MARCHE PUBLIC de SERVICES DOSSIER SIMPLIFIE DE CONSULTATION DES ENTREPRISES VALANT ENGAGEMENT CONTRACTUEL N° de marché : Voyage CADIX OBJET DU MARCHE : VOYAGE SCOLAIRE A CADIX DATE DE REMISE DES PLIS JEUDI 12 DECEMBRE 2019 à 17h00 Procédure adaptée en application des articles L2123-1 (ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant
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Dossier de consultation des entreprises (DCE) Dossier constitué des pièces nécessaires au candidat pour la constitution et la remise de son offre Il comprend l’acte d’engagement, le CCAP, le CCTP, le règlement de la consultation Le DCE est remis à tous les candidats qui en font la demande, dans le cadre des procédures
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Page 1 GUIDE DE L DE FORMATION EN POITOU CHARENTES
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7 déc. 2018 mars 2016 relatif aux marchés publics). Dossier de consultation des entreprises valant règlement de la consultation acte d'engagement et ...
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22 jui. 2020 fournitures courantes et les services) et en 2016 ) plus de 160 ... o Enfin il met en application le Marché Public Simplifié* (MPS) afin de ...
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Je vous adresse joint à la présente
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics