RÈGLEMENT RELATIF À L’EMPRUNT D’ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL (Résolution 99-A-10861) ARTICLE 1 cycle doivent - ACHATS ET INVENTAIRE 1 1 Le Service de l’audiovisuel est l’unique mandataire de l’Université pour l’achat, l’entretien et le prêt d’appareils audiovisuels 1 2 Tout appareil audiovisuel acheté à même un budget
b) l'accès aux services de prêts d’équipement audiovisuel auprès du Service de l'audiovisuel prévus au Règlement no 7 relatif à l'emprunt d'équipement audiovisuel; c) l'obtention auprès des Services du Vice-rectorat aux systèmes d’information d'un code d'accès ou d'utilisation des équipements in-
L’emprunteur s’engage à : 1) Remettre l’équipement emprunté dans l’état qu’il était lors de l’emprunt; 2) Payer les frais de réparation ou de nettoyage pour des dommages autres que l’usage normal; 3) Assumer les frais de remplacement de l’équipement emprunté en cas de perte, de vol ou de disparition de l’équipement;
EMPRUNT D'ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL En vertu du Règlement numéro 7 relatif à l’emprunt d’équipement audiovisuel de l'UQAM tout étudiant ou étudiante est entièrement responsable de l’équipement emprunté auprès du Service de l’audiovisuel (SAV) Vous êtes donc responsable de payer tous frais couvrant la valeur de remplacement ou de
Le droit d’emprunt de document ou d’équipement audiovisuel est suspendu lorsque les frais atteignent 5 $, et ce, jusqu’à ce que les frais soient acquittés 7 PERTE OU BRIS D’UN ITEM Après le 20e jour de retard, tout document ou appareil non rendu sera considéré comme perdu Une facture sera alors émise à l’usager
1La consultation des ouvrages, des documents d'archives du Département audiovisuel ainsi que l'inscription à la Bibliothèque de la Ville et à la Bibliothèque des Jeunes sont gratuites 2L'emprunt des documents sonores et visuels donne lieu à la perception d'une taxe de prêt d'un montant maximum de Fr 5 --
14€septembre€2011, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec € CE-2011-1579 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement de l'agglomération sur l'octroi des contrats de services professionnels et techniques ainsi que sur des travaux et des démarches
(*) L’intégralité des délibérations du Conseil municipal est consultable au secrétariat général et sur le site de la ville : www bry94 Et aussi - Approbation de l’avenant n°1 relatif au lot n°2 de fourniture de mobiliers urbains - Appel d’offres ouvert relatif à la location de trois
piétonnier et d’augmenter l’emprunt à 2 530000$ Présentation du projet de règlement n°1127-1 Le projet de règlement n° 1127-1 est présenté et déposé A-2020-06 AVIS DE MOTION Présentation d’un règlement modifiant le règlement n°1158 Relatif à l’imposition des taxes foncières et des tarifs, de la surtaxe sur les
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Règlement relatif à l’emprunt d’équipement audiovisuel
RÈGLEMENT RELATIF À L’EMPRUNT D’ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL (Résolution 99-A-10861) ARTICLE 1 cycle doivent - ACHATS ET INVENTAIRE 1 1 Le Service de l’audiovisuel est l’unique mandataire de l’Université pour l’achat, l’entretien et le prêt d’appareils audiovisuels 1 2 Tout appareil audiovisuel acheté à même un budget
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Règlement sur l’identification des étudiantes, étudiants
audiovisuel auprès du Service de l'audiovisuel prévus au Règlement no 7 relatif à l'emprunt d'équipement audiovisuel; c) l'obtention auprès des Services du Vice-rectorat aux systèmes d’information d'un code d'accès ou d'utilisation des équipements in-formatiques prévu au Règlement no 12 sur l'informatique et la téléinformatique; d) l'accès aux services de prêt d'équipement de
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EDM1002 COMMUNICATION ET VEILLE TECHNOLOGIQUE
EMPRUNT D'ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL En vertu du Règlement numéro 7 relatif à l’emprunt d’équipement audiovisuel de l'UQAM tout étudiant ou étudiante est entièrement responsable de l’équipement emprunté auprès du Service de l’audiovisuel (SAV) Vous êtes donc responsable de payer tous frais couvrant la valeur de remplacement ou de réparation du matériel qui serait
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RÈGLES D’UTILISATION DES BIBLIOTHÈQUES DU CÉGEP LIMOILOU
4 3 PRÊT D’ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL SPÉCIALISÉ Les membres du personnel du cégep peuvent emprunter jusqu’à 30 items de la catégorie de l’équipement audiovisuel Les étudiants doivent recevoir l’autorisation d’un enseignant ou d’un technicien de l’audiovisuel avant de pouvoir emprunter un équipement audiovisuel Le maximum d’emprunt est de 10 items La durée de l
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BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARIE DEROUIN CONTRAT DE PRÊT D
CONTRAT DE PRÊT D’ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL ET INFORMATIQUE Il est convenu entre: Nom: DA : Téléphone : ( ) Et Le Cégep Beauce-Appalaches Représenté par : _____ OBJET DE L’EMPRUNT: No d’identification du Cégep Beauce-Appalaches (CBA) : Aucune batterie Batteries Nb : Carton blanc Date du prêt : Heure : Date de retour : Heure : L’emprunteur reconnaît avoir lu et accepté les
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ARRETE DU CONSEIL GENERAL du 28 septembre 1992
Département audiovisuel ainsi que l'inscription à la Bibliothèque de la Ville et à la Bibliothèque des Jeunes sont gratuites 2L'emprunt des documents sonores et visuels donne lieu à la perception d'une taxe de prêt d'un montant maximum de Fr 5 -- Toute détérioration entraîne une pénalité ou le remboursement du support selon les cas 3Le montant des taxes de retard est fixé par
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mai 2012 n°379 - Bry-sur-Marne
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CAAM-2011-0386 Avis de motion relatif au Règlement de l'agglomération sur l'octroi des contrats de services professionnels et techniques ainsi que sur des travaux et des démarches préparatoires à la construction d'un amphithéâtre multifonctionnel et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R A V Q €680 - GI2011-094€ (Ra-1619) € € Avis de motion est
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regles de fonctionnement des bibliotheques
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reglement relatif aux droits de scolarite et autres frais fevrier
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politique reglement concernant le pret lacces aux services la bibliotheque
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quelle place pour le pret d objets en bibliotheque
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31 déc 2018 · Règlements au profit de non-résidents ou à destination de l'étranger crédit les emprunts en dirhams obtenus auprès des banques marocaines en vertu Règlements relatifs aux opérations courantes ou en capital ; cadre de l' importation de biens d'équipements usagés et ce, dès son remboursement
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priorité d'accès au Service prêt de matériel est accordée aux organisateurs matériel audiovisuel Les jours et horaires relatifs au prêt sont
30 avr 2007 · Le Tableau 1 précise la durée du prêt et le nombre de documents permis pour chaque catégorie de documents et d'usagers
1 3 HIERARCHIE DES NIVEAUX D'EQUIPEMENTS EN FONCTION DE LEUR ROLE ET DE LEUR niveau des règlements d'aménagement sans nécessairement les normaliser
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14 jan 2021 · EMPRUNT D'ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL En vertu du Règlement numéro 7 relatif à l'emprunt d'équipement audiovisuel de l'UQAM tout étudiant
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[PDF] Directive sur le prêt déquipement informatique et audiovisuel