[PDF]
Rapport annuel 2018 sur la gestion des déchets
La gestion des déchets est une des compétences obligatoires des EPT Les services déchets des onze villes ont continué de prendre en charge la gestion et l’élimination des déhets ménages et assimilés de leurs territoires respectifs pour le compte de POLD, tout en travaillant ensemble sur des problématiques communes Une mission de coordination de la compétence a été confié au
[PDF]
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Secteurs : Recyclage / Emballages
territoires d’Île de Fran e : le 13è, le 14è et un quartier de l leviers pour optimiser la gestion des déchets « Je me réjouis de ce partenariat qui va permettre de déployer encore plus rapidement l’usage des sacs biosourcés compostables qui présentent l’avantage d’être pratiques pour le transport et faciles d’utilisation Ils limitent également les nuisances comme
[PDF]
DIscours de johanna rolland - assises-dechetsorg
La réduction, la gestion et la valorisation des déchets ont donc évidemment un rôle crucial dans ce défi majeur que représente aujourd’hui pour notre société la transition écologique C’est pourquoi nous devons engager aujourd’hui une démarche volontariste de sobriété pour réduire la quantité d’énergie dépensée, consommée et à toutes les étapes de la gestion des
[PDF]
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Thème : Gestion des déchets nucléaires Réf : [1] Code de l’environnement, notamment son chapitre VI du titre IX du livre V [2] Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux INB [3] Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites
[PDF]
20140627 LISTE THEMATIQUES V2014
Gestion de l'énergie 7c Gestion des déchets 7e Gestion des équipements biomédicaux 8k 12 1 12 2 Biologie médicale Imagerie 11 Management de la prise en charge médicamenteuse du patient Dossier patient Prise en charge 19 15 Management de la prise en charge du patient dans les secteurs à risque 9 17 Gestion des Ressources Humaines Fonctions support 18 Gestion des Ressources financières
[PDF]
Ordonnance sur le fonds de désaffectation et sur le fonds
prévisibles de désaffectation et de gestion des déchets au moment de la mise hors service définitive 2 Le montant des contributions est déterminé sur la base: a de la fortune respective des fonds; b des coûts de désaffectation et de gestion des déchets fixés; c des coûts d’administration des fonds; d du rendement du capital des fonds et du taux de renchérissement 3 Les
[PDF]
2017 DASCO 147 Caisse des Ecoles (14e
Cette délibération définit le cadre de la délégation de la Ville de Paris aux caisses des écoles de la gestion du service public de la restauration scolaire En application de son article 5, cette convention est conclue pour la période 2018-2020 avant le 31 décembre 2017 La convention à signer rappelle les missions respectives dans le cadre de la délégation de service public et les