Transitaire (s’il y a lieu): Pays d’origine:Suisse Code ISO : CH I 7 Région, Code (s’il y a lieu): I 8 Lieu d’origine: Nom de l’établissement: Adresse:
I 5 Pays d’origine: Suisse Code ISO: CH I 6 Pays de destination: Tunisie Code ISO: TN: I 7 Lieu d’origine (centre de collecte de semence): Nom: Adresse: 1) Numéro d’agrément du centre de collecte et de traitement de la semence : I 8 Lieu du chargement: I 9 Point d’entrée déclarée: I 10 Moyens de transport: Avion
Lieu de naissance, Canton/Province, Pays Nom et prénoms du père Nom, nom de jeune fille et prénoms de la mère Lieux et cantons d'origine Pour les étrangers/ères : nationalité Autre nationalité
Lieu d'origine 4: Canton: Dernière commune de domicile en Suisse Lieu: Canton: Départ annoncé: oui depuis le (date) non Lieu: Canton: Départ annoncé: oui
civil du lieu d'origine du conjoint suisse L'originale del certificato di famiglia di data recente / al massimo 6 mesi (non il libretto di famiglia, l'atto d'origine, il certificato relativo allo stato di famiglia registrato o l'atto di matrimonio), da chiedere all'Ufficio di stato civile del Comune d'origine del coniuge svizzero
Nationalité Suisse : lieu d’origine : _____ Autre : pays d’origine : _____ Permis de séjour ou d’établissement B C F N L _____ Documents Pièce d’identité (2 côtés) B ulletins scolaires (2 dernières années) Permis de séjour ou d’établissement
Suisse compétente appartient, en premier lieu, à l’office de l’état civil du lieu d’origine ou du lieu de domicile du père, ensuite à celui de la mère ou de l’enfant ou, enfin, à celui du lieu de naissance de l’enfant (voir l’ordre de priorité sous chiffre 2 de la circulaire
Lieu d’origine Lausanne, Suisse État civil célibataire, sans enfants Expérience professionnelle 06 2002 – actuellem Directeur comptable, 100 (depuis 08 2012) dEntreprise ABC, Modèle-Village e • Responsable de toute la comptabilité • Établissement des bilans annuels selon IFRS • Responsable du cash-management
4 Je soumets le présent mandat pour cause d’inaptitude au droit suisse 5 Les directives anticipées du patient établies séparément priment sur le présent acte Voir remarque 2 [Lieu], [Date] [Signature] 1/2
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INSCRIPTION AUPRÈS D'UNE REPRÉSENTATION SUISSE
nationalité suisse nationalité suisse nationalité suisse nationalité suisse Lieu(x) d'origine (localité et canton) Lieu d'origine 1: Canton: Lieu d'origine 2: Canton: Lieu d'origine 3: Canton: Lieu d'origine 4: Canton: Lieu d'origine 1: Canton: Lieu d'origine 2: Canton: Lieu d'origine 3: Canton: Lieu d'origine
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Schweiz / Suisse / Svizzera / Switzerland
I 5 Pays d’origine: Suisse Code ISO: CH I 6 Pays de destination: Code ISO: I 7 Lieu d’origine: Nom: Adresse: Numéro d’autorisation de l’établissement2): I 9 Point d’entrée déclaré I 8 Lieu de chargement: 2): I 10 Moyens de transport: Avion Ambiante Navire Wagon Véhicule routier Autres I 11 Température du
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Ordonnance 2111121 sur l’état civil
l’état civil du lieu de naissance ou de décès, ainsi que du lieu d’origine et de domicile; la constatation du décès d’une per-sonne mariée, en outre, à l’office de l’état civil du lieu d’origine et du domicile suisse de son conjoint; 2 le jugement constatant le mariage, aux offices de l’état civil du
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Schweiz / Suisse / Svizzera / Switzerland
Schwarzenburgstrasse 155, 3003 Berne, Suisse I 4 Destinataire Nom: Adresse: Pays: Tél: I 3 b Autorité locale compétente: I 5 Transitaire (s’il y a lieu): Pays d’origine:Suisse Code ISO : CH I 7 Région, Code (s’il y a lieu): I 8 Lieu d’origine: Nom de l’établissement: Adresse: Numéro d’agrément: I 9 Lieu de destination: I 10 Lieu de chargement:
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Liste des documents requis pour la demande selon l’art 21
Celui-ci doit être commandé auprès de l'office d'état civil du lieu d'origine du conjoint suisse avec une référence explicite aux enfants mineurs issus d'une relation antérieure Document attestant de l’autorité parentale, de date récente, muni d'une traduction certifiée dans une
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Demande de rente de vieillesse pour des personnes ne
Pour les Suisses : Citoyenneté suisse depuis _____ Lieu d’origine_____ jour, mois, année 6 6 Adresse de domicile _____ _____ 6 7 Le conjoint a-t-il été domicilié en Suisse durant le mariage ? Non Oui : si oui, remplir la rubrique ci-dessous
Les fusions des communes et les changements des lieux d'origine y relatifs ne nationalité CH par le mariage et ne possédait pas la nationalité suisse
f
1 mar 2017 · une ouvraison ou une transformation suffisante doit avoir lieu en Suisse, il se peut que des marchandises d'origine suisse fassent l'objet d'une
Dienstanweisungen zur verordnung ueber die beglaubigung des nichtpraeferenziellen ursprungs von waren
Naissance survenue en Suisse : la naissance est enregistrée dans collègue du lieu d'origine suisses à l'étranger ne dressent plus d'actes de l'état civil
Suisse Chap a . . juin
l'adoption du pays d'origine dans la statis- tique suisse en lieu et place du pays de pro- duction Le pays de production désigne le territoire sur lequel un produit
pfammatter
La qualité de Suisse découle de l'origine et non du lieu de naissance; elle comporte des droits et des devoirs politiques et civils dans un pays régi à la fois par une
naturalisation assimilation m
pays bénéficiaire appelée à délivrer un certificat d'origine Formule A pour des produits dans la fabrication desquels entrent des matières originaires de Suisse, de
regles origine spg suisse oropd . spg
INSCRIPTION AUPRÈS D'UNE REPRÉSENTATION SUISSE. Enfants de moins de 18 Lieu d'origine 4: Canton: Dernière commune de domicile en. Suisse. Lieu: Canton:.
18 dic 2012 eCH-0135 Norme concernant les données Lieu d'origine ... norme définit le format et les valeurs autorisées des lieux d'origine de la Suisse.
Il s'agit de marchandises importées en Suisse avec une preuve d'origine établie dans un Si en lieu et place d'une déclaration d'origine sur facture
Lieux et cantons d'origine. Pour les étrangers/ères : nationalité. Autre nationalité oui laquelle non oui
Lieux et cantons d'origine. Pour les étrangers/ères : nationalité. Autre nationalité oui laquelle non oui
1 ene 2022 Une marchandise peut acquérir l'origine suisse lorsqu'elle: ... Le pays d'origine d'un produit sera le pays où aura eu lieu la dernière ...
1 ago 2000 2 Les cantons peuvent prescrire que l'acte d'origine doit être ... 1 Toute personne majeure ayant un droit de cité en Suisse a droit à un ...
7 oct 2015 Lieu de naissance. Canton/province. Pays : Nationalité(s). Nationalité suisse. Autres nationalités: Lieu(x) d'origine (localité et canton).
copie de la "Preuve du droit de cité pour les citoyens suisses" à demander par le conjoint suisse auprès de l'office d'état civil de son lieu d'origine.
16 ago 2016 Lors des révoltes arabes de 2011 le gouvernement suisse a ... ou de leurs proches lorsqu'il y a lieu de supposer que ces valeurs ont été.