mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 8 novembre 2013 Faits: A B X , né en 1972, de nationalité britannique, et A X , née en 1968, de nationalités iranienne et suisse, se sont mariés le 4 mai 2009 à Genève
protection de la personnalité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 13 octobre 2011 B u n d e s g e r i c h t T r i b u n a l f é d é r a l T r i b u n a l e f e d e r a l e T r i b u n a l f e d e r a l Composition Objet Participants à la procédure
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 11 octobre 2019 (C/27102/2015 ACJC/1507/2019) Faits : A A (1959) et B (1961) se sont mariés le 11 octobre 1990 Le 22 octobre 2012, les époux ont conclu, devant notaire, un contrat de mariage et de liquidation du
été confirmée le 1er septembre 2017 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève C Par mémoire expédié le 24 octobre 2017, l'épouse exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal; sur le fond, elle conclut à ce que son mari soit condamné à lui verser la somme de
interruption de la prescription, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 19 juin 2018 (C/24011/2015, ACJC/830/2018) Faits : A A a Le 22 décembre 2006, L _____ SA, active dans les opérations immobilières, a conclu un contrat
protection de la personnalité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 13 octobre 2011 Faits: A A a X _____ est une société genevoise fondée en 1994 dont le but social comprend la création, production et commercialisation de biens porteurs de communication Elle publie notamment le
contributions à l’entretien des enfants, recours contre l’arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 24 novembre 2015 Faits : A D B (1971) et A A (1969) ont vécu en concubinage entre janvier 2005 et mai 2013 Ils se sont séparés le 1er juin 2013 Ils ont eu deux enfants: C B , née en 2005, et B B
recours contre l’arrêt rendu le 6 avril 2020 par la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Genève (C/15383/2013, ACJC/512/2020) Considérant en fait et en droit : 1 Dès le 16 décembre 2005, H X et F X ont pris à bail un magasin de 29 m² et deux dépôts de 5 et 6 m²
recommandés du 31 janvier 2018, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Chambre civile) a admis l'appel interjeté le 1er février 2017 par B A _____, annulé le jugement rendu le 19 décembre 2016 et débouté "les parties de toutes autres ou contraires conclusions" B
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Arrêt du 15 décembre 2017 IIe Cour de droit civil
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 1er septembre 2017 (C/16434/2015 ACJC/1103/2017) B u n d e s g e r i c h t T r i b u n a l f é d é r a l T r i b u n a l e f e d e r a l e T r i b u n a l f e d e r a l Composition Objet Participants à la procédure Faits : A A a A X _____ (1960) et B X _____ (1964), tous deux de nationalité
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Arrêt du 28 novembre 2019 IIe Cour de droit civil
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 23 janvier 2018 (C/24152/2015, ACJC/92/2018) Objet Participants à la procédure Composition Faits : A A A _____, de nationalité suisse, et B A _____, de nationalité marocaine, se sont mariés en Suisse le 23 décembre 1997 De leur union est né, en 1999, l'enfant D A _____ La famille a
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IIème Cour de droit civil Arrêt du 20 décembre 2013 (f
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 28 juin 2013 Faits: A M A X , né en 1961, et Mme B X , née en 1967, se sont mariés le 2 juin 2006 à Collonges-Bellerive Une fille, C , née le 1er avril 2007, est issue de cette union Dès 2011, les conjoints ont rencontré d'importantes difficultés conjugales Le 23 janvier 2013, l'épouse a
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Modification des mesures protectrices de l’union conjugale
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 8 novembre 2013 Faits: A B X , né en 1972, de nationalité britannique, et A X , née en 1968, de nationalités iranienne et suisse, se sont mariés le 4 mai 2009 à Genève Un enfant est issu de cette union: C , de nationalité suisse, né en 2009 à Genève B Par jugement de mesures protectrices
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recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 13 octobre 2011 Faits: A A a X _____ est une société genevoise fondée en 1994 dont le but social comprend la création, production et commercialisation de biens porteurs de communication Elle publie notamment le quotidien imprimé "X _____" Sur son site internet X _____ ch figure une version
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Arrêt du 14 janvier 2013 IIe Cour de droit civil
recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 13 octobre 2011 B u n d e s g e r i c h t T r i b u n a l f é d é r a l T r i b u n a l e f e d e r a l e T r i b u n a l f e d e r a l Composition Objet Participants à la procédure Faits: A A a X _____ est une société genevoise fondée en 1994 dont le but social comprend la création, production et
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Tribunal fédéral - 5A 293/2017 Faillite ; bail commercial
recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 10 mars 2017 Faits : A X SA, dont le siège se trouve au boulevard , à U , a pour but l'achat de fonds de commerce et la gestion de restaurants A en est l'administrateur président avec signature individuelle; B et C en sont les directeur et directrice avec signature collective à deux SI Z SA
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Bundesgericht Tribunal federal - Schillerlegal
responsabilité des administrateurs/de l'organe de révision, prescription pénale (art 760 al 2 CO), interruption de la prescription, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 19 juin 2018 (C/24011/2015, ACJC/830/2018) Faits : A
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Tribunal fédéral 4A 262/2020 Procédure Ire Cour de droit
recours contre l’arrêt rendu le 6 avril 2020 par la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Genève (C/15383/2013, ACJC/512/2020) Considérant en fait et en droit : 1 Dès le 16 décembre 2005, H X et F X ont pris à bail un magasin de 29 m² et deux dépôts de 5 et 6 m²
7 août 2013 · A______, domiciliée ______, Genève, recourante contre une ordonnance rendue par la 17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le parties le 20 juin 2013, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est
direkt kantone Fge cc FACJC C
7 jui 2013 · DU VENDREDI 7 JUIN 2013 Entre A______, domicilié, Inde, recourant contre un jugement sur la 11ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 B______, domiciliée, Genève, intimée, comparant par Me Pierre mars 2013, reçu le 4 mars 2013 à la Cour de justice, A______
direkt kantone Fge cc sumverf FACJC C
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE Recours contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 13 juillet Le 11 juin 2007, elle a donné naissance à Genève à une fille, prénommée B______, de danger, par exemple en cas de guerre, de guerre civile, de violence généralisée ou de nécessité
ATA A C V
2 déc 2016 · A______, ayant son siège social ______, Genève, appelante d'un jugement rendu par la 14ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 2010, juin 2013 et août 2014, prévoient que "la banque se réserve le droit, 1 1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première
20 mai 2019 · intimé Objet concurrence déloyale, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 17 décembre 2012
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22 oct 2013 · recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 7 juin 2013 Faits: A A a M A X , né en 1955, et Mme
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25 jui 2014 · recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 13 décembre 2013 Faits : A A a Par jugement du 8
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31 mar 2013 · et la cour pénale de la Cour de justice, interviendra durant le second Chambres présidentielle et vice-présidentielle sur les recours des particuliers contre les décisions des vigueur en juin 2013, qui prévoit la création d'une cour consti- dans le canton de Genève, 22 dans le canton de Bâle-Ville
Compte rendu PJ mars
23 déc 2019 · recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de première instance de Genève (ci-après: le Tribunal) a autorisé les époux à partie qui a succombé en dernière instance cantonale et sur recours (art actes de recours des 24 octobre 2012, 12 juin 2013 et 23 octobre 2013,
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20?/11?/2014 206 CC); recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 28 juin 2013.
12?/03?/2014 Objet modification d'un jugement de divorce recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 28 juin ...
17?/06?/2016 demande d'exequatur (garde des enfants) recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 11 mars.
28?/06?/2013 CANTON DE GENEVE. POUVOIR JUDICIAIRE. C/20679/2012. ACJC/822/2013. ARRÊT. DE LA COUR DE JUSTICE. Chambre civile. DU VENDREDI 28 JUIN 2013.
19?/06?/2014 recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de ... Le 3 juin 2013 l'épouse a retiré les enfants de l'école
25?/06?/2014 recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 13 décembre 2013. Faits :.
30?/01?/2020 b CPC); recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève Chambre civile du 4 mars 2019. (C/11175/2015 ...
12?/03?/2014 recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton ... complétée le 28 juin 2012 tendant à ce que son obligation ...
https://www.droitmatrimonial.ch/files/arrets/matrimonial/18_5A_261_2013.pdf
28?/06?/2013 CANTON DE GENEVE. POUVOIR JUDICIAIRE. C/14769/2010. ACJC/842/2013. ARRÊT. DE LA COUR DE JUSTICE. Chambre civile. DU VENDREDI 28 JUIN 2013.
Transformation en divorce sur requête commune