l’autorisation préalable et expresse du Conseil Régional de Lorraine est donc prohibée et passible de sanctions Pour obtenir l’autorisation de reproduire des éléments du présent extranet, une demande doit être adressée à l’adresse du Conseil Régional de Lorraine
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région Lorraine AVIS N° 2014 – 111 Date : 16/04/2014 Objet : Demande de soutien du Conseil Régional suite à la contribution portée par France Forêts Lorraine dans le cadre de l’élaboration du schéma régional de cohérence écologique Vote : FAVORABLE
Le Conseil régional de Lorraine a déposé une demande de fréquences dans le cadre de la procédure de sélection des candidats à l’obtention d’autorisation d’utilisation de fréquences de boucle locale radio dans la bande 3,4 – 3,6 GHz dans une région métropolitaine
précitées de l'article L 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la SARL ACE BTP, d'une part, annulé la décision du président du conseil régional de Lorraine du 19 novembre 2008 l'informant du rejet de sa candidature pour la passation d'un marché de service portant sur la réalisation de missions de coordination en
Conseil Regional de Lorraine Coventry University Enterprises Ltd Consorzio Pisa Ricerche in d e x 14 7 22 34 42 78 88 56 66 97 101 105 109 115 Preface PART I A
le CSRPN émet un avis favorable à la demande d’autorisation de modification de l’aspect de la Réserve Naturelle Régionale (RNR) de Velving-Téterchen Le président du CSRPN M Serge MULLER Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région Lorraine AVIS N° 2014 – 119 Date : 16/04/2014
Il est également possible de déposer une demande sur plusieurs dispositifs en même temps Dans ce cas, la démarche est identique : « déposer une nouvelle demande » pour initier un dossier ; « suivre/compléter mes demandes » pour poursuivre et terminer la saisie d’une demande ou pour suivre l’état d’avancement d’une demande
Conseil départemental des Vosges - Aide aux projets innovants - Associations 3 Objet de l’association Ce dossier est envoyé à l'une des administrations suivantes (cochez la case correspondante
la Région Grand Est ne versera pas le solde de l'aide incitative et pourra demander le reversement de tout ou partie de l'aide (cf modalités de versement)
formulaire aide incitative region grand est