101 Métallurgie (Maine-et-Loire): accord du 19 janvier 2015 relatif aux RMH, TEGA et à la avenant n° : 76 du 21 janvier 2015 relatif aux avenant n° 38 du
Avenant n° 48 du 21 janvier 2015 portant modification de l’avenant n° 45 de la CCN ins-tituant un régime de rembour-sement des frais de santé 17/02/2015 BOCC n° 2015/11 3298 Thermalisme Avenant n° 25 du 29 janvier 2015 relatif à la revalorisation de la grille des salaires 09/03/2015 Accord du 29 janvier 2015 re-latif à la convention
101 arrete n° 2008-509/gnc du 29 janvier 2008 arrete n° 2015-615/gnc du 21 avril 2015 relatif a l’extension de l’avenant salarial n° 35 du 21 janvier 2015
exploitations et entreprises agricoles du departement du puy de dome du 25 octobre 1978 idcc : 9631 (mise à jour au 1er juillet 2020) (dernier avenant intégré : n° 101 du 13 janvier 2020) signataires de la convention champ d'application sommaire dÉtaillÉ salaires table des matieres alphabetique classification professionnelle des emplois
Avenant n 21-2015 du 24 mars 2015 relatif au contrat de génération Article - Préambule Avenant n 22-2015 du 12 mai 2015 relatif au régime de frais de santé Avenant n 24-2016 du 27 janvier 2016 relatif à l'organisation du temps de travail Avenant n 25-2016 du 27 janvier 2016 relatif aux congés payés www legisocial 3 / 152
Avenant n° 21 du 1 er décembre 2016 à l’avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif au remboursement complémentaire de frais de soins de santé 237 Accords départementaux Accords et avenants 247 Salaires Avenant n° 101 du 11 janvier 2012 249 Avenant n° 104 du 14 janvier 2013 252
Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 dite de Modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, Vu la délibération n°2015/0227 du 29 mai 2015 par laquelle Bordeaux Métropole a adopté le schéma de mutualisation métropolitain,
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BULLETIN OFFICIEL
101 Métallurgie (Maine-et-Loire): accord du 19 janvier 2015 relatif aux RMH, TEGA et à la prime de panier 107 Métreurs-vérificateurs (cabinets)avenant n° : 76 du 21 janvier 2015 relatif aux salaires minima pour l’année 2015 114 Pharmaceutique (industrie) : accord du 15 janvier 2015 relatif aux frais de logement et de nourriture 116 Pharmacie d’officine : accord du 29
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AVENANT N° 48 DU 21 JANVIER 2 - Journal-officielgouvfr
CC 2015/11 77 Brochure n° 3275 Convention collective nationale IDCC : 1790 ESPACES DE LOISIRS, D ATTRACTIONS ET CULTURELS AVENANT N° 48 DU 21 JANVIER 2 015 RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTÉ NOR : ASET1550275M IDCC : 1790 P RÉAMBULE
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MINISTERE DE L’AGRICULTURE,
(Dernier avenant intégré : n° 101 du 13 janvier 2020) SIGNATAIRES DE LA CONVENTION CHAMP D'APPLICATION SOMMAIRE DÉTAILLÉ SALAIRES TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES EMPLOIS CONGES PAYES CONGES EXCEPTIONNELS PERIODE D'ESSAI PREAVIS EN CAS DE RUPTURE DU CONTRAT DE
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CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés
Convention Collective CARRIERES ET MATERIAUX (INDUSTRIES DE) (OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS, AGENTS DE MAÎTRISE, CADRES) IDCC 211,135,87 Brochure 3081
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Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
Avenant n 21-2015 du 24 mars 2015 relatif au contrat de génération Article - Préambule Avenant n 22-2015 du 12 mai 2015 relatif au régime de frais de santé Avenant n 24-2016 du 27 janvier 2016 relatif à l'organisation du temps de travail Avenant n 25-2016 du 27 janvier 2016 relatif aux congés payés www legisocial 3 / 152
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Actualité des conventions collectives
Avenant n° 48 du 21 janvier 2015 portant modification de l’avenant n° 45 de la CCN ins-tituant un régime de rembour-sement des frais de santé 17/02/2015 BOCC n° 2015/11 3298 Thermalisme Avenant n° 25 du 29 janvier 2015 relatif à la revalorisation de la grille des salaires 09/03/2015 Accord du 29 janvier 2015 re-latif à la convention
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AVENANT N° 38 DU 21 JANVIER 2016 - Planity
AVENANT N° 38 DU 21 JANVIER 2016 RELATIF AUX MODALITÉS D nance n° 2015-82 du 29 janvier 2015 relative à la simplification et à la sécurisation des modalités d application des règles en matière de temps partiel issues de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi, un certain nombre d assouplissements à la règle des 24 heures par semaine L
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Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)
Avenant n° 21 du 1 er décembre 2016 à l’avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif au remboursement complémentaire de frais de soins de santé 237 Accords départementaux Accords et avenants 247 Salaires Avenant n° 101 du 11 janvier 2012 249 Avenant n° 104 du 14 janvier 2013 252 Avenant n° 110 du 19 janvier 2015 255 Avenant n° 113 du 7 janvier 2016 258 VI Convention collective
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à l’Accord collectif du 18 juin 2015 relatif à la mise en
Le décret n° 2019-21 du 11 janvier 2019 visant à garantir un accès sans reste à charge à certains équipements d'optique, aides auditives et soins prothétiques dentaires, intègre le 100 santé dans le cadre de l’évolution de la législation sur les contrats responsables Le présent avenant a pour vocation de mettre en conformité l’accord EEP Santé du 18 juin 2015 avec les
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CCN des GARDIENS CONCIERGES ET EMPLOYES D’IMMEUBLES
Avenant n° 86 du 12 février 2015 CCNGCEI – Avenant 86 – Modifications des classifications des postes de travail – Extension Dans l’objectif de revaloriser les métiers de gardiens, concierges et employés d’immeubles, les partenaires sociaux ont décidé de réformer les modalités de classification des emplois afin de permettre une pesée du poste plus proche de la réalité L
6 fév 2016 · Vu le decret n° 2-14-933 du 28 rabii I 1436 (20 janvier 2015) reconduisant, la d'un avenant pour diminution dans la masse des travaux dans
CCAG T
avenant Ce barème des taux effectifs garantis annuels (T E G A ) prend effet à Réunion de la Commission Paritaire Territoriale Sociale, le 9 Janvier 2015 395 2 022,40 60,67 80,90 101,12 121,34 141,57 161,79 182,02 202,24 222,46 242
U avenant annexes
18 fév 2015 · 075-287500078-20150211-2015-101-DE Date de Avenant n°1 voté le 9 février 2011, ayant pour objet la politique de la Ville ; ▫ Avenant
Deliberation Avenant au contrat de type pour le reseau Valoise
30 mai 2016 · relative au nantissement des marchés publics promulguée par le dahir nº 1-15- 05 du 29 rabii I 1436 (19 février 2015) 3- Les avenants ne sont
Maroc Decret CCAG marches travaux
30 avr 2016 · Annexe 1 : Contrat d'affermage consolidé par l'avenant n°1 Annexe 2 Cub : Suite à la transformation, au 1er janvier 2015, de la Communauté urbaine de Bordeaux Version provisoire du 17 mars 2015 - Page 101/192
P HJB
Audience publique du 11 février 2015 Cassation définies par l'avenant ; que l' article 101 du TFUE dispose que sont incompatibles avec le marché commun
M - La Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA ) de la Dordogne, JC Le Syndicat des employeurs de main-d'oeuvre,
Avenant du CC
-Avenant n° 76 du 21 janvier 2010 (compilation des accords obtenus lors des l' avenant 86 du 12 février 2015 – étendu par arrêté du 2/11/15 – JORF du 11/11/ 15 A jour en janvier 2018 101 Article 2-2 : Définition du lot La notion de « lot
Convention collective nationale des gardiens concierges et employ C A s d immeubles CCNGCEI
RELATIF AUX SALAIRES MINIMAUX AU 1ER JANVIER 2015 NOR : AGRS1597055M SALAIRE HORAIRE SALAIRE MENSUEL I 1 2 101 102 9 ,61 9,65
boc
Avenant n° 76 du 21 janvier 2010 relatif aux commissions d'interprétation. 123. Avenant n° 87 du 15 juin 2015 relatif au calcul de l'indemnité.
3 févr. 2022 Avenant n° 5 du 15 janvier 2013 approuvé par arrêté n° 101 CM du 28 ... Avenant n° 7 du 21 janvier 2015
27 août 2022 Annexe A - Ingénieurs et cadres Avenant n° 70 du 17 décembre 2004 ... Avenant n° 101 du 21 janvier 2015 relatif aux salaires minima au 1er ...
1 févr. 2020 (Dernier avenant intégré : n° 101 du 13 janvier 2020) ... 21 septembre 2009. (Avenant n° 4 du 27 octobre 2015 modifié). COTISATIONS.
30 janv. 2015 Entry into force: 21 November 2012 in accordance with the General. Conditions ... 20 January 2015. * Amendments to Regulation No. 101.
16 mars 2020 84-2020-03-13-002 - Arre?te? listes 73 AP 2020 03 101 (3 pages) ... Vu l'arrêté DRAAF n°2020/01-01 du 1er février 2020 portant délégation de ...
Le 21 février 2015 Jean-Pierre Fougerat
compétentes à l'égard des corps des fonctionnaires des services du Premier ministre. JO N°11 du 21 février. 2018 Page 6. INSTITUTIONS/ MINISTERES :.
30 janv. 2015 Arrêté n° 2014-10454 du 2 janvier 2015 . ... dossier n° 2015 C01A 05 21 . ... Objet : Avenant n° 2 à la convention tripartite concernant ...
- Loi n° 15-09 du 21 juin 2015. - modifiant et complétant la loi n° 86-04 du 11 février 1986 portant création de la médaille de l'Armée nationale populaire (
Convention collective des gardiens concierges et employés d