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consommable pour un total estimé : à 8 000 pages/an en noir/blanc et 11 000 pages/an en couleur - Formule de révision annuelle des prix à la page ; - Prix à la page en cas de dépassement et fournitures incluses Article 5 : Critères de jugement Le jugement des offres sera conforme aux dispositions du Code de la Commande Publique
consommable pour un total estimé : à 14 000 pages/an en noir/blanc et 20 000 pages/an en couleur - Formule de révision annuelle des prix à la page ; - Prix à la page en cas de dépassement et fournitures incluses Article 5 : Critères de jugement Le jugement des offres sera conforme aux dispositions du Code de la Commande Publique
comme indiqué à l’article 11 1 ci-dessus Cet avis contient les mêmes mentions indiquées à l’article 11 2 ci-dessus Recours 11 Tout soumissionnaire écarté peut exercer un recours dans les conditions prévues par les articles 137 et suivants de la loi N° 2017-04 du 19 octobre 2017 portant
Article 2 : Critères d’éligibilité L’Avis de manifestation d’intérêt s’adresse à tous les soumissionnaires ressortissants des pays membres du Conseil de l’Entente, conformément à l’article 57 qui fixe les procédures de passation des marchés Pour être admis à concourir les soumissionnaires (y compris tous les membres d’un
Sans courrier reommandé aompagné de l’original du ertifiat d’insription et d’un justifiatif du refus de visa, l’intégralité de la formation sera exigée Article 2 - Résiliation après la rentrée : 2 1 En cas de rupture volontaire du stagiaire, le montant total de la formation sera exigible immédiatement et
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PIÈCES CONSOMMABLES module c 701 (2) sérum lyophilisé d origine équine pour le controle de la TSH à faible concentration Article 2 - Prix et mode de facturation Ce droit d'utilisation est accordé à compter de la signature du pro-
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2- Les matières premières et consommables utilisables à la fois dans le (3) Le 12/01/N, entrée en stocks de produits finis 200 articles dont le coût de d'impact sur la signification des marges sur coût d'achat du mode de comptabilisation la subvention du coût des stocks qu'elle a financés se trouve à l'origine de
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