MAIRIE DE LOUDEAC SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL PROCES VERBAL SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014 Le dix huit décembre deux mille quatorze, à dix huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de LOUDEAC se sont réunis sous la présidence de M Gérard HUET, Maire
Commune de Quiers sur Bezonde Conseil municipal du 18 12 2014 1 Le dix huit décembre deux mil quatorze à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal légalement convoqués le 12 décembre 2014 se sont réunis à la mairie en présence de Monsieur Jean-Pierre ALLION, Maire
municipal du 15 mai 2014 et 19 juin 2014 à l'unanimité Par 39 voix POUR Communication des décisions prises par Monsieur le Maire de Tremblay-en-France, Député de Seine-Saint-Denis, en vertu de l'article L 2122-22 du code général des Collectivités territoriales entre le 16 juin 2014 et le 05 septembre 2014 ARTICLE UNIQUE
REUNION DU 18 SEPTEMBRE 2014 L’an deux mil quatorze, le jeudi 18 septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Farbus s’est réuni au lieu habituel des séances sous la présidence de Monsieur Jean François DEPRET, en suite de convocations en date du 10 septembre dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie
DU 18 décembre 2014 à 20h00 (Convocation du 14 décembre 2014) Sous la présidence de D PIERROT, Maire, Présents : BATTEUX Jean-François, BESANÇON Virginie, CARON Patrice, CORRIGEUX Jean-Claude, DOYOTTE Frédéric, HAUDOT Jérôme, JARLES Joël, MICHEL Julien, PIERROT Didier Absent excusé : MULLER Geneviève, PAVAN Armand Absents : /
12 Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 - Rapport financier et rapport d'activités 2015 13 Agence Immobilière Sociale (AIS) du Pays de Herve - Déclarations de nonapparentement - Prise d'acte
Conseil du 18 décembre 2014 Mme Périssaguet lui répond que c 'est possible M Oziol indique que dans un amortissement il y a toujours une dépréciation comptable du bien, Par exemple pour des travaux de reseau, la durée d'amortissement est très longue et I 'emprunt petit- être plus court
Le Maire rappelle ensuite que le P V de ce conseil du 18 décembre 2014 avait été transmis, joint à leur convoca-tion du 15 décembre 2014,à l’ensemble des conseillersmunicipaux et qu’aucune question écrite n’ayant été transmise au secrétaire de séance, il propose d’approuver le PV de la séance du 18 décembre 2014
pour l’année scolaire 2014/2015, soit 167 € par enfant Le fonds de soutien versé par l’Etat s’élève à 15 300 € Voirie : Les travaux de renforcement du réseau d’eaux pluviales au quartier de la Teppe ont démarré en début de semaine Leur coût s’élève à 23 551 € HT Suivront ceux de la rue du Bourg en début d’année
Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 portant modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite loi MAPTAM ; Vu l'arrêté préfectoral en date du 9 juin 1997 portant création de la Communauté de communes de la
PROCES VERBAL SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014 Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que la loi du 6 février 1992 relative Saint- Guillaume
p.v. conseil du dcembre
Relevé de décisions – Conseil Communautaire Cœur de Chartreuse du 4 décembre 2014 1 CONSEIL DU 4 DECEMBRE 2014 Relevé de décisions Président
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Sainte Cécile - Saint Gabriel CONSEIL MUNICIPAL Monsieur le maire demande aux membres du Conseil Municipal si aucune Faire-part de naissance : Ambre née le 03 juin 2014, fille de Claire NAMUR ET Vann au 20 décembre
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2014 : Monsieur Georges SIFFREDI, Maire, Vice-Président du Conseil Général, Président des Hauts-de-Bièvre : Merci CONSEIL DU 18 raison à la Seine- Saint-Denis, cette décision a permis à beaucoup de communes, y compris la nôtre,
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