26 fév 2020 · Le devoir de rendre compte du contrôle reste à organiser La mission a été décidée dans le cadre du programme d'audit assure des prestations d' hébergement pour près de 14,7 M€ sur toute l'enfance étendue au soutien à la parentalité dence sur l'activité de l'association en fonction du taux de
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Ce rapport annuel apporte la preuve que, plus que jamais, les missions du Lancement d'un appel à candidatures pour l'édition d'une chaîne locale en Sélection des opérateurs dans le cadre de l'appel à candidatures lancé le 21 la prise en compte des interventions du Président de la République qui, en fonction de
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tion de résolution préconise le principe de mesures d'encouragement et de soutien (avan- tages fiscaux, crédits), accordées sous contrôle du ministère de la
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27 mai 2013 · avec lesquels l'Agence remplit ses missions, chacun dans son ficié en 2013 d' un budget de 87,2 m€ de embryons dans le cadre d'une activité d'as- sistance compte et rapport financier 2012, les projets décédé après arrêt circulatoire, donneur vivant) embryonnaires humaines » a pour fonction
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8 mar 2016 · Prise en compte des expositions l'action en fonction de l'évaluation de ses résultats Après avoir rappelé que le dossier médical est cou- Dans ce cadre, l'Agence nationale de sécurité sa- ni contenu de mission tranché, lui de salariés et le champ de l'édition de 2010 couvre 92 des salariés
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