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Séance du 03 décembre 2012 - Bièvre
Séance du 03 décembre 2012 Ce jour 03 décembre, de l’an deux mille douze à 19h30, faisant suite à une convocation écrite du collège en date du 22 novembre 2012, Mmes et MM David CLARINVAL, Hugues ANDRE, André COPINE, Vinciane ROLIN, Thierry LEONET, Michaël MODAVE, Francis MARTIN, Angélique LABBE, Jeaninne CATIAUX, Franz GERARD, Aline DIDIER, Jeannine
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(Extrait du CM du 3 décembre 2012) - COMMUNE DE VILLEDÔMER
Extrait de la séance du 03 décembre 2012 Date de convocation : 26 novembre 2012 Nombre de conseillers : En exercice : 14 Présents : 12 Votants : 12 Le 03 décembre deux mil douze à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Madame Marie-Claude FOUCHER, Maire Etaient présents : Andrée GARREAU - Denis SEYNAEVE – Bernard SUREL, Adjoints Jean-Claude POIRIER
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SEANCE DU 03 décembre 2012 - Lincent
Considérant que conformément à l’article L1122-3 du CDLD, la présente séance d’installation à lieu ce lundi 3 décembre 2012 ; Le conseil élu, Considérant qu’à la date de ce jour, tous les membres suivants élus le 14 octobre 2012 ou appelé à siéger ; WINNEN Olivier- WINNEN Danielle-VERMEULEN Joseph-KINNARD Yves-FALAISE
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SÉANCE EXTRAORDINAIRE 3 DÉCEMBRE 2012 - csdhrqcca
SÉANCE EXTRAORDINAIRE 3 DÉCEMBRE 2012 Cent soixante-treizième séance du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Hautes-Rivières, tenue au centre administratif de la Commission scolaire des Hautes-Rivières, 210 rue Notre-Dame à Saint-Jean-sur-Richelieu, ce 3e jour du mois de décembre 2012 et à laquelle sont présents : Présences : Mesdames et messieurs les
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SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL du 03 décembre 2012 à 19h 00
11 Procès-verbal de la séance publique du 21 novembre 2012 – Adoption HUIS CLOS 1) Procès-verbal de la séance huis du 21 novembre 2012 - Adoption Par le Collège, La Secrétaire communale, Le Bourgmestre, Jacqueline BAUDUIN Olivier WINNEN COMMUNE de 4287 LINCENT SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL du 03 décembre 2012 à 19h 00 Au réfectoire de l’école de Lincent Title:
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Séance ordinaire du 3 décembre 2012 - Saint-Jean-sur
Séance ordinaire du 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu, tenue le 3 décembre2012, à 19 h 30, dans la salle du Conseil municipal de l’hôtel de Ville, à laquelle sont présents madame la conseillère Christiane Marcoux, ainsi que messieurs les conseillers Justin Bessette, Robert Cantin, Jean Fontaine
RECOMMANDATION DU CONSEIL du 20 décembre 2012 relative à la validation de l'apprentissage non formel et informel (2012/C 398/01) LE CONSEIL DE
recommandation du conseil
Blaya sur les parents décrocheurs, 2010) Page 4 Dossier d'actualité veille et analyses • n° 80 • Décembre 2012
de CC cembre
RÈGLEMENT (UE) No 1147/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012 modifiant Cette liste peut être modifiée conformément à la procé dure prévue
Blaya sur les parents décrocheurs, 2010) Page 4 Dossier d'actualité veille et analyses • n° 80 • Décembre 2012
decembre
Page 202 Décret n° 2012-3414 du 31 décembre 2012, portant réduction à 12 du taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à l'électricité basse tension, à
tun
Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 décembre 2012 N° 101 Page 3276 lois loi et à la législation électorale; dans ce cadre elle est chargée
Annexe Loi fr
8 déc 2012 · Arrêté du 6 décembre 2012 pris en application des articles 4 à 8 du décret no 2002-788 du 3 mai 2002 relatif au compte épargne-temps dans
arrete du decembre
24 déc 2012 · Loi n° 2012-24 du 24 décembre 2012, relative à la convention de pension livrée ( 1) Au nom du peuple, L'assemblée nationale constituante
loi fr
3 déc. 2012 Correspondance et dépôt de documents. 10.06. Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 3 décembre 2012.
SÉANCE SPÉCIALE DU COMITÉ ADMINISTRATIF. DATE : Lundi 3 décembre 2012. HEURE : 8 h 00. LIEU : Salle des comités bureaux de la MRC de Memphrémagog.
Procès-verbal de la réunion régulière du Comité de parents de la Commission scolaire. De La Jonquière tenue le lundi 3 décembre 2012
4 déc. 2012 ordinaire des sessions le 4 décembre 2012 à 18 h
12 déc. 2012 PROCÈS-VERBAL D'UNE SÉANCE ORDINAIRE du Conseil des maires de la ... 3 décembre 2012 les règlements nos 357-12
3 déc. 2012 3/31. 3 décembre 2012. 1. Dans le cadre de son « Mémoire relatif à l'appel à l'encontre du Jugement rendu en application de l'Article 74 »1 ...
3 déc. 2012 Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2012. Buvette de la Salle de spectacles à 19h00. ______. Présidence. : Mme Myriam Romano-Malagrifa.
3 déc. 2012 DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 3 DECEMBRE 2012. PRESIDENCE DE M. WILLY DEMEYER BOURGMESTRE. ---. La séance est ouverte à 18h50'.
7 janv. 2013 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2012 et des séances extraordinaires du 17 décembre 2012.
26 déc. 2012 dépassé un second avis de motion a dûment été donné lors de la séance du 3 décembre 2012;. POUR CES MOTIFS ET EN CONSÉQUENCE LE CONSEIL ...
Séance ordinaire du conseil darrondissement du lundi 3 décembre