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Bateau-atelier artistique
BATEAUX ACCUEILLANT DU PUBLIC (E R P) Bateau-bus & Péniche Base de vie Maisons d’accueil Bateau-atelier artistique Siège social : 1004, Route de la Chapelle - 76430 Saint Romain de Colbosc Tel : +33 (0)2 35 20 10 82 Fax : +33 (0)2 35 20 53 37 Agence commerciale : 1, Avenue du Président Pompidou (Bâtiment A) - 92500 Rueil-Malmaison Tél : +33 (0)1 41 39 22 50 Fax : +33 (0)1 41
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Les ERP sont classés suivant leur activité et leur
Les ERP sont classés suivant leur activité et leur capacité Type : L'activité, Gares accessibles au public EF : Établissements flottants ou bateaux stationnaires et bateaux REF : Refuges de montagne Immeubles de grande hauteur (IGH) GHA : Habitation GHO : Hôtel GHR : Enseignement GHS : Dépôt d'archives GHTC : tour de contrôle GHU : Usage sanitaire GHW : Bureaux
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CLASSEMENT DES ERP - Orne
Tous les ERP ne présentent pas les mêmes caractéristiques de taille, de destination, d’usage et de risques Ils sont donc répartis en types selon la nature de leur exploitation, classés en catégories d’après l’effectif du public et du personnel Ils sont soumis à des dispositions générales communes ainsi qu’à des dispositions particulières qui leur sont propres issues du
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Le Maire et les Etablissements Recevant du Public
recevant du public (ERP) Le Maire et les Etablissements Recevant du Public - 4 Le code général des collectivités territoriales (article L 2212 2) confie au maire un pouvoir de police administrative générale sur sa commune, et l’article L 123 4 du Code de la Construction et de l’Habitation, un pouvoir de police spéciale des ERP, sous le contrôle administratif du Préfet du Taille du fichier : 372KB
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SECURITE ET ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS
RECEVANT DU PUBLIC (ERP) Les établissements recevant du public sont classés par groupe puis par type et catégorie Le classement par type est basé sur la nature de ’ exploitation La catégorie est relative à ’ maximum susceptible ’ présent à un instant T dans ’ considérée On entend par effectif, le public et le personnel Catégories : Article R123-19 du code de la Taille du fichier : 1MB
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GUIDE TECHNIQUE - Ytong
Les ERP sont ensuite répertoriés en 5 catégories selon la capacité de l’établissement (nombre de places assises, surface réservée au public, ) : 1ère catégorie : au-dessus de 1500 personnes ; 2ème catégorie : de 701 à 1500 personnes ; 3ème catégorie : de 301 à 700 personnes ; 4ème catégorie : 300 personnes et au-dessous, à
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HOMOLOGATION DES ENCEINTES ACCUEILLANT DES
L’homologation concerne tout établissement recevant du public accueillant des L’homologation est également nécessaire en cas de manifestation sportive accueillant du public dans un ERP dont les installations pour spectateurs sont constituées exclusivement de gradins / tribunes provisoires2 1 2 Les caractéristiques des tribunes et des places pour spectateurs La procédure
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Diagnostics d’accessibilité en vue des Ad’AP
04 ERP existant Amélie GOEPP CEREMA Dter-NC Jean-Yves FOSSE CEREMA Dter-NC Février 2015 DREAL Haute-Normandie Sommaire • Définitions • Classement des ERP • Règles de l’existant – Décret du 6 novembre 2014 – Dérogations – Arrêté du 8 décembre 2014 Définition d’une IOP • Installation ouverte au public • Définie par la circulaire du 30 novembre 2007 : « espaces
29 juil 2015 · "Constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et groupes iso-ressources 1 et 2 conduisent au classement en ERP (type J) bateaux, machines et autres volumineux biens d'équipement
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Les établissements recevant du public (ERP) Les salles d'expositions à caractère permanent (véhicules automobiles, bateaux, machines et autres
Avp dec . . Fr
automobiles, bateaux, machines et autres volumineux biens d'équipement sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de
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1 3 1 - Cas des Établissements Recevant du public (eRp) 17 1 3 1 1 - La « notice de sécurité » et la « notice d'accessibilité » 17 1 3 1 2 - Les formulaires de
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CLASSEMENT DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Classement des établissements Tous les ERP ne présentent pas les mêmes caractéristiques de taille, EF : Établissements flottants ou bateaux stationnaires et bateaux
Classement des etablissements recevant du public cle b e
4 nov 2009 · 5 - Les établissements sportifs recevant du public (ERP) - Normes sanitaires (passerelles mobiles d'accès aux avions, aux bateaux ),
guide equipements ddcs sansphotos
recevant du public (ERP) en est une parfaite illustration Centres commerciaux, écoles, bâtiments publics, magasins ou maisons de retraite, sont autant d' exemples d'ERP qui accueillent les caractère permanent (véhicules, bateaux ) 1pers/
Guide ERP pour les maires