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Partie 1 : Conditions particulières
premier versement d’acompte dont le montant est mentionné à la rubrique « Modalités de paiement du contrat » des conditions particulières L’Entrepreneur peut demander au Maître d’ouvrage une avance ou acompte en dépôt de garantie Ce dépôt sera déduit du montant du prix convenu En contrepartie de ce versement le Maître d’ouvrage
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CONTRAT DE MAINTENANCE - ac-aix-marseillefr
Ce contrat comprend les prestations dont il est fait mention aux conditions particulières jointes ARTICLE 3 - PRESTATIONS DE LA SOCIETE DE MAINTENANCE _____ La société de maintenance titulaire du présent contrat s'engage à assurer au maximum les prestations et fournitures diverses suivantes: Entretien préventif
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CONDITIONS PARTICULIÈRES DU CONTRAT DE GARDIENNAGE e L
1/ Période de validité Ces conditions particulières pourront être revues contradictoirement chaque année en fin de saison, à la demande du gardien ou de la FFCAM 2/ Imputations diverses La FFCAM fournit au gardien : • le matériel de couchage, • le matériel de chauffage, • le matériel d'éclairage fixe, y compris les blocs de secours, • le matériel de cuisine de base et la
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Partie 1 : Conditions particulières
Vente de terrain destiné à recevoir un bien immobilier ; Tous travaux de construction réalisés hors de la France métropolitaine et des départements d’outre-mer ; Réalisation d’une prestation exclusivement intellectuelle ; Prêt de main d’œuvre ou de moyens de manutention ; Maintenance d’éléments d’équipement Art 2
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CONDITIONS PARTICULIÈRES DU CONTRAT DE GARDIENNAGE
• 60 euros annuels de participation aux frais de maintenance du système de réservation en ligne, • la sousription auprès de la anque de son hoix d’un système de Vente à Distane compatible avec les exigences du système de réservation de la FFCAM
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Raccordement en moyenne tension Conditions particulières
A l'exception des appareils de mesure et de tarification, les coûts d'entretien, de maintenance et de remplacement du matériel placé en aval du point de fourniture sont de la responsabilité du client L'entretien doit être fait conformément aux prescriptions légales En particulier, l'intervalle
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Table des matières
Pour tenir compte, dans le cas de chantiers en section courante, des conditions particulières de réalisation des chantiers en milieu urbain telles que difficultés de compactage, respects des épaisseurs, etc une deuxième série de calculs a été faite avec des valeurs de modules, de sigma et d'epsilon réduites de 10 à 20
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Conditions particulières relatives au raccordement du
Les présentes conditions particulières s’appliquent à toute installation électrique de mobilier urbain, d’utilité public non étroitement liée à une parcelle, raccordée au réseau de distribution du GRD
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CONDITIONS GÉNÉRALES PARTICULIÈRES
CONDITIONS GÉNÉRALES PARTICULIÈRES S A ARENA - Avenue des Nerviens 85 Bte 2 - 1040 BRUXELLES - TEL : (02) 512 03 04 - FAX : (02) 512 70 94 0 449 789 592 S A C B F A : 10 365 Les garanties sont souscrites pour compte des suivantes compagnies d’assurance agréées : NATIONALE SUISSE - Code 0124 S A
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Objet : Fourniture de photocopieur et imprimantes avec
Le présent cahier des charges a pour objet de déterminer les termes et conditions particulières dans lesquelles CAP SCIENCES assure le référencement d’une entreprise pour sa prestation de fourniture et d’entetien de photocopieurs et imprimantes couleurs avec
L'équipement de travail : un déterminant de la situation de travail Après avoir rappelé les principes de conception ainsi que le large périmètre des La réglementation en matière d'équipements de particulière, les activités de maintenance NF EN 12464-1:2011 – Lumière et éclairage éclairage des lieux de travail
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LEO05-05016 et 2011-1-PL1-LEO05-19888 ont été rédigés dans le cadre du construction dans les conditions de l'économie de marché moderne TABLE DES MATIÈRES: Maintenance exécutée après détection d'une défaillance et destinée à remettre modèle de référence à l'évaluation qualitative d'un immeuble
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1 avr 2011 · conditions fixées respectivement aux articles 43 et 44 du C G I, pour : - Le régime du identique à celui du résultat fiscal en matière d'I S Par conséquent, il y a lieu de Les régimes du résultat net simplifié (R N S) et du bénéfice forfaitaire alors au revenu réalisé par ce contribuable durant l'année 2011
Cas impot simplifie et forfaitaire
docteur ès sciences, adjoint au chef de service, et de Mme le Dr Sun Hae LEE- ROBIN, Haute Autorité de Santé/Service évaluation des actes professionnels/ mars 2011 un résultat négatif lorsque la maladie (ou la condition) n'est pas présente, particulier pour la ferritine et sont rapportées dans le tableau ci- dessous
rapport devaluation bilan martial carence
Quelques défauts mis en évidence par le suivi après livraison Définir les indicateurs, le plan de comptage et le tableau de bord de suivi des Les matières premières nécessaires pour le fonction- en phase chantier pour valider les conditions d'exploi- L'usage qui sera fait du bâtiment et le mode de maintenance
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15 avr 2011 · Avril 2011 1 En matière d'I R/revenus professionnels, la cotisation minimale état du patrimoine, de la situation financière et du résultat de susceptible d'être présentée en cas de contrôle fiscal, en particulier, un tableau du résultat net simplifié ; défaut, visés par le chef du service local des impôts
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