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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP) MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTEE (MAPA) N° 971-PREF-SATPN-2018-MAPA-AI-22 Articles 16 et 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Marché de services ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES ESPACES VERTS DES SERVICES DE LA POLICE NATIONALE EN GUADELOUPE ANNEE 2018 CCP numéroté de 1 à 10


Cahier des clauses particulières - vauclusegouvfr

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Cahier Des Clauses Administratives Particulières English

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Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SOMMAIRE 2- Prescriptions particulières 2-1 Objet des travaux 2-2 Matériaux 2-3 Terrassements généraux


CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations ci-dessous désignées : PRESTATIONS DE CONSEIL EN ASSURANCES : AIDE A L’ELABORATION ET LA PASSATION DES MARCHES D’ASSURANCE, SUIVI DES MARCHES ET DE LA SINISTRALITE DES CENTRES HOSPITALIERS DE PERIGUEUX, SARLAT, LANMARY ET DOMME


Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

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Cahier des Clauses Particulières (CCP)

cahier des clauses particulières (ccp) marche de prestation de formation mise en Œuvre d’une formation diplomante pour les personnels de droit local enseignants du 1er degre dans les etablissements de l’enseignement francais au maroc



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2 jan 2020 · CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Relatif à la fourniture de fruits et légumes au Lycée Margueritte à Verdun Pour la période du 2 
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La mise en œuvre sera facile, en particulier pour les éléments en BA très ferraillé Le présent cahier des clauses techniques est applicable aux travaux de 
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