Vu la consultation publique relative aux référentiels de coûts des opérateurs mobiles ultramarins, et notamment sur les modèles technico-économiques d’opérateur mobile générique actif respectivement sur les zones Antilles-Guyane et Réunion-Mayotte, lancée le 13 février 2009 et clôturée le 16 mars 2009 ;
Vu la consultation publique relative aux référentiels de coûts des opérateurs mobiles ultramarins, et notamment sur les modèles technico-économiques d’opérateur mobile générique actif respectivement sur les zones Antilles-Guyane et Réunion-Mayotte, lancée le 13 février 2009 et clôturée le 16 mars 2009 ;
15 nov 2019 · Ce même cadre s'applique à l'itinérance ultramarine, lorsque les clients se déplacent au sein rateurs fixes, mobiles, de courriers et de colis
11 oct 2014 · rentielle incitative, qui permet rateurs de déployer des réseaux mobiles à la mobiles Réseaux, terminaux et usages : l'espace technologique en trois mobile en métropole et de trois opérateurs mobiles ultramarins
Cahiers ARCEP nov HD
9 décisions réglant au fond un différend entre opé- rateurs 14 décisions sont relatives à des Réunion-Mayotte) des coûts de réseau d'un opérateur mobile ultramarin générique efficace rentielle des offres et des services proposés sur le
L'Autorité a donc mis son expertise au service de l'économie ultramarine, que ce tataire de téléphonie mobile, fixation de prix excessifs sur le marché de gros ou pour rateur alternatif : parmi les autres pratiques relevées, l'Autorité a constaté que France rentiel et la question posée est donc plutôt celle de sa pérennité
declic outremer
tivités ultramarines disposant de l'autonomie fiscale, les services locaux compétents sont rateur parlementaire exerce son autre activité professionnelle au sein de la rentiel doit donc respecter les autres principes généraux : lien avec l'exercice en charge si cette montre est connectée à un appareil mobile servant à
GUIDE DEONTOLOGIE SENATEUR v DOUBLE PAGE
rentiel, peuvent lui faire gagner du temps et de vices ultramarins pour répon- dre aux également des contrôles mobiles sur les rateurs Ils jouent un rôle important de régulation économique de la filière en liaison avec les différents
la Douane cahiers dadministration
Les régions ultramarines de plus haute latitude (Terres australes, Terre Adélie, Saint- rateurs Tout comme il est fondamental de sensibiliser les propriétaires actuels rentielles, les sécheresses ou les cyclones, aura des impacts directs sur le sec- mobile et la consommation d'électricité augmentent (IEDOM, 2011)
ONERC Rapport OutreMer WEB
rentiel partagé qui tiendra compte de la visi- bilité et de la spécificité des rateur ferroviaire de proximité (OFP), auto- les agences, collaboratrices historiques des régions ultramarines Pendant (société mobile, diversité sociale, système
FNAU REGIONS PDF BD DEF
8 oct. 2013 opérateurs de réseaux mobiles métropolitains et ultramarins ... des coûts et de revenus audités élaborés selon le référentiel de.
27 oct. 2017 comptabilisation des coûts imposée à certains opérateurs mobiles en raison de leur ... 3.2 Référentiels de coûts utilisés par l'Autorité.
Les opérateurs mobiles concernés par la présente décision de régulation. Les référentiels de coûts utilisés par l'Autorité.
20 mars 2017 restitutions des coûts imposés aux opérateurs mobiles est la décision ... des Opérateurs mobiles métropolitains et ultramarins est formée.
9 déc. 2014 ... vocal fixe vocal mobile et. SMS des opérateurs métropolitains et ultramarins. ... 6.3 Référentiels de coûts utilisés par l'Autorité.
La 4G fixe des opérateurs mobiles ultramarins : quelles avancées en 2020 ? 106 ... avec l'ADEME à la création d'un référentiel de mesure de référence.
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1 juil. 2011 le terrain conformément à un référentiel technique
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Consultation publique sur le modèle de coûts de réseau mobile