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CONSEIL REGIONAL ASSEMBLEE PLENIERE
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CONSEIL REGIONAL ASSEMBLEE PLENIERE DES 8 ET 9 JUILLET 2009 FICHES D’EMARGEMENT p 007 MERCREDI 8 JUILLET 2009 SOIR - Rappel au règlement de Monsieur TETE sur le dossier Center Parcs p 008 EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DU SIEGE ET DES ESPACES RHONE-ALPES Rapport n° 09 12 453
Le Conseil régional tient sa seconde Assemblée Plénière depuis la crise sanitaire qui impacte fortement le territoire sur le plan économique et social La collectivité a assuré durant toute la période de la crise et du confinement la continuité du service public
conseil regional de bourgogne-franche-comte assemblee pleniere du 15 novembre 2018 ordre du jour 1 finances – citoyennete et evaluation des politiq ues publiques – fonds europeens - contrat de plan - ressources humaines – administration generale et communication finances et administration generale 1-1 orientations budgétaires pour 2019
Conseil régional Occitanie Assemblée plénière du 5 mars 2020 Rapport 2020/AP-MARS/04 STRATEGIE REGIONALE POUR LA BIODIVERSITE OCCITANIE Amendement présenté par Myriam Martin, Jean Christophe Sellin et Guilhem Serieys, élu-e-s de la France Insoumise et déposé par Myriam Martin Page 232: ajouter un article quatre ainsi rédigé :
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°540 DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE PLENIERE FAIRE DE NOTRE REGION LA PREMIERE REGION POUR L'APPRENTISSAGE L'assemblée plénière du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion du 29 Juin 2017, Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
de M Laurent WAUQUIEZ, Président du Conseil régional) M LE PRÉSIDENT - Bonjour à Procès-verbal de l'assemblée plénière des 27 et 28 juin 2019 ont voté NOTRe et des parlementaires de La République en marche qui ont voté la
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Les détails des annonces figurent au procès-verbal de la séance Le Président du Parlement, le Conseil, la Commission, une commission Le Président en fait l'annonce à l'assemblée et le vote sur la demande a lieu durant la séance
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Les détails des annonces figurent au procès-verbal de la séance députés au Parlement, aux membres de la Commission et du Conseil, au amendements concernés sont soumis au vote de l'assemblée plénière en premier et en bloc
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