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21 déc 2017 · PARTIE TEMPORAIRE État-Major des Armées (EMA) Texte 16 ARRÊTÉ N° 517931/ARM/DCSSA/RH/PF2R fixant l'ouverture d'un Vu le décret n° 2008- 961 du 12 septembre 2008 modifié, relatif aux militaires engagés ;
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23 jan 2017 · La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées indemnité spéciale des plongeurs d'armes de la marine nationale, des nageurs de combat de l'armée de terre et des partie des primes et indemnités perçues par les militaires à solde par un état-major d'armée ou direction de service
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2 fév 2018 · PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 5 corps » INSTRUCTION N° 12630/ARM/DCSCA/BGC/RES relative à la réserve du 5 septembre 2012 (JO n° 208 du 7 septembre 2012, texte n° 14 ; La convocation ouvre droit aux indemnités de déplacement temporaire, à l'aller et au
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24 jan 2014 · armement », version 1 du 20 septembre 2013 Article 16 : Moyens de l'État mis à la disposition du Titulaire Annexe 4 : Texte de la note de présentation N°12/ DEF/CGA/G mise à jour matériels de guerre, armes et munitions fixé par la réglementation schéma A-9 (concepts relatifs à la conformité))
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11 déc 2015 · PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 21 CIRCULAIRE N° Circulaire n ° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 (BOC, La circulaire du ministère de l'éducation nationale n° 2003-135 du 8 septembre 2003 relative à l'accueil en dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre
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TEXTES D'INTÉRÊT GENERAL (Extraits de l'édition des 2* Table chronologique ; 3* Table l'article 10 de la loi va'idée du 6 septembre 1943 réglementant la Toirs des contrôleurs du travail et de la main-d'œuvre en Algérie, p leur emploi par -le décret du Gouvernement de fait, dit de l'État armes et munitions, p
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15 sept 2019 · 15 SePTembre 2019 – INTÉrIeUr 2019-9 – SOmCHr – PAGe III Sommaire chronologique Pages BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'
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28 août 2014 · PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 26 CIRCULAIRE N° Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; statut particulier du coprs des officiers des armes de l'armée de terre des membres est à la charge de l'état-major de soutien défense de
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