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2 mai 2016 Dale Martin. Et résolu à l'unanimité des conseillers. Page 11. Procès-verbal des délibérations du conseil de la municipalité de Saint-André. 85.
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23 mai 2016 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. LE VINGT TROIS MAI DEUX MILLE SEIZE le conseil municipal s'est réuni en séance.
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Transmis en Préfecture le juin 2016. Affichage le juin 2016. Mairie de POLIGNY. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. -------. Séance du 27 Mai 2016.
9 mai 2016 DELIBERATION N°20160064 DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 9 mai 2016. Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :.
9 mai 2016 DELIBERATION N°20160070 DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 9 mai 2016. Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :.
19 mai 2016 communes de Grenoble Herbeys
LE 2 MAI 2016. PAGE 1 DE 9. PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA RÉUNION DU COMITÉ PLÉNIER DU. CONSEIL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE À L'HÔTEL DE VILLE LE
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