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ANNEXE B À LA SOUS-PARTIE I DE LA PARTIE 103
ANNEXE B À LA SOUS-PARTIE I DE LA PARTIE 103 – RENOUVELLEMENT DE L’ATTESTATION RELATIVEMENT AUX COMPTES DE CORRESPONDANT POUR LES BANQUES ÉTRANGÈRES [NUMÉRO DE CONTRÔLE DE L'OMB 1505-0184] Les renseignements contenus dans la présente attestation sont considérés conformes aux sections 5318(j) et 5318(k) du Titre 31 du United States
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ANNEXE B À LA SOUS-PARTIE I DE LA PARTIE 103
ANNEXE B À LA SOUS-PARTIE I DE LA PARTIE 103 – RENOUVELLEMENT DE L’ATTESTATION RELATIVEMENT AUX COMPTES DE CORRESPONDANT POUR LES BANQUES ÉTRANGÈRES [NUMÉRO DE CONTRÔLE DE L’OMB : 1505-0184] Les renseignements contenus dans la présente attestation sont considérés
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FORMULE A DEMANDE DE NOTIFICATION - Justice / Portail
FORMULE B ATTESTATION (*) L’autorité soussignée a l’honneur d’attester : 8 Que la demande a été exécutée :
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Formulaire d’identification pour procuration
ATTESTATION DU GARANT Je soussigné ou soussignée, _____ _____ _____ _____ _____ _____ Prénom et nom de famille du garant (en lettres moulées) , atteste que : 1 Au nom de la Banque Canadian Tire, j'ai vérifié l’identité du mandataire au moyen de la copie originale d’une pièce d’identité acceptée, comme indiqué dans l’annexe B 2 Type de pièce d’identité : 3 Numéro de la pièce
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RÈGLEMENT DES JEUX INTERACTIFS ORGANISES PAR E-TF1
ANNEXE B - ACCOMPAGNANT ATTESTATION D’ELIGIBILITE, D’AUTORISATION DE PUBLICITE ET D’EXONERATION DE RESPONSABILITE Je soussignée X, certifie par les présentes avoir lu le Règlement du jeu télévisé
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ATTESTATION DE SERVICE RENDU Je soussignée, Sarah SCHOUWENAAR, Chargée de Planification, Suivi et Evaluation du Dutch Consortium for Rehabilitation, atteste par la présente que Monsieur Alphonse Z BAGALWA N , a œuvré au sein de Dutch Consortium for Rehabilitation, un partenariat entre ZOA, CARE, Save the Children et Healthnet TPO
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PROCURATION AUPRES DE L ADMINISTRATION DES DOUANES
B SUBDELEGATION DE POUVOIRS La soussignée AUTORISE les mandataires dont les noms figurent au verso, II, Cadre A, qui sont ses salariés, à subdéléguer (5): à des salariés agissant à son service exclusif, tout ou partie des pouvoirs cochés au I, A de la présente procuration (5)
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Attestation vaccinations Mulhouse - fondation-diaconatfr
Conditions d’immunisation contre l’hépatite B 1 Les personnes sont considérées comme immunisées contre l’hépatite B si l’attestation médicale comporte un résultat indiquant la présence dans le sérum, d’anticorps anti-HBs à une concentration > à 100UI/l 2 Si ce n’est pas le cas, il est effectué un dosage des anticorps anti-HBc et des anticorps anti-HBs en vue de la
15 avr 2021 · Strasbourg) ; un seul dossier pour la faculté qui accorde un poste au titre de 1 ▫ l'attestation de connaissance de la langue française délivrée par ANNEXE 2A – suite atteste sur l'honneur ne pas posséder l'une des nationalités A rédiger à l'ordinateur pour une meilleure lisibilité et sur papier blanc
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23 mar 2020 · du Maroc et de l'Algérie qui ne sont arrivés à Strasbourg que la première 1 ▫ l' attestation de connaissance de la langue française délivrée par ANNEXE 2A – suite atteste sur l'honneur ne pas posséder l'une des nationalités A rédiger à l'ordinateur pour une meilleure lisibilité et sur papier blanc
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3 nov 2020 · Connexes qui figure dans le Dossier d'Appel d'Offres joint à la ANNEXE B: FORMULAIRE DE CERTIFICATION DU RESPECT DES connaissance de la Politique AFC de la MCC et de certifier à l'Entité Services Connexes financé par la MCC et attribué à la suite atteste la livraison et l'installation du
ES C DAO
plusieurs des spécialistes qui composent le Comité d'examen des ce qui suit : titulaires de l'une des désignations présentées à l'annexe A, et celle-ci doit attester les Attestation – Si l'évaluation est effectuée par un membre de l'Institut canadien J'atteste, au meilleur de ma connaissance et de ma croyance, que : 1
Annexe Lignes directrices relative aux e CC valuations dEC
ANNEXE E Certification éthique faire un placebo et une croyance religieuse qui n'influencent pas la vie quotidienne? Le problème, c'est confirmation et ne possèdent pas une meilleure connaissance de l'épistémologie pensée critique , qui seront approfondis dans la suite de cette section Je, soussigné, déclare :
M
15 jan 2020 · attestation de votre faculté selon le modèle Annexe 1D-DFMS ci-jointe) Êtes- vous titulaire d'un diplôme/attestation de connaissance du de fraude qui provoquera l'annulation immédiate de cette inscription et Nota 4 : A défaut de pouvoir faire attester la "copie conforme" par un ANNEXE 1A - suite
DFMS DFMSA
Attestation d'apurement des engagements et conditions spécifiques qui gouvernent le service des Volontaires Nations Unies seront guidés par la motivation de dédier leurs connaissances et L'Offre est faite sous réserve de ce qui suit: décrits dans le contrat ainsi que toutes les annexes y compris les Conditions de
INTL COS FR
Les particuliers ou les entreprises qui font un don écologique à un organisme ( EA) au Québec ou l'une des désignations acceptables inscrites à l'annexe A valeur marchande d'un don écologique des catégories I et II doivent comprendre ce qui suit : J'atteste au meilleur de ma connaissance et de ma croyance que :
DC
pas être abréviée même si par souci de concision dans ce document des références sont parfois faites aux Volontaires des Nations Unies
Le gouvernement du Mali continue sa mise à disposition de moyens efficaces pour intervenir dans chaque cas de violence faite aux femmes et filles ainsi que
très tôt sa nationalité d'origine sa naturalisation ne peut être considérée que comme un Nous en reproduisons le texte en annexe (annexe B 2).
30 août 2019 Le présent document doit être lu en même temps que les articles ... Annexe B : Formulaire d'attestation de licence liée au cannabis .
ANNEXE B CANEVAS D'ENTREVUE ANNEXE E PORTRAIT DÉTAILLÉ DES COUPLES ... qui et que la connaissance de l'autre ainsi que le sentiment amoureux influencent ...
15 janv. 2020 attestation de votre faculté selon le modèle Annexe 1D-DFMS ci-jointe) ... ciplinaires ou pénales qui pourraient être engagées par les ...
N. B. : Ce qui suit doit être inscrit sur le côté gauche de l'endos de l'Avis Je soussigné ... Au mieux de ma connaissance et de ma croyance
attestation de votre faculté selon le modèle Annexe 1D-DFMS ci-jointe) ciplinaires ou pénales qui pourraient être engagées par les autorités françaises ...
L'appareil sexuel de la femme est constitué par le vagin qui traverse le périnée et la vulve qui est superficielle et située dans la loge périnéale antérieure.
conclusion que le meilleur moyen de réaliser l'objectif visé est la méthode de l'enregistrement qui devrait être mise en œuvre par un organisme d'Etat
Conditions de service