CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON, conformément à la procédure énoncée au titre 3 1 Gestion des dates de formation Enfin, l’Organisme indique la fréquence choisie pour le versement des acomptes périodiques : Mensuel : L’Organisme devra valider ses demandes d’acomptes périodiques tous
Conseil Régional du Languedoc Roussillon Direction de la Culture et du Patrimoine Fourniture, installation et maintenance d’un système informatique pour la fédération, la diffusion et la valorisation des ressources numériques patrimoniales du Languedoc-Roussillon Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI Stratégie régionale pour le développement des filières halieutiques et les milieux lagunaires et marins Programme Régional pour la Pêche et l'Aquaculture - Individualisations LE CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON,
Languedoc-En Roussillon 1996, le Conseil Régional Languedoc-Roussillon a accordé un soutien financier au projet à hauteur 370 kF, dont 170 kF sur ce volet Ce soutien financier a permis la mise en oeuvre de deux actions: installation de pluviomètres etéquipement du site des sources du Lamalou, sur le Causse de l'Hortus (commune de Rouet
CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON AUDE, GARD, HERAULT, LOZÈRE, PYRENEES-ORIENTALES Le conseil régional de l'ordre des pharmaciens de la région Languedoc-Roussillon constitué en chambre de discipline Décision n° 315-D Madame X Audience du : 21 Novembre 2008 Décision rendue publique par affichage le 5 Décembre 2008
Languedoc-Roussillon Union Nationale des Constructeurs de Maisons Individuelles Languedoc-Roussillon Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment Languedoc-Roussillon Bérengère RODRIGUES DE SA Conseil Régional de l’Ordre des Architectes Union d'Economie Sociale pour le Logement DEXIA Crédit Local Languedoc
IV/5 - PROJET REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON : AQUA DOMITIA
projet regional languedoc roussillon : aqua domitia La Commission des Aides de l’Agence de l’Eau RHONE-MEDITERRANEE ET CORSE, délibérant valablement, Vu la délibération n° 2009-26 du Conseil d’Administration du 22 septembre 2009 approuvant le 9 ème programme d’intervention révisé de
LE CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON, VU le code de l’environnement, notamment ses articles L 332-1 à L 332-27, R 332-30 à R 332-48 et R 332-68 à R 332-81, L 411-1 à L 411-3 et R 411-1 à R 411-13, VU le code forestier, VU la délibération du Conseil Régional Languedoc-Roussillon n°01 03 du 3 février 2006 sur la
Le Goff E avec la collaboration de Baillet L et des Membres de la CRPG du Languedoc-Roussillon (2013) – Inventaire du Patrimoine Géologique en Languedoc-Roussillon – Phase 2 : Les Pyrénées Orientales Rapport final BRGM/RP-61625-FR, 147 p , 78 ill , 7 ann
L'Etat - DRAC Languedoc-Roussillon et les Collectivités Territoriales de la région signataires de cette charte, en concertation avec les partenaires sociaux,
lr charteaccompagnementsv