2 he Café de l’Institut Français in BeijingOutsourcing of the light snacks and drinks service of t 1 Scope of tender This consultation concerns the outsourcing of the light snack and drink service of the Café de l’Institut français in Beijing (IFP), Guangcai International Mansion, Gongti Xi Lu no 18, Chaoyang District, 100020, Beijing
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
documents de la consultation A l’issue de la phase de négociation, les candidats choisis remettront, dans ledélai prescrit, un nouvelacted’engagement et bordereau deprix prenant en compte le résultat de la négociation ainsi que ses annexes le cas échéant
Article 1 – Objet et nature de la consultation La Commune d’Eyguières, représentée son Maire en exercice, procède à une consultation pour assue en sevie pu li la gestion et l’exploitation d’une è he, pou un aueil pemanent et occasionnel des enfants de 0 à 6 ans, dans la limite de 60 enfants
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures) Procédure avec négociation Articles R 2171-15, R 2124-3, R 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation: Marché public global de performance pour la conception, la
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de Services – Prestations intellectuelles N°2021-04-Attractivité Economique DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 02/05/2021 à 18 heures 1- Identification du pouvoir adjudicateur SYDEL PAYS CŒUR D’HERAULT Adresse : Téléphone : ECOPARC Coeur d’Hérault, La Garrigue 9 rue de la Lucques, Bat B
Consultation n°: 21-05-00-G-8 Page 3 sur 4 1 - Objet et étendue de la consultation 1 1 - Objet La présente consultation concerne : Aménagement du bourg de la commune déléguée de La Ferrière-Harang
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l’avis d’appel public à la concurrence» Le cadre d’un règlement de la consultation a été élaboré à titre d’exemple ; il ne saurait s’agir d’unTaille du fichier : 158KB
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS
RC – Règlement de consultation Révision générale PLU Page 3 ARTICLE PREMIER - OBJET ET TYPE DE LA CONSULTATION La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles qui a pour objet une mission de prise en charge
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Règlement de consultation - Communauté de Communes du
La présente pièce désignée « Règlement de consultation » a pour objet de préciser l’organisation de la consultation, les modalités de remise et de jugement des offres des candidats ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONSULTATION
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Règlement de Consultation Page 4/5 Commune de Contrazy – Construction d’un Entrepôt - Le quantitatif estimatif à produire obligatoirement et faisant ressortir les prix unitaires de chaque partie ou sous-partie d'ouvrage, les quantités applicables à ces prix unitaires, le montant global pour l'ensemble -
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Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 1 - Objet et étendue de la consultation : 1 1 – Objet La présente consultation concerne : - Les travaux d’aménagement et de plantations à l’entrée Est de la commune
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
- le présent règlement de consultation, - le projet de contrat (cahier des charges) paraphé, daté et signé, sans modification, - un mémoie de pésentation de l’oganisation ue le andidat se popose de mett e en œuve pour satisfaire aux spécifications du cahier des charges, notamment pour assurer la continuité et
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REGLEMENT DE CONSULTATION
Règlement de consultation - Accord-cadre à bons de commande - Impression et livraison des supports de communication OPH de Nanterre Page 2 sur 10 ARTICLE 1 - OBJET La présente consultation a pour objet l’impression et la livraison des supports de communication à réaliser au fur et à mesure des besoins de l’OPH de Nanterre
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Règlement de consultation Ville de Fréjus
Règlement de consultation Ville de Fréjus DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES PROPOSITIONS : le 1er février 2021 à 12 HEURES La présente procédure de consultation est organisée selon les dispositions de l’article L 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques et de la délibération N° 1599 du 22 janvier 2019 en vue de la délivrance d’une autorisation d
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) relatif au marché de
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) relatif au marché de prestations de fournitures et d’entretien des espaces verts Marché public passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique Référence : GENES-2019-P11 Date et heure limite de remise des offres :
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
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4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
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ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
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Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
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ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
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ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
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