Diagnostic et Etat Initial de l’Environnement : Septembre 2009 – Avril 2010 Définition des Enjeux et scénarii : Mai – Juin 2010 Ateliers : Juin 2010 Projet d’Aménagement et de Développement Durable : Juillet 2010 – Décembre 2010 Document d’Orientations Générales Arrêt du projet de SCoT Enquête publique Approbation du Scot
Une diminution des emplois dans la partie Sud du Territoire Figure 2 – Nombre d’emplois par communes et évolution 1999 – 2011 dans le Pays du Ternois (Source : SCoT du Pays du ternois, Syndicat Mixte pour le SCoT du Pays du Ternois / AULA) 2 3
CONCERTER LES ACTEURS DU TERRITOIRE ET LES HABITANTS L’élaboration du Scot implique une forte participation et une mobilisation des acteurs et des habitants, aux différentes échelles de territoire, dans le périmètre du SCOT comme avec les territoires voisins D'où l'importance de l'information et de la concertation
souhaité formaliser les enjeux de l'Etat sur ce territoire qui compte 17 communes et près de 80 000 habitants En ce sens, le présent document a pour objet de poser les enjeux du territoire du SCoT Marne, Brosse et Gondoire, ainsi que les questionnements et pistes de réflexions que pourrait aborder utilement le projet de SCoT
Un séminaire sur le pré-diagnostic du territoire, préalable à la procédure d’élaboration du SCOT, et la présentation du processus associé a eu lieu le 11 février 2006 3A : 1 courrier + 1 ODJ + 1 CR Objectif 2 : Diffuser Présentation du Diagnostic et réunion sur les enjeux du SCOT Le diagnostic est présenté au conseil de
Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais SCoT – Bilan de la concertation Novembre 2009 page 4 Pour faire suite à la première session d'information portant sur l'élaboration du diagnostic du SCoT, des réunions de groupes de travail destinées aux élus et à leurs collaborateurs, ont été
2 Diffuser et partager la vision du SCoTAN : porter collectivement le scénario de développement de l’Alsace du nord, faire valoir les ressources, les spécificités et les potentiels du territoire et participer aux démarches de coopération • Période de validité de la prospective SCOT : 2015 -2033 (3 périodes de 6 ans) PRÉALABLES
sur l’avancement du diagnostic Des productions qui jalonnent la séquence 2 - diagnostic Territoires vécus, territoires du quotidien (novembre 2017) Territoire habité, dynamiques sociales (décembre 2017) Occupation des sols / Consommation d’espace (février 2018 ) Trame verte et bleue (avril 2018) Le principe des publications
ET DE LA COMPLEXITE, Paris, 15 avril 2009 Une conception constructiviste du territoire Adreit, Cerisy, ACI Systèmes complexes en SHS , 30 mai 2007
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>> LE SCOT DU PAYS PLATEAU DE CAUX MARITIME
Territoriale (Scot) Diagnostic et Etat Initial de l’Environnement : Septembre 2009 – Avril 2010 Définition des Enjeux et scénarii : Mai – Juin 2010 Ateliers : Juin 2010 Projet d’Aménagement et de Développement Durable : Juillet 2010 – Décembre 2010 Document d’Orientations Générales Arrêt du projet de SCoT Enquête publique Approbation du Scot VEA - juin 2010 - 02 35 60 58
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sur le « Diagnostic pour le projet de Scot Lille Métropole
la mobilité et les transports (avril 2009) le développement durable (novembre 2009) le développement économique (mai 2009 à mars 2010), Contribution du Conseil de développement au grand débat sur "Aménagement : métropole 2030" (janvier 2010) Le présent avis du Conseil sur le diagnostic préalable à l’élaboration du Scot, s'appuie sur les contributions de ses membres, sur le
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LABORATION SCHÉMA OHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DE LA
diagnostic – enjeux du territoire en vue du PADD Avril 2016 – débat du PADD Début novembre 2016 – arrêt du SCOT Mi mars à fin avril – ateliers du D O O Mi mai à fin juin – consolidation du D O O Eté 2016 – formalisation du document Septembre à octobre 2016 – partage du document Enquête publique fin mars 2017 5 LE DIAGNOSTIC ET LES ENJEUX 6 LA CARF : LA MONTAGNE ET LA
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SCoT de l’Alsace du Nord - Grand Est
• É tat d’avancement de la procédure : 1ère approbation du SCoT le 26 mai 2009, et mettre en évidence les enjeux et les potentialités du territoire (la Matinée du SCoTAN) 2 Diffuser et partager la vision du SCoTAN : porter collectivement le scénario de développement de l’Alsace du nord, faire valoir les ressources, les spécificités et les potentiels du territoire et
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CAP Arr t du SCOT Bilan de Concertation
stade PADD/pré-DOG le 29 mai 2009; une présentation a été faite pour la commune de Guérande le 11 juin 2009 Le projet de SCOT formalisé et tenant compte des remarques issues du séminaire du 11 juillet 2009 (regroupant l’ensemble des élus de CAP ATLANTIQUE) a été mis en ligne puis de nouveau soumis à discussion dans un séminaire qui s’est tenu le 3 octobre 2009 Les
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SYNDICAT MIXTE DU SCoT DU DIJONNAIS - Dijon Métropole
7 - DIFFUSION D’UN DVD PEDAGOGIQUE SUR LES ENJEUX DU TERRITOIRE 20 Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais SCoT – Bilan de la concertation Novembre 2009 page 3 Tout au long de son élaboration, le SCoT du Dijonnais a fait l’objet d’une large concertation avec l’ensemble des acteurs et partenaires du territoire : les élus, les habitants, les associations locales, les services de l
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Phase 1 Diagnostic et enjeux - PETR Ternois 7 Vallées
Phase 1 : Diagnostic et enjeux L'ETUDE Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin 8 2 Panorama du contexte socio ‐éco‐démographique du Pays du Ternois Le pays du Ternois a fait l’objet de plusieurs études récentes (notamment le SCoT, approuvé en avril 2016), qui ont permis un dresser un diagnostic complet du territoire, en termes géographiques, démographiques, d
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autour du Schéma de Cohérence Territoriale - Scot 2030
20 mai 2010, lors d’un rendez-vous réunissant l’ensemble des Codacs 1 2 2 Le « SCoT participatif » et la coordination des Conseils de développement – 2008/2011 La préoccupation des élus du SCoT a également été de permettre à un public non initié aux problématiques de
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au Noireau 13/12/2018
Portrait de territoire : diagnostic, constats, enjeux 3 Analyse de l’état gloal du territoire 3 1 La dynamique démographique du Bocage 3 2 L’évolution du par de logements 3 3 La ouverture du territoire en douments d’uranisme 4 Analyse thématique des résultats de l’appliation du SoT 4 2 Transports et Déplacements 4 2 Consommation d’espae 4 3 Implantations commerciales 4 4
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PLAN DÉPARTEMENTAL DE L'HABITAT DU NORD
Enjeux opérationnels du territoire CG 59 – DDTM 59 Elaboration du PDH – Réunion territoriale – Arrondissement du Douaisis Page 3 Assure la cohérence entre les politiques habitat et les politiques sociales Assure la cohérence territoriale L'articulation avec les documents d'urbanisme et schémas locaux 1 Présentation de la démarche Plan Départemental de l'Habitat SCOT Plan
1 Diagnostic et Enjeux du Territoire du SCOT Avril Mai 2009 L'organisation et le fonctionnement du territoire 2 La compétitivité du territoire 3 La qualité du
presentation diagnostic
1 oct 2013 · La généralisation progressive des SCoT à l'ensemble du territoire : à compter du Les enjeux du diagnostic dans l'élaboration d'un SCoT de l'urbanisme, modifié par la loi LOI n°2009-967 du 3 août 2009 - art de l'urbanisme, modifié par la loi n°2011-525 du 17 mai 2011 - art 7 JORF 22 avril 2004
Note Certu Etd Diagnostic Scot cle f
Le Contrat d'axe prend en compte les SCOT (celui du Sud du Gard est en rencontres avec les communautés de communes (avril/juin 2009) réunions avec environ 70 élus des 47 communes périurbaines (mai à novembre 2009)
NIMES diagnostic contrat axe
22 jui 2012 · groupe de travail « SCoT et développement durable »1 2 1 La réalisation du diagnostic et la détermination des enjeux 5 janvier 2006 d'Orientation Agricole (LOA), la loi n°2006-436 du 14 avril ARPE, Pour des quartiers et hameaux durables en Midi-Pyrénées, mai 2009, www territoires-durables ;
SCoTddARPEMIP
À un territoire d'exception, c'est tout l'enjeu du SCOT Numéro 3 - Mai 2016 28 avril : Premiers ateliers du SCOT sur le diagnostic et les enjeux du territoire, voiture individuelle (en 2009, 78 des déplacements étaient effectués en
NEWSLETTERSPECIALESCOT
SCoT et Biodiversité en Midi-Pyrénées Volume I Enjeux et méthodes 1 1 1 Le SCoT : projet de territoire, territoire de projets 2 4 5 Diagnostic / Etat initial de l' Environnement : synthèse de la prise en compte de la dans les SCoT en 2009 avant l'approbation de la loi Grenelle 2 » 4 à 6 mois, répartis entre avril et
volume
1 juil 2013 · territoire et d'urbanisme, le SCoT définit l'évolution d'un territoire à horizon 15-20 ans Deux réunions organisées les 28 avril et 12 mai 2009
rp presentation generale
territoire au moment de l'élaboration du SCoT afin de s'imprégner des enjeux Le Rapport de Présentation se subdivise en trois : le Diagnostic Territorial le décret du 27 mai 2005 « relatif à l'évaluation des incidences des documents Le Grenelle I en 2009 et le Grenelle II en 2010 portent des mesures en avril 2010
defrasne flora M
1 fév 2010 · Le territoire national en 2009 est couvert par 417 Scot et Schémas métropolitain axé sur les enjeux du littoral, et qui constitue le volet diagnostic- enjeux du de développement du territoire » (avril 2009) - document provisoire mai 2008, ne peut tenir compte des propositions d'orientations sur le
CONSTANTY a
10 avr 2013 · SCoT est largement influencé par le territoire dans lequel il s'inscrit conception de la planification urbaine dans la mesure où les enjeux Il contient le diagnostic, l'état initial de l'environnement, le Projet Bernard Gea (Syndicat Mixte du SCoT de la Narbonnaise 2009) 7 mai 2013 04 avril 2013
PFE TEYSSIEUXLucile
Diagnostic et Enjeux du. Territoire du SCOT. Avril Mai 2009 L'organisation et le fonctionnement du territoire. 2. La compétitivité du territoire.
30 May 2013 Etat actuel du SCoT : Diagnostic (20 septembre 2010) et EIE (septembre 2010) ... 73 % du territoire est inventorié avec des enjeux ...
Un territoire situé dans l'aire métropolitaine toulousaine et les agglomérations diagnostic socio économique ... Mai 2009: approbation du SCoT.
Le diagnostic du SCoT de Gascogne vise à éclairer les dynamiques territoriales (internes et externes) à l'œuvre et à identifier les enjeux du territoire
prise en compte de l'environnement en amont du projet. 35. ?? Objectifs du pré-diagnostic environnemental. 36. ?? Enjeux environnementaux en amont du
1 Nov 2012 Le territoire d'étude est celui du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Flandre Intérieure approuvé en avril 2009. Il comprend.
23 Jan 2014 le SCoT de l'Alsace du Nord à l'Ouest (approbation en mai 2009) ; ... L'Etat a présenté les enjeux du territoire au cours d'une réunion le 7 ...
Le Contrat d'axe prend en compte les SCOT (celui du Sud du Gard est en réunions avec environ 70 élus des 47 communes périurbaines (mai à novembre 2009).
o Les huit territoires de Pays en cours d'élaboration d'un SCoT ; avril 29 avril et 16 mai 2011
presentation diagnostic