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Compte rendu Mardi 27 mai 2014 - National Assembly
Mardi 27 mai 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 60 SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Présidence de M Jean-Jacques Urvoas, Président — 2 — La séance est ouverte à 9 heures 30 Présidence de M Jean-Jacques Urvoas, président La Commission procède à l’audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, sur le projet de loi relatif à la prévention
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Compte rendu Mardi 27 mai 2014 - assemblee-nationalefr
Compte rendu Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République – Suite de l’examen du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines (n° 1413) (M Dominique Raimbourg, rapporteur) 2 Mardi 27 mai 2014 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n° 61 SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014
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Compte-rendu de l’atelier de concertation du 27 mai 2014
27 mai 2014 Le mardi 27 mai 2014, une quarantaine de personnes, habitants et usagers du quartier, a participé à la deuxième rencontre de la concertation sur le projet de requalification du secteur Dumont d’Urville, sur le thème « Vivre ensemble les espaces publics » Après un accueil par les élus, une présentation de la thématique de l’atelier et quelques rappels sur le projet de
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VILLE D’AVIGNON
Conseil Municipal du : Mardi 27 mai 2014 Compte rendu analytique de la séance, en application des dispositions de l’article L 2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales ETAIENT PRESENTS A L’OUVERTURE DE LA SEANCE : Madame le Maire, Président, M GONTARD, Mme BELAÏDI, M CASTELLI, Mme BUGEON, M FOURNIER,
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Ordre du jour du comité syndical du 17 juin 2009
Compte rendu sommaire du comité syndical du 27 mai 2014 Le mardi 27 mai 2014, à 9 h 30, les membres du comité syndical se seront réunis sur, première convocation, au siège du SMC et ont pris les dispositions suivantes : Compétence générale 1 Adoption du PV des comités des 11 mars et 13 mai 2014 2 Créations des commissions et désignations de leurs membres Les commissions suivantes
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Compte rendu du comité syndical du 27 Mai 2014
Compte rendu du comité syndical du 27 Mai 2014 Introduction : Le comité syndical a été ouvert par Jean-Claude GAST, Président sortant du SMIGIBA 1 TOUR DE TABLE En début de séance, un tour de table a permis à toutes les personnes de se présenter La liste des personnes présentes ce jour est annexée au compte rendu 2 PRÉSENTATION DU SMIGIBA Après une introduction faite par
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COMPTE-RENDU DU COMITE DE PILOTAGE DE LA COTITA
COMPTE-RENDU DU COMITE DE PILOTAGE DE LA COTITA Réunion du 27 mai 2014 Points abordés Personnes présentes M Jaumard, Directeur des routes du CG 34 Mme Hilaire, Directrice de la Direction territoriale Méditerranée du Cerema M Spagnulo, Directeur des routes du CG 13 M Desroches, Adjoint au Directeur des routes du CG 83 M Lefèvre – Cerema/DterMed - Chef du département DCEDI
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Compte-rendu Réunion groupe de travail sur les rythmes
Compte-rendu – Réunion groupe de travail sur les rythmes scolaires – Mardi 20 Mai 2014 à 20h00 Objet : Le ministèe de l’Eduation nationale pa déet du 7 mai 2014 a ouvert une nouvelle possibilité d’oganisation de la semaine solaie dans le ad e de la éfo me des ythmes solaies Il est déso mais possile d’oganise la semaine ave 5 matinées et 3 apès-midi de classe (soit 8 demi
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Compte-rendu : 100 km del Passatore (27 mai 2017)
Compte-rendu : 100 km del Passatore (27 mai 2017) (cr edit photo : Chu-Fan Mo) 1 L’avventura Il y a des choses qui sont parfois di ciles a expliquer C˘a va bient^ot faire sept ans que je cours des 100-bornes, et, alors que mes chronos progressaient assez r eguli erement les trois premi eres ann ees, ils avaient tendance a plafonner depuis quatre ans (voire m^eme, parfois, a r egresser
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de la Conférence
Mardi 27 mai : réunions de s groupes Pour permettre aux commissions techniques de commencer leurs travaux de fo nd le premier jour de la Conférence, des réunions des groupes
Mardi 13 mai 2014 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n° 3 SESSION ORDINAIRE de notre commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
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Volume I: comptes rendus analytiques des séances de la session; Volume Mardi 10 mai 2011, à 10 heures Royaume-Uni, requêtes nos 34356/06 et 40528/06, CEDH 2014 Affaire concernant les problèmes nés entre la Nouvelle -Zélande et la France relatifs à ticle 16, compte tenu, en particulier, des vives critiques
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2 avr 2015 · 1 1 1 Ensemble, les jeunes entreprises et les entreprises à forte croissance 1 1 2 La France reste loin du modèle américain d'innovation par les jeunes entreprises 2 3 2 Les sites d'emplois puis les réseaux sociaux ont rendu le La Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France32 a
entreprises innovantes
ILC104(2015)-Compte rendu des travaux-NORMES-[NORME-150826-1]-Fr docx que les séances commencent à l'heure et que le programme soit respecté qu'en 2014 la commission avait échoué à présenter des conclusions dans 19 cas En ce qui concerne l'application de la convention (no 29) sur le travail forcé,
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10 déc 2013 · Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 – Adoption (La séance est ouverte à quinze heures ) 1 d'Albanie en France, et de notre collègue Bernard Fournier forces armées en République centrafricaine, dans le cadre une commission d'enquête internationale, pour une période
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7 juil 2020 · au nom de la commission d'enquête (1) sur les réponses apportées Tome II : Comptes rendus des auditions et travaux de la commission d' Paris 3 (Mardi 17 décembre 2019) Force est de constater qu'il avait anticipé l'histoire en France-Pays du Golfe, je reçois tout à l'heure au Sénat le secrétaire
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XVIII- Mission au Kirghizistan, mai 2005 (2005) p Mission d'établissement des faits en Syrie (2014-2016) à plusieurs reprises, des commissions d'enquête et des missions rendu compte des crimes commis au Darfour, en signalant au procureur et h) Rapports des mécanismes des Nations Unies, des organisations
Dossier Commissions denquete Missions detablissement des faits IiRCO
7 mar 2003 · H Violations graves du droit international par les forces de maintien de Séléka du pouvoir en janvier 2014, suite à la démission du Président 16 Pour un compte-rendu historique des différentes missions, voir internationale des forces vives tchadiennes en exil, Missionnaires Capucin (Blog), Mardi
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30 sept. 2015 Commission de la défense nationale et des forces armées. ... Journal officiel débats de l'Assemblée nationale. ... 38 h 55 125 h 15. 20 h 00.
173. V. les travaux de la Commission d'enquête de l'Assemblée nationale préc. sur l'exil des forces vives de France rapport n° 2250 du 8 octobre 2014.
19 juin 2021 Séquano propose une nouvelle permanence le mardi 15 juin de. 16 h à 18 h. HOMMAGE ... (Compte rendu du Conseil municipal du 20 mai) ...
1 janv. 2015 63 J.-L. Warsmann rapport n° 892 fait le 15 mai 2008 au nom de la Commission des lois de l'Assemblée nationale sur le projet de.
Volume I: comptes rendus analytiques des séances de la session;. Volume II (1re partie): rapports des 16. 3083e séance. Mardi 3 mai 2011 à 10 heures.
30 nov. 2021 de la Recherche et de l'Innovation. ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES. FORMATION EN ANTHROPOLOGIE. 2021-2022.
2 août 2022 M. Gabriel Attal ministre délégué chargé des comptes publics. Mme Alma Dufour (LFI-NUPES). Mme Véronique Louwagie (LR).
4 oct. 2018 (1) Cette commission d'enquête est composée de : M. Vincent Delahaye président ; M. Pierre-Yves Collombat
7 déc. 2012 Alain STERBIK Consul de France à Abidjan
I-3 LES POLITIQUES DE DÉMOCRATISATION CULTURELLE EN FRANCE ET EN EUROPE : 35 L'enquête de l'Eurobaromètre a été menée entre avril et mai 2013 auprès de ...
STATISTIQUES 2014-2015 XIVème législature