1 1 Etendue Les présentes Conditions Générales de Licence de Logiciel Indépendant ne s’appliquent qu’aux Logiciels devant être installés sur des Produits de Tiers Les logiciels qui sont pré- installés, ou devant être installés sur des Matériels de KLA , sont régis par les Conditions Générales de Licence
Conditions Générales de Licence de Logiciel Préinstallé s’appliquent - (i) aux Logiciels pré-installés, ou devant être installés, sur tout Matériel régi par les Conditions Générales de Vente de Matériel de KLA; et (ii) aux Livrables régis par les Conditions Générales de Vente de Matériel de KLA
Conditions générales de licence et de service pour les produits IT de Roche Diagnostics (Suisse) SA (ci-après «ROCHE») État le 1er juillet 2009 1 8 Préambule 1 ROCHE est autorisée à concéder tous les droits sur les programmes logiciels standard par exemple cobas IT 1000, cobas IT 3000, PSM et cobas IT 5000,
Le logiciel soumis aux autres conditions générales de la licence Se reporter au tableau des logiciels et de leurs conditions de licence ci- dessous pour obtenir des informations complémentaires et connaître les conditions de licence applicables Tableau des logiciels Nom du logiciel Conditions générales de la licence : Voir page
Le logiciel soumis aux autres conditions générales de la licence Se reporter au tableau des logiciels et de leurs conditions de licence ci-dessous pour obtenir des informations complémentaires et connaître les conditions de licence applicables Tableau des logiciels Nom du logiciel Conditions générales de la licence : Voir page OpenSSL 2
Conditions Générales de Vente – MELOMIND® (y compris offre « Licence Supplémentaire ») Confidentiel 1 Conditions Générales de Vente (CGV) – MELOMIND® - Préambule : MYBRAIN TECHNOLOGIES SAS exerce une activité de recherche et de développement en sciences humaines et sociales MYBRAIN TECHNOLOGIES SAS propose le
A des Droits de l’Utilisateur Final En cas de conflit entre les termes des Droits de l’Utilisateur Final et de ces Conditions Générales, ces Conditions Générales prévaudront 2 Octroi de Licence 2 1 Portée UPS Vous accorde, et Vous acceptez, sous réserve des conditions des présentes, une licence
[PDF]
CONDITIONS GENERALES DE LA LICENCE « BASE IMPACTS® » ET
« CONDITIONS GENERALES », désignent les présentes conditions générales de la licence BASE IMPACTS® et d’accès aux SITES, complétées de ses mises à jour et avenants éventuels que le LICENCIE devra intégralement respecter 4 F « CONDITIONS PARTICULIERES », désignent les conditions visées sous les vocables « CONDITIONS PARTICULIERES – LICENCE ETENDUE «
[PDF]
CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL EN MODE SAAS
CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL EN MODE SAAS Les présentes Conditions Générales s’appliquent aux relations contractuelles entre la société BLG, société par actions simplifiée au capital de 111 435 euros, ayant son siège social 1 Rue de la Sous-Préfecture, 60200 Compiègne, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Compiègne sous le numéro B 513 248
[PDF]
CONDITIONS GENERALES DE LICENCE - solutionssrcifr
CONDITIONS GENERALES DE LICENCE 3 V0618 Configuration Agréée Les termes « Configuration Agréée » désignent tous matériels, systèmes d'exploitation, middlewares, bases de données, et autres logiciels avec lesquels l’Editeur certifie que le Progiciel fonctionne Documentation Par « Documentation », on entend la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du Progiciel
[PDF]
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LICENCE D’UTILISATION
conditions de la Licence concédée, en vue de la conception, l’exploitation et la commercialisation d’un ou plusieurs Projets Multimédias ; • Le droit de télécharger les Fonctionnalités Avancées et Items depuis la Librairie de base et VTS Store, en vue de les reproduire et de les utiliser
[PDF]
CONDITIONS GENERALES DE LICENCE « FRAMEWORK IXBUS
Le présent document a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Editeur accorde au Client, qui l’accepte, une licence non exclusive d’utilisation du Framework défini dans le devis (ci-après désignées par l’« Annexe »), sur la Configuration Agréée Toute copie de sauvegarde est de plein 3 MISE EN GARDE Il appartient au Client de prendre toute mesure utile à l
[PDF]
Conditions générales de licence et de service pour les
Conditions générales de licence et de service pour les produits IT de Roche Diagnostics (Suisse) SA (ci-après «ROCHE») État le 1er juillet 2009 1 8 Préambule 1 ROCHE est autorisée à concéder tous les droits sur les programmes logiciels standard par exemple cobas IT 1000, cobas IT 3000, PSM et cobas IT 5000, Vantage (ci-après le «logiciel d’application ROCHE») Le preneur de
Les CG fixent les conditions auxquelles dbi fournit au Client des Produits, des Licences ou des Services en application d'un Contrat Les dispositions générales
Conditions g n rales FR
22 avr 2015 · Le client est également soumis aux présentes Conditions géné- rales d'octroi de licence de logiciel en ce qui concerne l'utilisation de la co-
SLB DW Frankreich Dauer
CONDITIONS GÉNÉRALES - ACCORDS DE LICENCE (4) DIRECTION sentes Conditions Géné- rales Conformément aux dispositions de l'article 21
edqm conditions generales de vente janvier
Le présent Accord de licence logicielle (ci-après « l'Accord ») complète les Conditions géné- rales d'utilisation des sites web Endress+Hauser (ci-après « les
Applicator License Agreement fr v
ment, le contrat de licence et la maintenance de logiciels stan- dard sont régis rales pour les contrats d'entreprise dans le domaine informatique et pour la
CG IT Achat Maintenance Logiciels Standards
ACIC livre ses propres logiciels et documents au client en vertu d'un contrat de licence ACIC concédera le droit non-exclusif, incessible, d'utiliser ces programmes
conditions ga na rales de vente et de service
conditions fixées dans la commande de Flender SRL et, le cas échéant, aux modalités spéciales d'achat permise par les conditions de licence ; - la liste de
Flender B.V. SRL Conditions g n rales d achat rev. .
cadre de l'acquisition de produits de licence individuels d'innovaphone, ainsi que les conditions géné- rales de vente correspondantes d'innovaphone
terms of use fr
Conditions générales de vente de Dell aux professionnels s'appliquent) les concédants de licence de logiciels) de satisfaire à leurs obligations à votre
belgium consumer terms of sale fr
1 avr. 2022 Par « Contrat » on entend les présentes Conditions Générales de Licence
ne peut être effectuée par Eksaé que dans le cadre d'un contrat spécifique non régi par les présentes conditions générales de licence et Services associés.
conformément à la licence concédée pour le Logiciel concerné et à toutes les autres conditions générales du. Contrat-Cadre Oracle Vous indemnisera pour
Ouriginal ») et le titulaire de la licence d'abonnement (ci-après dénommé Le Client). Les conditions générales s'appliquent au contrat que le Client conclut
Les présentes Conditions générales régissent les conditions d'accès et d'utilisation de la base de données électronique SGS Tradeworks (ci après
En passant cette commande soumise à ces conditions générales vous convenez que 1.9 Le terme « conditions distinctes » désigne les conditions de licence ...
1 oct. 2016 La fourniture par Cegid d'adaptation des Progiciels aux besoins exprimés par le Client ne peut être effectuée par Cegid que dans le cadre d'un ...
de licence prend acte et convient des présentes Conditions générales (ci-après permettant au Titulaire de licence d'utiliser le Logiciel de l'UPU pour ...
17 juil. 2017 CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL EN MODE SAAS. Les présentes Conditions Générales s'appliquent aux relations.
Conditions générales de licence d'Utilisation de Progiciels et de Services. Divalto - Société par Actions Simplifiée au Capital de 824 700 € - TVA Intra
CONDITIONS GENERALES DE LICENCE MAINTENANCE ET