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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2 Marché relatif à la fourniture et la livraison de véhicules neufs banalisée de marques variées au profit des services de la direction territoriale de la Police nationale en Nouvelle Calédonie N° SGAP988/CPF/2020/0888


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques Bureau des réglementations et de la vie citoyenne Section élections MARCHE PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) N° 1 BRVC ER 2015 PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE PREFET DU MORBIHAN OBJET DU MARCHE (sous réserve d’éventuelles modifications


Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 ; 7°) la proposition technique du titulaire sous forme de mémoire et catalogue


Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

Page 1 sur 12 Nouméa, le 24/01/2017 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Les prestations de transit aérien et maritime entre la Métropole, la zone


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

Marché public de travaux - CCAP – PFT TP – ZADEPRE² CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) onstruction d’une zone d’apprentissage nommée Zadepre² Maît e de l’Ouvage : Christophe LABORDE, Président de la PFT TP Plateforme Technologique Travaux Publics du Limousin LYCEE PIERRE CARAMINOT 28 Avenue de Ventadour


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur Mairie de Villeneuve le Comte Place de la Mairie 77174 VILLENEUVE LE COMTE Tél : 01 60 43 00 19 Fax : 01 60 43 14 12 Objet de la consultation REAMENAGEMENT DU CARREFOUR A FEUX CARREFOUR ENTRE LA RUE DE PARIS, LE BOULEVARD DE L’OUEST ET LE BOULEVARD DU NORD


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (CCAP)

1 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES 1 - DISPOSITIONS GENERALES DU CONTRAT 1 1 - Objet du contrat Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent les travaux de mise en sécurité et de restauration des remparts du fort de Porh Puns


MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d’ouvrage Communauté de communes Cœur de France Maître d’Œuvre ingénierie Conseil en Aménagement 805 route d’Allogny 18 110 SAINT MARTIN D’AUXIGNY, Objet du marché Aménagement de la ZA des Carmes Remise des offres Date limite de


[PDF] Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

4°) le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; 5°) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par


[PDF] Cahier clauses administratives particulières CCAP

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES-o-o-o-o- DU MARCHE PORTANT SUR LE LIBELLE DES ENVELOPPES DE PROPAGANDE, LA MISE SOUS PLI DES DOCUMENTS DE PROPAGANDE, LE COLISAGE DES BULLETINS DE VOTE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES ET LEGISLATIVES 2012 DANS LE DEPARTEMENT DE L’INDRE Le présent cahier des clauses administratives particulières


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Cahier des Clauses Administratives Particulières Les prix sont réputés complets Ils comprennent notamment toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement la prestation ainsi que tous les frais annexes Les prix sont fermes et définitifs pour l’ensemble des prestations définies à l’article 1 du présent CCAP


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

• le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) • le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP); Nombre d’attributaires Forme de l’accord cadre Durée trois qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents L’accord cadre est conclu sans montant minimum ni maximum 1an reconductible 3 fois • le Cahier des Clauses Administratives Générales


[PDF] Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) MARCHE DE FOURNITURES RELATIF A L ’ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ANNEE 2020 Chap 2 1 MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE - ACADÉMIE DE LA RÉUNION LYCÉE ÉVARISTE DE PARNY Rue A Vinson-B P 543 Plateau Caillou-97867 SAINT PAUL CEDEX-Téléphone : 0262 55 46 56


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Cahier des clauses administratives particulières Page 4 sur 14 4 2 Caractère forfaitaire du marché La rémunération du marché est forfaitaire : Selon un pourcentage qui s'applique au coût prévisionnel des travaux Décomposée par éléments de mission pour l'exécution des prestations décrites par le CCAP et le CCTP du marché


[PDF] Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : désigne le présent document déterminant les clauses de nature administrative et financière régissant le présent marché Son contenu est à accepter sans aucune modification Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : désigne le document décrivant les besoins de l’ENSA•M en terme technique et fonctionnel


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

• le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) • le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) • le Cahier des Clauses Administratives Générales Prestations Intellectuelles (CCAG-PI) issu de l’arrêté du 16 septembre 2009 Ce document, quoique non joint au dossier de consultation, est réputé connu des candidats et consultable sur le site www legifrance gouv


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CCAP – Marché à bons de commandes de Coordination de SPS page 4/33 Article 1 - Objet, forme et durée du marché 1 1 - Objet Le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet réalisation de missions de coordonnateur


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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP OBJET : Marché de fournitures et services en vue du renouvellement du réseau radio VHF du Parc national des Écrins Migration d’un réseau analogique vers un réseau numérique Marché n° 2015-12 Date limite de remise des offres : 3 juillet 2015 à 16h Page 1 / 11 SOMMAIRE ARTICLE 1ER : OBJET DE LA CONSULTATION -


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Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières ( C C A P ) concernent des travaux de câblage informatique à la Préfecture de 
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[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Les stipulations du présent CCAP concernent les travaux de mise en valeur du couloir du premier étage du siège du Centre International d'Etudes Pédagogiques 
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C C A P CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS 
CCAP cle






[PDF] Cahier clauses administratives particulières CCAP - indregouvfr

le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 Article 3 – 
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[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Section 2 – Intervenants dans les marchés de travaux Article 3 - Maître d' ouvrage
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[PDF] Cahier des Clauses Administratives Particulières - CCAP -

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières ( C C A P ) concernent les travaux d'assainissement sur la commune de Aucun
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Section élections MARCHE PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) N° 1 BRVC ER 2015
CCAP


[PDF] CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières - Le Cdg59

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