MODÈLE D’ENTENTE POUR RÉSILIER UN BAIL (Nom et adresse du propriétaire) (Nom et adresse du locataire)
Résiliation de mon/mes abonnement/s: Internet Téléphone fixe Télévision Téléphone mobile Mesdames, Messieurs, Par la présente, je résilie mon contrat d’abonnement actuel ainsi que toutes les
Lettre pour résiliation de bail Nous sommes heureux de vous fournir un modèle de lettre pour votre résiliation anti-cipée de bail Vous la trouverez en 2ème page Nous vous invitons à modifier la lettre selon votre situation (vous adresser à la régie en « je » si vous êtes seul(e) et en « nous » si vous êtes plusieurs)
Motif de la résiliation 1) J’achète : une maison neuve (NIN) un appartement neuf (NCO) une maison ancienne (AIN) un appartement ancien (ACO) 2) Je loue : un logement dans le privé un logement HLM
Lettre recommandée Swisscom (Suisse) SAContact Center Swisscom TVCase postale 3050 Berne Résiliation de mon abonnement Swisscom TV Madame, Monsieur, Par la présente, je vous demande de bien vouloir résilier mon abonnement à Swisscom TV, dans les meilleurs délais, en application des dispositions contractuelles Abonnement Swisscom TV
al Ass complémentaires selon la LAM LCA Ass de base selon la al Ass complémentaires selon la LAM LCA Ass de base selon la al Ass complémentaires selon la
Objet : Résiliation de bail, préavis 3 mois - lettre envoyée en recommandé avec A/R Madame, Monsieur, Par cette lettre (ou suite à notre entretien téléphonique du ___ /___ /___), je vous informe (ou confirme) de mon souhait de mettre fin au contrat de location qui nous lie, donc de résilier le bail de location que nous avons conclu
Lettre recommandée avec accusé réception Objet : Demande de résiliation du crédit renouvelable n°XXXXXXXXXXXXX Madame, Monsieur, Je vous informe par la présente que je procède à la résiliation définitive du contrat cité en référence Je vous restitue également les moyens de paiement mis à ma disposition
Modèle de lettre de licenciement avec préavis pendant la période d'essai Article L 121-5 (4) du Code du travail (Nom et adresse de l'employeur) (Nom et adresse du salarié) (Lieu et date) Lettre recommandée (ou remise en mains propres contre accusé de réception)
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LETTRE DE RESILIATION - Résiliation Mutuelle
Objet : Demande de résiliation Madame, Monsieur, Je vous remercie de procéder à la résiliation de mon contrat d’assurance santé n° à l’échéance du contrat en date du Je vous prie de bien vouloir me confirmer en retour de la prise en compte de
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résiliation de mon abonnement à votre service dʹaccès internet
Je vous remercie de m’adresser une confirmation écrite précisant la date effective de résiliation ainsi qu’une facture de clôture de compte Après réception de cette dernière, je vous réglerai les éventuels montants dus Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées Taille du fichier : 49KB
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Résiliation de bail : préavis location
Objet : Résiliation de bail, préavis 3 mois - lettre envoyée en recommandé avec A/R Madame, Monsieur, Par cette lettre (ou suite à notre entretien téléphonique du ___ /___ /___), je vous informe (ou confirme) de mon souhait de mettre fin au contrat de location qui nous lie, donc de résilier le bail de location que nous avons conclu Taille du fichier : 448KB
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Document type - lettre de résiliation assurance auto
Je vous informe, par la présente lettre recommandée, que j'entends résilier mon contrat d'assurance, référencé ci-dessus : à l'échéance du contrat, en date du (art L 113-12 du Code des assurances) 10 jours après l'envoi de la présente, suite à la vente de mon véhicule, en date du (art L 121 -11 du Code des assurances) Taille du fichier : 63KB
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[Prénom - NOM] : Service Clients Box SFR et fixe [Lieu, Date]
Résiliation, TSA 73917 62978 Arras Cedex 9 [Lieu, Date] : Objet : Résiliation du contrat SFR Internet Envoi recommandé avec accusé de réception Madame, Monsieur, Par la présente je vous informe de ma volonté de résilier mon abonnement SFR internet Merci de m'indiquer par retour de courrier le terme du contrat etla marche à suivre pour restituer la box et le matériel associé
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[Prénom - NOM] : [numéro de contrat Red SFR]
Objet : Résiliation abonnement Red SFR Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon contrat Red SFR Conformément aux conditions générales de vente, je vous remercie de prendre les mesures adéquates pour mettre fin au contrat d'abonnement qui nous lie Taille du fichier : 35KB
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Résiliation de mon/mes abonnement/s
Résiliation de mon/mes abonnement/s: Internet Téléphone fixe Télévision Téléphone mobile Mesdames, Messieurs, Par la présente, je résilie mon contrat d’abonnement actuel ainsi que toutes les options relatives concernant le raccordement ci-dessous: dans les plus brefs délais, compte tenu du délai de résiliation contractuel au sans tenir compte des délais contractuels Motif: Mes Taille du fichier : 147KB
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courrier resiliation mandat de gestion - ImmOnline
Modèle de lettre : Mandat de gestion : Lettre de résiliation du mandat de gestion d'un bien immobilier (location) AVERTISSEMENT : Note pour les modèles à caractère juridique : Ce modèle ne dispense en rien de consulter un spécialiste pour adapter au besoin les règles au cas par cas Il résulte de ce qui précède que la responsabilité de l'auteur ne saurait être recherchée du fait Taille du fichier : 17KB
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FORMULAIRE DE RÉSILIATION ABONNÉS PAPIER
Formulaire à envoyer en Lettre Recommandée à l'adresse ci-dessous : SUD OUEST Service Client 23 Quai de Queyries 33094 Bordeaux Cedex N° abonné : Nom : Prénom : Adresse : Code postal : N° de téléphone : Adresse e-mail : Coordonnées de contact si expéditeur autre que l’abonné : Date souhaitée de résiliation : Votre abonnement prendra fin selon les termes de votre contrat Motif Taille du fichier : 86KB
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Demande de résiliation du contrat de crédit renouvelable
Vous trouverez, ci-après, une lettre type de résiliation d'un contrat de crédit renouvelable préalablement soldé pour vous aider dans vos démarches N'oubliez pas d'y rappeler les références de votre contrat de crédit La prudence recommande d'envoyer cette lettre en recommandée avec avis de réception Nom et Prénom Adresse Téléphone Date, ville CETELEM Service Client 95 908 Taille du fichier : 264KB
Objet : résiliation de mon abonnement à votre service d'accès internet Madame, Monsieur, Ayant conclu avec votre société un contrat d'abonnement
pdf lettre type resiliation
Modèle de lettre Demande de résiliation d'un contrat d'assurance Nom Prénom Adresse Ville/Code postal Nom de la compagnie d'assurance Adresse Ville
Resiliation contrat assurance
Lettre recommandée avec avis de réception Objet : Demande de résiliation du contrat d'assurance Responsabilité Civile professionnelle numéro XXXXXX
lettre type resiliation rc pro
Lettre recommandée avec A R Objet : Résiliation à l'échéance de mon contrat d' assurance bateau de plaisance Madame, Monsieur, Je détiens auprès de
modele lettre resiliation assurance bateau
Objet: Résiliation de contrat d'assurance Référence contrat : n° de contrat Monsieur le Directeur, J'ai l'honneur de vous informer par la présente lettre
lettre resiliation assurance
le résilier ? Vous trouverez, ci-après, une lettre type de résiliation d'un contrat de crédit renouvelable préalablement soldé pour vous aider dans vos démarches
resiliation contrat sans solde
Modèle de lettre de résiliation Lettre recommandée avec accusé de réception Objet : Résiliation contrat collectif « Frais de santé » n°
AG R LA MONDIALE resiliation contrat sante collectif
Modèle de lettre de résiliation Contrat d'assurance Je vous remercie de bien vouloir procéder à la résiliation de mon contrat frais de santé au JJ/MM/AAAA
Mod C A le de lettre de r C A siliation salari C A
Je vous informe, par la présente lettre recommandée avec accusé de réception, de ma décision de résilier mon contrat d'assurance portant le numéro
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Objet : résiliation de mon abonnement à votre service d'accès internet. Madame Monsieur
(lettre de résiliation) be mailed to their Paris-based Client Center at: Free Service Client. Résiliation Mobile. 75371 PARIS Cedex 08.
Modèle de lettre de résiliation d'un mandat de vente exclusif après 3 mois. Nom et Prénom du vendeur. Adresse. Nom de l'agence (ou du mandataire immobilier).
Modèle de lettre de résiliation d'un mandat exclusif de vente pendant la période de rétractation. Nom et Prénom du vendeur. Adresse.
Par la présente nous sommes au regret de vous informer que nous avons décidé de résilier avec préavis votre contrat de travail conclu à l'essai en date du
Par la présente nous sommes au regret de vous informer que nous avons décidé de résilier avec effet immédiat (pour motif grave conformément à l'article
Ont convenu de résilier d'un commun accord le contrat de travail conclu en date du [date] avec effet au [date]. Fait en double exemplaire à
Lettre recommandée avec A.R.. Objet : Résiliation à l'échéance de mon contrat d'assurance bateau de plaisance. Madame Monsieur
Lettre recommandée avec avis de réception. Objet : Demande de résiliation du contrat d'assurance multirisque professionnelle numéro XXXX (référence).
Modèle de lettre de résiliation. Lettre recommandée avec accusé de réception. Objet : Résiliation contrat collectif « Frais de santé » n° <Numéro.
Modèle de lettre de résiliation