du territoire communal sur une feuille unique (à du 21 septembre 2004) prescrit une durée de conservation de 2 ans, à l'issue de laquelle les données
static
de rachat d'actions devant être autorisé par l'assemblée générale ordinaire du 15 septembre 2004 ainsi que ses incidences estimées sur la situation des
30 sept. 2010 I. Résolutions portées à l'attention de l'Assemblée générale pour ... 29 septembre 2010. 26. 15/7. Les droits de l'homme et les peuples ...
du code pénal ainsi que les références complètes des textes juridiques 1425 (15 septembre 2004); Bulletin Officiel n° 5248 du 1er Chaabane 1425.
Assemblée Générale Mixte du 10 juin 2004 à 15 heures au Grand Auditorium du Palais des Congrès de la Porte Maillot à Paris (17ème).
13 oct. 2004 trente-quatrième Session ordinaire de l'Assemblée générale tenue à Quito (Équateur). Dans la résolution traitant du budget ...
15 sept. 1995 S'étant réunie à Beijing du 4 au 15 septembre 1995 ... Recommande à l'Assemblée générale des Nations Unies de faire siens
15 nov. 2000 Siège de l'Organisation des Nations Unies en septembre 2000
21 oct. 2004 À sa deuxième séance plénière le 17 septembre 2004
25 sept. 2009 LE TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES. 23-Nov-2006. LA LISTE DES ADMINISTRATEURS. LE BILAN ET LE COMPTE DE RESULTAT AU 31 DECEMBRE 2005.
1 août 2003 Rapport annuel du Conseil de sécurité à l'Assemblée générale. ... pendant la période du 1er au 15 septembre 2003. Dans.
COB_AIR FRANCE_08.04