PDF BAREME DES SALAIRES EN 2010 - Anciens Et Réunions PDF



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[PDF] BAREME SALAIRES 2010 - investinsenegalcom

BAREME DES SALAIRES EN 2010 NB: • La catégorie « CADRE » est référencée à la convention collective du commerce ou à la pratique dans la branche visée pour tout secteur ne présentant pas de manière conventionnelle cette dite catégorie • Les montants catégoriels sont chiffrés en FCFATaille du fichier : 111KB


[PDF] NAVIGATION DE PLAISANCE

Salaires minimum des ingénieurs et cadres au ler avril 2010 INGENIEURS ET CADRES Position Indice 488 1 676,69 1 790,25 2 185,28 2 185,28 2 744,29 2 959,77 3 399,89 3 939,64 Article 3 — Rémunérations minimales au 1 e r septembre 2010 A compter du I er septembre 2010 : 3 4


[PDF] Notation - Promotion - Grille indiciaire - Grille des salaires

2010 Les nouveaux professeurs des écoles stagiaires issus du concours externe bénéficient dˇune bonification dˇun an Ils sont donc nommés fonctionnaires stagiaires au 3ème échelon du corps des PE au 1er septembre 2010 (indice 410) Leur salaire mensuel sera de 1 584,60¬ (soit 236¬ de plus quˇauparavant) Les enseignants au 4ème et le 5ème


[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

A compter de l’imposition des revenus de l’année 2010, il conviendra, pour connaître le barème des frais de carburant applicable en matière de traitements et salaires, de se reporter au barème des frais de carburant publié chaque année dans la division G de la série 4 FE du bulletin officiel des impôts DB liée : 5 F 2542 n° 28 et 32


[PDF] Barème de salaires des journalistes à partir du 1er

Barème de salaires des journalistes à partir du 1er juillet 2010 d'application dans les entreprises qui continuent à appliquer la convention nationale 1994-1996 (1) Cat 1 Barème 1/08/2008 1/07/2010 1 € 2 239,32 € 2 284,11 2 € 2 315,84 € 2 362,16 3 € 2 392,32 € 2 440,17 4 € 2 468,87 € 2 518,25 5 € 2 545,37 € 2 596,28 6 € 2 621,81 € 2 674,25


[PDF] LE NOUVEAU MODÈLE SALARIAL - Home - IFIC

entre 2010 et 2017, les partenaires sociaux ont, dès les premiers temps, convenu d’une série de principes fondamentaux auxquels le nouveau modèle salarial devrait satisfaire,et qui ont donc constituédes constantes au fil du temps et des évolutions envisagées Ces principes sont les suivants : > Rémunération sur la base des fonctions « Àtravail égal, salaire égal » : telle est la


[PDF] Salaire BRUT minimum pour valider un trimestre de retraite

1983 4 058 F 2010 1 772 € 1984 4 556 F 2011 1 800 € 1985 4 872 F 2012 1 844 € 1986 5 208 F 2013 1 886 € 1987 5 384 F 2014 1 429,50 € 1988 5 568 F 2015 1 441,50 € 1989 5 752 F 1990 5 982 F 1991 6 388 F 1992 6 532 F 1993 6 812 F Source : http://www legislation cnav fr/


[PDF] BAREME MENSUEL DES RETENUES A LA SOURCE SUR SALAIRES

bareme mensuel des retenues a la source sur salaires revenu brut impot sur le revenu suivant le nombre de parts page 1


[PDF] historique valeurs du point et salaires de référence

2010 0,4216 € 0,72 0,86 5,0249 Valeurs de point et salaires de référence Année Valeur du point Salaire de référence Année * Conformément aux dispositions de l'accord signé par les partenaires sociaux le 30 octobre 2015, la valeur des points Arrco et Agirc est désormais fixée au 1er novembre et non au 1er avril au 1er janvier Evolution par rapport à la valeur précédente au


[PDF] BAREME DES SALAIRES EN 2010

CATEGORIE SALAIRE BASE MENSUEL 1ère 59 520 2E 60378 3E 61 455 4E 67 714 5E 69 566 6E A 73 762 6E B 82 454 7E 89 245 8E A 94 777
bareme salaires


[PDF] Nouveau barème salaires dans le privé

d'élaborer les nouveaux barèmes des salaires catégoriels ci-après NOUVEAU BARÈME DES SALAIRES DES TRAVAILLEURS DU ANNEE 2010 ANNEE 
nouveaux baremes des salaires categoriels dans le secteur prive


[PDF] Systèmes de salaires minima - ILO

«paiement aux travailleurs d'un salaire leur assurant un niveau de vie convenable, tel qu'on le 47 BIT: Rapport mondial sur les salaires 2010-11 Politiques 
wcms






[PDF] Rapport Mondial sur les Salaires 2010/11pdf - ILO

15 déc 2010 · Le concept de salaire est donc applicable uniquement aux salariés et exclut les gains liés à l'emploi des travailleurs indépendants et autres types 
wcms


[PDF] Grille des salaires minima applicables au 1 janvier - CAVB

er JANVIER 2010 (Avenant n° 115 du 11 janvier 2010) (Les anciens coefficients, qui ne sont plus en vigueur, n'apparaissent désormais plus dans le barème)
grille des salaires


[PDF] ACCORD NATIONAL DU 22 DÉCEMBRE 2010 SUR LE BARÈME

22 déc 2010 · minimum garanti applicable au coefficient 60 est fixé au montant du salaire minimum garanti applicable au coefficient 68 I Barème pour un 
accord sur le bareme des appointements minimaux garantis des ingenieurs et cadres texte signe


[PDF] ACCORD DU 8 DECEMBRE 2010 SUR UNE GRILLE DE

8 déc 2010 · Le barème des salaires minima est établi sur une base de 151,67h au sens de l' article L 3121-10 du Code du Travail, ainsi sont inclus dans le 
plasturgie salaires






[PDF] Évolution des salaires de base par branche professionnelle - Dares

2 août 2019 · Évolution de l'indice et comparaison avec le salaire mensuel de base (SMB) Depuis 2010, les augmentations annuelles du SMB sont toujours 
dares resultats evolution salaires de base par branche professionnelle


[PDF] Enquête nationale sur les salaires auprès des entreprises

De 2010 à 2011, le salaire mensuel net tous secteurs juridiques confondus a évolué en moyenne de (+9,1 ) en DA (tableau n°11) Tab 10 : SALAIRES NETS  
SALAIRES Mai



DECRET N°2010-812/PRES/PM/MTSS du 31 décembre 2010

Aug 16 2011 huit jours pour les travailleurs dont le salaire est fixé à l'heure ou à la ... le travailleur est réintégré dans son ancien poste. Cette.



Systèmes de salaires minima

Apr 8 2013 18 Réunion d'experts sur la fixation du salaire minimum et les problèmes connexes



Page 1 de 28 TRIBUNAL DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DES

Jun 29 2007 courriel une note destinée au dossier concernant la réunion du 7 septembre ... égale à trois mois de salaire de base net selon le barème en ...



JO Congo (www.droit-afrique.com)

Article 13 : Les réunions du comité national du dia- décembre 2010 susvisé à concordance du salaire ... ANCIENNE SITUATION. NOUVELLE SITUATION.



Décisions de la réunion élargie du Conseil supérieur des Ecoles

Apr 14 2010 Procédure écrite : 2010/18 – Calendrier définitif des réunions ... a) Révision de la grille des salaires du personnel détaché – Rapport du.



Protocole daccord du 26 janvier 2010 relatif au personnel des

Jan 26 2010 Martinique et de la Réunion



GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE

L'épargne salariale n'a pas vocation à se substituer au salaire. été accepté par la majorité des membres salariés présents lors de la réunion du comité.



Convention collective modifiée v17-6-2010

Jun 17 2010 CHAPITRE IX – SALAIRES ET ACCESSOIRES DU SALAIRE ... réunion



555635 Valeur du point annuelle :

Grille des salaire au 1er janvier 2013 au 1er juillet 2010 - modifiée par le décret 2010-761 du 07/07/2010 (revalorisation du point d'indice majoré).



Rapports du Comité de la liberté syndicale - 362e rapport du Comité

Oct 31 2011 Lors de son dernier examen du cas à sa réunion de juin 2010 [voir 357e ... allégations concernant la suspension de salaire de M. Ze au motif ...

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BAREME D`EXONERATION D`INDEMNITES DE PETIT - Anciens Et Réunions


BAREME D`HONORAIRES (Comprenant une TVA à 19.6%TTC


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BAREME KILOMETRIQUE 2016 (les revenus 2015) - Anciens Et Réunions


BARÈME KILOMÉTRIQUE POUR 2015 Barème - Anciens Et Réunions


BARÈME KILOMÉTRIQUE POUR 2016 - Anciens Et Réunions


Barème l`aide juridictionnelle 2015


Barème l`aide juridictionnelle 2016


BAREME MENAGER ECOLOGIC APPLICABLE AU 1ER JUILLET - Support Technique


BAREME PETITS DEPLACEMENTS - France


Barème pour frais réels PNC - Déclaration - Anciens Et Réunions


Barème raccordement ERDF - notification du 22 octobre 2009 - Électricité


Barème tarifaire - Crédit Agricole Brie Picardie - Compte Bancaire


BAREME TTS ENTREPRISES janvier 2016 - Anciens Et Réunions


Barème Tubes Soudés - Achats


barèmes à l`ancienneté un modèle à revoir - Syndicats


barèmes de l`impôt - Administration des contributions directes - Achats


barèmes de remboursement - Anciens Et Réunions


Barèmes de tarification d`un salaire mensuel basé sur


barèmes des taux d`invalidité - 2-AS - France


Baremes forfaitaires 2016 - Association agréée de gestion des - Anciens Et Réunions


Barèmes TIS-PL Juin 2014 - Anciens Et Réunions


Barentin (76) - Anciens Et Réunions


Bares, hoteles, restaurantes interiores y exteriores - Cotting


Barette schwankt die Feder


Barfleur-Info - France


BARFLEX® 4 et 4Y (ATEX) - Manomètre électronique portatif


BARFLORA NAIN


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