•Elective, non-cardiac surgery •General anesthesia LE 17 JUIN 2016 PROJET DE LOI C-14 Bill C-14 – June 17, 2016 •Medical Assistance in Dying (MAiD)
174 oJ can chir, Vol 59, N 3, juin 2016 We divided preadmission residential status into 5 cat-egories: living alone, living with others, semi-independent housing, nursing home and inpatient longer than 2 weeks Residential status at discharge was divided into 6 categories: living alone, living with others, semi-independent housing,
17es JNI, Lille, du 7 au 9 juin 2016 Déclaration de liens d’intérêt avec les industries de santé en rapport avec le thème de la présentation (loi du 04/03/2002) : Consultant ou membre d’un conseil scientifique Conférencier ou auteur/rédacteur rémunéré d’articles ou documents
COMPOSITION DE L’ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE DE LA F K T DU 17 JUIN 2017 (Etat des licences au 31 août 2016) I REPRESENTANTS DES CLUBS AFFILIES A LA F K T VOTANTS Département Fédération Club Voix Nom Emargement 03 FKT Assoc Bourbonnaise Kyudo 6 Jean-François DECATRA (Procuration) PRESENT 06 FKT Assoc Kyudo du Tardoun 11
Les présents statuts ont été approuvés par L'Assemblée Générale Extraordinaire du 03 juin 2016 Il est fondé entre adhérents aux présents statuts, et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association
SPORTIVE et ELECTIVE Vendredi 5 juin 2015 L’an deux mille quinze, le vendredi 5 juin à 19 heures, Après avoir été convoqués selon les règles, les licenciés du P L L L Tours Basket se sont réunis dans la salle 120 des halles de Tours, pour l’assemblée générale élective
amedi 4 juin 2016, 8h : image insolite où les abords du Complexe Sportif de Verdun retentissent d’une rumeur joyeuse et impatiente, ponctuée dès le stationnement des véhicules, des notes blanches des keikogis, du froissement des hakamas Adultes, ados, enfants, pour chacun d’eux c’est aujourd’hui le jour J si attendu
Maison-Alfort, le 18 juin 2017 Assemblée Générale élective du Comité Français de Grappling Ordre du jour: Annonce du quorum Présentation de l'ordre du jour rapport moral du président approbation des règlements sportifs 2017/2018 approbation du calendrier prévisionnel 2017/2018 approbation du rapport financier 2016
JUIN 2015-OCTOBRE 2018 Médecins Sans Frontières a débuté ses activités à Kousseri en juin 2015 Alors que le Logone et Chari faisait face à un afflux massif de personnes déplacées suite au conflit en cours dans la région et à une déstabilisation du tissus socio-économique
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7-Compte-Rendu AG Élective du Samedi 25 Juin 2016 V2
SAMEDI 25 JUIN 2016 Au siège du Comité Départemental de Tennis de Table de la Seine-Saint-Denis Présents: La Présidente, Sylvie SELLIEZ, Le Secrétaire Général, Alain BICHET, Le Trésorier Général, Philippe GUILLEUX, Comité Directeur : Cathy MASSELOT-REDOLFI, Christiane DEMEILLAT, Didier BRASA et Gilles REDOLFI Salariés : Félix COUTAUDIER et Ahmed ZEGLI Clubs présents: GAGNY
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25 JUIN 016 L'Assemblée Générale Elective de la Ligue d'Escrime Champagne-Ardenne s'est réunie le samedi 25 Juin 2016 à 151100 à la Salle de conférence de Malte, à Châlons en Champagne Outre M Daniel BUSSY, Président sortant, sont présents ou représentés les clubs de CHARLEVILLE MEZIERES, Président M Michel GUILLEY RETHEL, mandat donné à M Frederick LECHEIN SEDAN
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ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE DE LA LIGUE COTE D’AZUR DE
Assemblée générale Assemblée générale élective du 12 Juin 2016 à 14 h 30, à la maison des associations, salle de la Madrague à Sainte-Maxime, en vue de l’élection des membres du comité directeur de la Ligue Côte d’Azur
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ÉLECTIVE DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL
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Convocation à l’assemblée générale élective
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Assemblée Générale Ordinaire Elective
17 Juin 2016 à Valence RAPPORTS des COMMISSIONS La passion en grand La passion en grand Pointage des clubs Mesdames, Messieurs, Le nombre de voix est de 7 696 Le quorum exigible est de 3 848 Le nombre de voix effectivement présentes ou représentées est de 7 287 Le quorum étant atteint, le président du Comité Drôme Ardèche déclare ouverte l’Assemblée Générale La passion
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N°35 - FFF
l’Assem lée Généale Élective du 4 juin 2016, concernées par la Commission des Opérations Électorales et préparatoire aux scrutins obligatoires et éventuels D’autre part ont été étudiées la liste des documents envoyés aux clubs avec leur convocation
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1 Compte rendu ASSEMBLEES GENERALES Extraordinaire et
Extraordinaire et Ordinaire élective Ligue de Tennis de Table des Pays de la Loire 25 juin 2016 – CHAVAGNES EN PAILLERS (85)
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PROCÈS VERBAL D’ASSEMBLÉE
Pv 1AG elective du 18 juin 2016 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 18 JUIN 2016 PROCÈS VERBAL D’ASSEMBLÉE Dans les locaux de la Maison des Sports d’Auxerre, s’est tenue le samedi 18 juin 2016, l’Assemblée Générale Elective du Comité Départemental de Karaté sous la Présidence de Monsieur Gilles VENET, Président en exercice du Comité Départemental de Karaté Le Secrétariat de séance
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SPECIAL AG ELECTIVE SPECIAL AG ETE ASSEMBLEE GENERALE ETE
24 juin 2016 345 du 8 juin 2017 additif special assemblee generale ete 2017 bis rue pierre de coubertin 33 sassenage tel 4 9 fax 4 4 email f etique 4 secretaire generale 4 93 secretariat 4 9 tresorier 4 9 arbitres 4 94 discipline 4 9 terrains 4 95 feminines 4 3
(Amendé par l'Assemblée générale élective du 04 Juin 2016) Préambule Le présent règlement intérieur est destiné à régir et réglementer les divers points non
reglement interieur
Casablanca, Mercredi 1er Juin 2016 1 et du Vice-président Général pour le mandat 2016 - 2018 ; 5 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ELECTIVE
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Données sur l'art urbain en France : étude quantitative Pour les associations les galeries d'art et les autres structures privées
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14 avr. 2021 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat l'association Comité professionnel des galeries d'art demande au juge des référés du ...
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ADRA : Association de Développement et de Recherches sur les Artothèques structures assurant un service de prêt d'œuvres d'art en France.
4 janv. 2002 structuré en France au début des années 80 ... Frac centres d'art
8 févr. 2021 Création artistique relevant des arts plastiques. 26. Galeries d'art ... Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
en France. Rapport du. Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. (COLB). Septembre 2019