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OSEO Convention partenariat LMM

CONVENTION DE PARTENARIAT Conseil Général de la Sarthe – Le Mans Métropole – OSEO Financement POUR LA PARTICIPATION DE LE MANS METROPOLE AU FINANCEMENT DES PRÊTS PARTICIPATIFS DE DÉVELOPPEMENT ENTRE : Le Département de la Sarthe, représenté par M Roland du LUART, Président du Conseil Général, agissant


JUILLET 2009 N°110 - Le portail du Département de la Sarthe

Le Conseil général à la Foire du Mans la sarthe Le magazine d’information du Conseil général de la Sarthe Hôtel du Département 72072 Le Mans cedex 9 Directeur de la publication : Roland du Luart, Codirecteur de la publication : Charles Somaré • Rédaction / Mission de l’information et de la communication •


36 CONSEIL DE LA COMMUNAUTE - extralemansfr

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE Séance du 11 avril 2013 Avenant à la convention de partenariat entre le Conseil Général de la Sarthe, Le Mans Métropole et OSEO du 8 octobre 2009 - Participation de Le Mans Métropole au financement de Prêts Participatifs de Développement Direction Financière et Juridique - Rapporteur(s) M Olivier BIENCOURT


[PDF] OSEO Convention partenariat LMM - extralemansfr

CONVENTION DE PARTENARIAT Conseil Général de la Sarthe – Le Mans Métropole – OSEO Financement POUR LA PARTICIPATION DE LE MANS METROPOLE AU FINANCEMENT DES PRÊTS PARTICIPATIFS DE DÉVELOPPEMENT ENTRE : Le Département de la Sarthe, représenté par M Roland du LUART, Président du Conseil Général, agissant en vertu d’une délibération du Conseil général


[PDF] 36 CONSEIL DE LA COMMUNAUTE - extralemansfr

Avenant à la convention de partenariat entre le Conseil Général de la Sarthe, Le Mans Métropole et OSEO du 8 octobre 2009 - Participation de Le Mans Métropole au financement de Prêts Participatifs de Développement Direction Financière et Juridique - Rapporteur(s) M Olivier BIENCOURT Le développement économique des entreprises est de compétence régionale, accompagné et amplifié


[PDF] JUILLET 2009 N°110 - Le portail du Département de la Sarthe

Président du Conseil général de la Sarthe S’il était aussi peu convainquant que cer- tains se sont précipités à le dire, le plan de relance dans son volet associant les collectivités territoriales n’aurait pas été approuvé par 90 des Départements La convention qu’il a signée avec l’Etat permet au Conseil général de la Sarthe d’accélérer et d’amplifier son


[PDF] OSEO Convention partenariat LMM

25 mai 2009 · CONVENTION DE PARTENARIAT Conseil Général de la Sarthe – Le Mans Métropole – OSEO Financement POUR LA PARTICIPATION DE 
Convention de partenariat Consei G E n E ral de la Sarthe OSEO Financement Le Mans M E tropole


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2 juil 2009 · Convention de partenariat entre le Conseil Général de la Sarthe, OSEO - Participation de Le Mans Métropole au financement de prêts 
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